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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Mode, textile et habillement,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 30 juin 2022
Délibération n° 54
Date de la
Convocation :
vendredi 24 juin
2022
Nombre de
conseillers
en exercice :
95
Date de
publication
au recueil des
actes
administratifs :
L'an deux mille vingt deux, le trente juin à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Centre Culturel de Vals, Avenue Charles Massot, sous la Présidence de Monsieur Michel JOUBERT.
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Sylvie BARBE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur André BRIVADIS, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Michel DESSIMOND, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Michel FILERE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Marie-Françoise FAVIER, Monsieur Jean- François GALLIEN, Monsieur Roland GERENTON, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Madame Corinne GONCALVES, Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Monsieur Roland LONJON, Madame Maguy MASSE, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Madame Christine NOTON, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Madame Maryse POURRAT, Monsieur André ROCHE, Madame Marielle ROCHER, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Yves TAFIN, Monsieur Gilles TEMPERE, Madame Dominique THOLLET, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Isabelle VERDUN
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Rémi BARBE à Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Brigitte BENAT à Madame Caroline BARRE, Madame Annie BOUCHET à Madame Maguy MASSE, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Emilie MATHIEU, Monsieur William BRUN à Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Eric DUNIS à Monsieur David MATHIEU, Monsieur Guy EYRAUD à Monsieur Bruno COUDERT, Madame Jocelyne FAISANDIER à Madame Dominique THOLLET, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Jean-Benoit GIRODET à Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER à Monsieur Joseph AMPILHAC, Madame Christiane MOSNIER à Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET, Madame Isabelle SEON à Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Christelle VALANTIN à Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Ginette VINCENT à Monsieur Roland LONJON, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Monsieur Jean-François EXBRAYAT
Absent(e)s :
Madame Roselyne BEYSSAC, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent DUPLOMB, Madame Celline GACON, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Jean- François GISCLON, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Marie-Pierre VINCENT
Secrétaire de séance : Olivier BERTRAND
La séance a été levée à : 21 H 00
Délibération n°54 du 30 juin 2022 Rédacteur : Lydie CHAUCHAT Sports
Objet : Club de basket Handisport pour la saison sportive 2022/2023 : subvention
Rapporteur : Roland LONJON
Le club Handisport du Puy-en-Velay est un club communautaire qui a pour but de faciliter et développer la pratique du sport et des activités sportives chez les personnes porteuses de handicaps physiques et sensoriels.
Son équipe de Basket Handisport « les Aigles du Velay » évolue au niveau national amateur 1A et fait partie des meilleures équipes de France et d’Europe de la discipline. Le développement local de ses activités contribue fortement à la promotion des activités physiques et sportives des personnes porteuses de handicaps. Au travers de ses nombreux déplacements en France, elle contribue également à la notoriété du territoire.
Compte tenu de ces éléments et après étude de la demande du club, il vous est proposé d’attribuer une subvention globale et forfaitaire de 42 500 € au club Handisport au titre de la saison 2022/2023.
Il convient d’établir et de signer une convention de financement et de partenariat définissant les modalités d’attribution et de versement de cette aide ainsi que les engagements réciproques de la Communauté d’agglomération et du club Handisport du Puy-en-Velay.
A reçu un avis favorable en Commission Finances et Administration Générale du 20/06/2022
A reçu un avis favorable en Commission Tourisme, Culture, Evènementiel et Sport du 14/06/2022
Le Conseil Communautaire :
- ATTRIBUE au club Handisport du Puy-en-Velay une subvention globale et forfaitaire de 42 500 € au titre de la participation de son équipe première de basket handisport au championnat 1A saison sportive 2022/2023,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer la convention de partenariat et de financement ainsi que tous les documents nécessaires à la réalisation de cette opération.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 30 juin 2022
#signature#
Délibération n°54 du 30 juin 2022