Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.06.13 RAPPORTEURS

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Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.06.13 RAPPORTEURS Document publié le Vendredi 13 juin 2025 par la commune de Gap. Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025.06.13 RAPPORTEURS)Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL du 13 JUIN 2025

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 4 Avril 2025 (Roger DIDIER)

RESSOURCES HUMAINES

3- Modification du tableau des effectifs (Roger DIDIER)

4- Recours aux contrats d'apprentissage (Roger DIDIER)

DOMAINE PUBLIC ET STATIONNEMENT DE VOIRIE

5- Redevance ODP - Exonération partielle de redevance établissement Volt Café (Pierre PHILIP)

6- Taxes sur la Publicité 2026 (Pierre PHILIP)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

7- Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique (Roger DIDIER)

8- Vote du Compte Financier Unique 2024 (Maryvonne GRENIER)

9- Budget Supplémentaire 2025 (Roger DIDIER)

10- Abattoir multi espèces - paiements de prestations annexes (Roger DIDIER)

11- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine culturel (Roger DIDIER)

12- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine de la jeunesse et du développement des quartiers (Roger DIDIER)

13- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine développement économique (Roger DIDIER)

14- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des loisirs et du cadre de vie (Roger DIDIER)

15- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine des projets étudiants (Roger DIDIER)

16- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine éducatif (Roger DIDIER)17- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine social (Roger DIDIER)

18- Subventions à divers associations et organismes N°4/2025 - Domaine sportif (Roger DIDIER)

CONSEIL DE GESTION

19- Avance de trésorerie du budget général au budget annexe de la régie d’information urbaine (Roger DIDIER)

20- Crématorium : valorisation des métaux, pour la période du 29 août 2024 au 31 mars 2025 (Olivier PAUCHON)

21- Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération de VEFA résidence autonomie “Le Bocage”, située rue Paul Aubert à Gap (Roger DIDIER)

22- Demande de garantie d’emprunt de l'OPH 05 - financement de l’opération en VEFA “COEUR NATURE”, 6 logements collectifs situés chemin de Crève Cœur à Gap (Roger DIDIER)

AFFAIRES JURIDIQUES

23- Approbation d'un contrat - Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées (Olivier PAUCHON)

DIRECTION GENERALE A LA VIE SOCIALE

24- Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Les Environneurs (Roger DIDIER)

25- Avenant à la Convention Pluriannuelle d’Objectifs entre la Ville de Gap et l’Association Bâtir (Fabien VALERO)

COHESION URBAINE ET SOCIALE

26- Avenant N°2 à la Convention Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale des Hautes-Alpes (Françoise DUSSERRE)

EDUCATION

27- Partenariat financier avec le département des Hautes-Alpes pour l'organisation de voyages scolaires des élèves primaires (Paskale ROUGON)

28- Prise en charge des frais de scolarité par les communes de résidence des élèves (Paskale ROUGON)

SPORTS

29- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - ASPTT JUDO (Alain BLANC)

30- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - AS Rapaces (Jean-Pierre MARTIN)

31- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Boule Ferrée Gapençaise (Jean-Pierre MARTIN)

32- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Foot 05 (Eric MONTOYA)33- Avenant N° 1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Handball (Alain BLANC)

34- Avenant N°2 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Alpes du Sud Basket 05 (Joël REYNIER)

35- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Athlétisme (Alain BLANC)

36- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Gap Hautes-Alpes Rugby (Jean-Pierre MARTIN)

37- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Office Municipal des Sports (Eric MONTOYA)

38- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Bayard (Joël REYNIER)

39- Avenant N°1 - Convention d'objectifs et de moyens - Ski club Gap Orcières 1850 (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

40- Caisses à savon 2025 - partenaires (Joël REYNIER)

41- Contrat de Ville - Bourses sportives pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2025-2026 (Jérôme MAZET)

CULTURE

42- Avenant N°1 : Convention triennale - Association Impulse (Martine BOUCHARDY)

43- Avenant N°1 : Convention triennale - Association Orchestre d'harmonie (Claude BOUTRON)

44- Avenant 1 - Convention triennale - Comité des fêtes (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

45- Avenant N°1 - Convention triennale - Cinémathèque d'Images de Montagne : partenariat Festival Eclat(s) d'été, subvention. (Martine BOUCHARDY)

46- Avenant N°2 : Convention triennale avec l'association de développement culturel de Gap et des Hautes-Alpes "Théâtre la Passerelle" : Tous Dehors 2025, subvention. (Martine BOUCHARDY)

47- Contrat de Ville - Bourses artistiques pour des jeunes de milieux modestes et prioritairement issus des quartiers d’habitat social - Année scolaire 2025-2026 (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

48- Convention Ville de Gap - Conférence Jeanne d'Arc (Zoubida EYRAUD-YAAGOUB)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

VOIRIE

49- Dénomination de voie : Chemin de l'église de la Garde (Jean-Pierre MARTIN)

50- Rocade de Gap - Section Nord : Convention de Maitrise d'Ouvrage Unique (Roger DIDIER)

51- Rocade de GAP Section Nord - Modalités et objectifs de la concertation publique au titre de l’article L103-2 du code de l’urbanisme (Roger DIDIER)52- Rocade de Gap - Section Sud : Convention de Maîtrise d'Ouvrage Unique (Roger DIDIER)

URBANISME - AMENAGEMENT

53- Lancement d’une enquête publique - déclassement anticipé d’emprises de domaine public - Projet de Renouvellement Urbain du quartier du Haut Gap (Evelyne COLONNA)

54- Modification n°3 du PLU (Haut-Gap) - Approbation (Maryvonne GRENIER)

URBANISME - FONCIER

55- Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Aménagement d’une contre-allée - Avenue du Clos de Charance (Mélissa FOULQUE)

56- Acquisition foncière - Parcelles en nature de voie et accessoires - Quartier Bonneval (Jérôme MAZET)

57- Conclusion d'un bail civil au profit de l'Université du temps libre du Pays Gapençais - Rue Sainte Marguerite (Martine BOUCHARDY)

58- Constitution de servitude au profit d’ENEDIS - Passage en tréfonds de lignes et accessoires (Jean-Pierre MARTIN)

59- Constitution de servitude - Droit d’eau - Centre Diocésain Pape François (Nina CAL)

60- Constitution de servitude - Servitude de passage - Lieudit La descente (Alexandre MOUGIN)

61- Renouvellement de la concession de GRDF (Jean-Pierre MARTIN)

PARC AUTOMOBILE

62- Vente camion 19T de type Ampliroll 3598 KE 05 (Vincent MEDILI)

63- Vente d’un élévateur TEREX modèle Telelift 2306 (Vincent MEDILI)

COMMERCE

64- Avenant N°1 - Convention Triennale avec l'association Les Vitrines de Gap (Françoise BERNERD)

RELEVÉS DE DÉCISIONS

65- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Municipaux 

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