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Arrêté - AR 2024 039
Arrêté - AR 2024 019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cunac.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2024 019)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N° AR _2024-019
Réglementation
de
la
circulation
et
du
stationnement
Place
de
la
Grèze
lors
de
la
réalisation
de
cours
«
du
Savoir
rouler
»
SJO
CYCLISME
de
Saint-Juéry
pour
les
classes
de
CM1
et
CM2
de
l'Ecole
de
Cunac
Monsieur
le maire
de
la commune
de
Cunac
(Tarn)
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
plus
particulièrement
les
articles
réglementant
la circulation
;
VU
le
Code
de
la route ;
VU
demande
en
date
25
avril
2024
du
SJO
Cyclisme
de
Saint-Juéry
qui
organisera
en
partenariat
avec
la
Communauté
d’agglomération
de
l’Albigeois
des
séances
«
du
Savoir
Rouler
»
qui
auront
lieu
les
semaines
22
et
24
de
14H00
à
16h30
pour
les
élèves
de
CMI
et
CM2
de
l’Ecole
de
Cunac
Considérant
qu'il
y
a
lieu,
pour
la
bonne
organisation
des
séances
du
«
Savoir
Rouler
»
et
la
sécurité
des
usagers
de
réglementer
la Place
de
la
Grèze.
Il sera
donc
interdit
de
stationner
et
de
circuler
de
13h00
à
17h00
sur
une
partie
de
la
Place
de
la
Grèze
(Côté
entrée
du
bâtiment
d’A.L.A.E.)
;
- Vu
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1
:
Dans
le
cadre
de
l’organisation
des
séances
du
«
Savoir
rouler
»,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
sur
une
partie
de
la Place
de
la
Grèze
(Côté
entrée
du
bâitment
de
l’A.L.A.E)
de
13h00
à
17h00
les
lundis,
mardis,
jeudis
et
vendredis
des
semaines
22
(du
27
au
31/05/2024)
et 24
(du
10
au
14
juin
2024)
ARTICLE
2:
L’Organisateur
est
autorisé
à
occuper
le
domaine
public,
sur
trottoirs
et
chaussée,
pour
y
installer
tout
le matériel
nécessaire
à cette
manifestation
ARTICLE 3 : La
signalisation
règlementaire,
et
les
barrières
de
protection
seront
mise
en
place
par
la
municipalité. ARTICLE
4
: Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Commandant
de
Gendarmerie
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l’exécution
du
présent
arrêt,
qui
sera
publié
et affiché.
Fait
à Cunac,
le
24
mai
2024
Le
Maire
Marc
VENZAL