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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C05 01 2017)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 janvier 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 31 janvier 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 janvier 2017
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS – ACQUISITION DE TROIS AUTOBUS NEUFS STANDARDS
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Alain CHAUFFIER, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Jeanine BARBOTIN, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole BRUNETEAU à Dominique JEUFFRAULT, Christelle CHASSAGNE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Marie-Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Yvonne VACKER, Josiane METAYER à Elodie TRUONG, Marcel MOINARD à Alain LIAIGRE, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU à Pascal DUFORESTEL, Céline VALEZE à Marie-Christelle BOUCHERY
Titulaires absents suppléés :
Jean-François SALANON par Roger MARCHESSEAU
Titulaires absents :
Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Sylvette RIMBAUD, Nathalie SEGUIN
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C05-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017 C- 5-01-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 30 JANVIER 2017
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS – ACQUISITION DE TROIS AUTOBUS NEUFS STANDARDS
Monsieur Alain LECOINTE, Membre du Bureau Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Dans le cadre du renouvellement de son parc d’autobus, la Communauté d'Agglomération du Niortais procède à l’acquisition de trois autobus standard neuf.
Pour les acquisitions de matériel roulant, la Communauté d’Agglomération du Niortais adhère à la Centrale d’Achat du Transport Public. Cela lui permet de bénéficier de prix compétitifs, d’une comparabilité des matériels sélectionnés, de délais de procédures et de livraison optimisés ainsi que d’une expertise technique et financière dans la phase de négociation. La collectivité reste maîtresse du cahier des charges et est partie prenante de la négociation.
Après déroulement de la consultation la Centrale d’Achat a attribué le marché comme suit :
Désignation Entreprise Montant en euros HT Acquisition de trois véhicules
neufs standards trois portes
HEULIEZ BUS 238 000 euros l’unité
Soit 714 000 euros les 3
Les matériels proposés par l’entreprise HEULIEZ BUS sont des autobus GX 337.
Conformément à la loi du 11 février 2005, les véhicules sont dotés des équipements nécessaires pour l’accès des voyageurs en fauteuil roulant ainsi que des équipements intérieurs adaptés aux personnes à mobilité réduite.
Les véhicules répondent également à la dernière norme antipollution EURO VI en vigueur.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver le marché décrit ci-dessus et autoriser sa signature.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 78
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 1
Alain LECOINTE
Membre du Bureau Délégué Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C05-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017