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Déliberation - Aide aux clubs sportifs
unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - aides aux clubs sportifs subventions
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - aides aux clubs sportifs subventions)
Thèmes du document : Sport, Mode, textile et habillement, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
DU PUY EN VELAY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 30 juin 2022
Délibération n° 56
Date de la
Convocation :
vendredi 24 juin
2022
Nombre de
conseillers
en exercice :
95
Date de
publication
au recueil des
actes
administratifs :
L'an deux mille vingt deux, le trente juin à 18 h 30, le Conseil de la Communauté d'agglomération, régulièrement convoqué, s'est réuni dans la Centre Culturel de Vals, Avenue Charles Massot, sous la Présidence de Monsieur Michel JOUBERT.
Étaient présents :
Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Laurent BARBALAT, Madame Sylvie BARBE, Madame Caroline BARRE, Monsieur Jean-Paul BEAUMEL, Monsieur Jérôme BAY, Monsieur Michel BEGON, Monsieur Jean Yves BERAUD, Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Olivier BERTRAND, Monsieur Jean-Claude BONNEBOUCHE, Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Daniel BOYER, Monsieur Gilles BOYER, Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Corinne BRINGER, Monsieur André BRIVADIS, Monsieur Jean-Paul BRINGER, Monsieur Claude CHAPPON, Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Bernard COMPTOUR, Monsieur Michel CHAPUIS, Monsieur Guy CHOUVET, Monsieur Didier DANTONY, Madame Béatrice DIELEMAN, Monsieur Michel DESSIMOND, Monsieur Olivier DEPALLE, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Monsieur Michel FILERE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Marie-Françoise FAVIER, Monsieur Jean- François GALLIEN, Monsieur Roland GERENTON, Monsieur Frédéric GIMBERT, Monsieur Marc GIRAUD, Madame Patricia GIRE-JOUBERT, Monsieur Roland GOBET, Madame Catherine GRANIER-CHEVASSUS, Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Laurent JOHANNY, Monsieur Gérard GROS, Monsieur Michel JOUBERT, Monsieur Daniel JOUBERT, Monsieur Jean-Noël LAPEYRE, Monsieur Roland LONJON, Madame Maguy MASSE, Madame Sandra LOMBARDY, Monsieur Sébastien MASSON, Monsieur Philippe MEYZONET, Monsieur Jean Claude MOREL, Monsieur Thierry MOURGUES, Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Jean Paul NICOLAS, Madame Christine NOTON, Monsieur Bernard NOUVET, Monsieur Gilles OGER, Madame Maryse POURRAT, Monsieur André ROCHE, Madame Marielle ROCHER, Monsieur Gilbert ROUX, Monsieur Gilles TEMPERE, Monsieur Yves TAFIN, Madame Dominique THOLLET, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Isabelle VERDUN
Ont donné procuration ou ont été représentés :
Monsieur Rémi BARBE à Monsieur Laurent BERNARD, Monsieur Paul BARD à Madame Mireille BARBE, Madame Brigitte BENAT à Madame Caroline BARRE, Madame Annie BOUCHET à Madame Maguy MASSE, Madame Pierrette BOUTHERON à Monsieur Jean-luc BORIE, Monsieur Jean-Marc BOYER à Madame Emilie MATHIEU, Monsieur William BRUN à Madame Marie-José ALLEMAND, Monsieur Eric DUNIS à Monsieur David MATHIEU, Monsieur Guy EYRAUD à Monsieur Bruno COUDERT, Madame Jocelyne FAISANDIER à Madame Dominique THOLLET, Monsieur Pierre FAYOLLE à Monsieur Yves COLOMB, Monsieur Jean-Benoit GIRODET à Madame Corinne GONCALVES, Monsieur Gilbert MEYSSONNIER à Monsieur Joseph AMPILHAC, Madame Christiane MOSNIER à Monsieur Patrick NAVARRE, Monsieur Philippe RIBEYRE à Monsieur Guy CHOUVET, Madame Isabelle SEON à Monsieur Bernard BRIGNON, Madame Christelle VALANTIN à Monsieur Frédéric GIMBERT, Madame Ginette VINCENT à Monsieur Roland LONJON, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Monsieur Jean-François EXBRAYAT
Absent(e)s :
Madame Roselyne BEYSSAC, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Laurent DUPLOMB, Madame Celline GACON, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Jean- François GISCLON, Monsieur Alain LIOUTAUD, Monsieur Jean-Louis PALHIERE, Monsieur Pierre PAILLER, Monsieur Olivier TEYSSIER, Madame Marie-Pierre VINCENT
Secrétaire de séance : Olivier BERTRAND
La séance a été levée à : 21 H 00
Délibération n°56 du 30 juin 2022 Rédacteur : Lydie CHAUCHAT Sports
Objet : Aides aux clubs sportifs : subventions 2022 aux clubs sportifs clubs communautaires
Rapporteur : Roland LONJON
La Communauté d'agglomération soutient les clubs sportifs communautaires dans leurs actions pour le développement de la pratique sportive contribuant à la promotion du territoire.
Dans ce cadre, elle attribue chaque année des subventions aux associations ayant déposé un dossier auprès de la Communauté d’agglomération et qui s’inscrivent dans les critères fixés par délibération du 14 février 2019.
Pour la saison 2022/2023, le soutien aux clubs sportifs est d’autant plus important au regard des événements sanitaires qui les ont fragilisés lors des deux dernières saisons.
A reçu un avis favorable en Commission Finances et Administration Générale du 20/06/2022
A reçu un avis favorable en Commission Tourisme, Culture, Evènementiel et Sport du 14/06/2022
Le Conseil Communautaire :
- ATTRIBUE une subvention aux associations sportives clubs communautaires, pour la saison 2022/2023, pour un montant total de 101 867 €,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tous les documents nécessaires à la réalisation de ces opérations.
VOTE : UNANIMITÉ
Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 30 juin 2022
#signature#
Délibération n°56 du 30 juin 2022