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Document publié le Mercredi 10 mars 2021 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 10 03 2021 CRS)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
DÉPARTEMENT REPUBLIQUE FRANÇAISE
DE VILLE D'AULNAY- SOUS - BOIS
SEINE-SAINT-DENIS
EXTRAIT
ARRONDISSSEMENT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SEANCE DU 10 MARS 2021 RAINCY
L'an deux mille vingt et un, le dix mars à 20h00, le Conseil Municipal dûment convoqué s'est assemblé Espace Pierre Peugeot (Boulevard André Citroën), sous la présidence de Bruno BESCHIZZA, Maire d'Aulnay-sous-Bois. Nambre de Conseillers
Municipaux en exercice : 53
PRESENTS : M. BESCHIZZA - Mme MAROUN - M. CANNAROZZO - Mme SAGO - M.FLEURY -+ Mme BELMOUDEN - MCAHENZLI - Mme PINHEIRO - M. PACHOUD - Mme FOUQUE - M. PALLUD + Mme MISSOUR - M. MARQUES - Mme LANCHAS VICENTE - M CHAUSSAT + MmeMONTEMBAULT - Mme MOREAU - M. EL KOURADI - Mme RODRIGUES - Mme BARTHELEMY - Mme NICOT - M. LECAREUX - Mme LAGARDE - M. RAMADIER - M. CORREIA - Cri Pre à M. MICHEL + Mme ROBERT - Mme MESTAOUI - Mme DRODE - Mme RADE - Ro affichage M. WACKENIER-SILVESTRE - M.DOUDY - M.DUPONT - M.ATTIORI - Mme GIMENEZ -+ MmeDYLAG + MmeCARABEUF + M.SANOGO - M.BAAOUCHI - M. TELLIER - Mme HERNIE - Mme LABBAS - M. DRIEU - M. AMEDRO - Mme BILLARD - M.SIBY - Mme KASSOURI + M. BAUSSON - Mme ABDELLAOUT - M. GIAMI.
ABSENTS REPRESENTES PAR POUVOIR : M. MORIN a donné pouvoir à M. CHAUSSAT, Mme DELMONT-KOROPOULIS a donné pouvoir à Mme BELMOUDEN, Mme DARD a donné pouvoir à M. GIAML
ABSENT :
OBSERVATIONS :
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L2121-15 du Code Général des Collectivités Teritoniales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sem du Conseil.
Mme PINHEIRO a été désigné(e) pour remplir ces fonctions qu'il/elle acceptées. PREND ACTE
AUTORISE
PROCLAME
APPROUVE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
De la présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2019 (6)
De la présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2019 (7)
De la présentation du rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Il de France (SIGEIF) pour l’année 2019 (8)
De la présentation du rapport annuel 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes — année 2020 (19)
De la présentation du bilan des acquisitions et des cessions en 2020 (22) Du rapport d’Orientations Budgétaires (35)
Par les délibérations suivantes, À L'UNANIMITE :
La signature d’un contrat de vente de certificats d’économie d’énergie avec la Société Economie d’Energie (3)
La signature d’un contrat de partenariat dans le cadre du dispositif des certificats d'économie d’énergie avec la Société Economie d’Energie (4)
La signature d’une convention de mise à disposition des Vélos Cargo à Assistance Electrique en location longue durée de Fluow pour la délégation de service public Veligo location d’Ile de France Mobilités (9)
La signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis pour le financement du projet formation BPJEPS DESPJEPS (10)
La signature d’une convention avec le Conseil Départemental de Seine Saint Denis relative au renouvellement de la délégation de gestion des activités de planification familiales - année 2020 (11)
La signature d’une convention de financement avec la Préfecture de la Seine Saint Denis relative à l’opération Plan de Quartier Automne - année 2020 (12) La signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis pour le financement des accueils de loisirs sans hébergement — année 2020/2021 (13)
La signature du renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis pour le fonctionnement des établissements de la petite enfance (14)
La signature d’une convention avec la Région Ile de France dans le cadre du dispositif «soutien innovant aux projets culturels et artistiques menés dans les quartiers populaires — année 2020/2021 (15)
L’Adhésion à l’association INTERDOC (16)
La signature du renouvellement de la convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint Denis dans le cadre du plan exceptionnel de soutien aux structures petite enfance dans le contexte de la crise sanitaire (20)
L’acquisition d’un appartement situé au 2 avenue Jeanne d’Arc formant le lot 33 (26) Le dispositif d’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) de la Ville (27)
L'élection du 20°" adjoint (1)
L’exonération des droits de voirie de l’année 2021 liée à la crise sanitaire Covid 19
7) CONSTATE
DECIDE
AUTORISE
APPROUVE
EMET
La rétrocession du droit au bail commercial portant sur le local situé 18 route de Bondy (18)
L'acquisition des parcelles formant le parc de la Roseraie (23)
La cession du terrain situé au 84 rue Roger Lemaire (25)
Le principe d’élaboration d’un protocole relatif aux apports fonciers et financiers pour La construction d’un nouveau commissariat (29)
Le principe de création d’une emprise foncière dévolue à créer un accès sur la rue Charlie Chaplin à Sevran (31)
La modification du tableau des effectifs en tenant compte des créations et suppressions de postes (32)
La mise à jour du tableau des effectifs (33)
La désaffectation et prononce le déclassement du domaine public du parking situé au 84 rue Roger Lemaire (24)
La désaffectation et prononce le déclassement du domaine public de lemprise foncière du future commissariat situé avenue du Maréchal Juin (30)
La réforme et la mise en vente de véhicules et cyclomoteurs (5) . D’accorder la garantie d’emprunt pour le remboursement d’un prêt souscrit par le groupe CDC Habitat Social auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (34)
Par les délibérations suivantes, A LA MAJORITE :
La signature d’une convention relative à l’accompagnement pour un achat groupé d’énergie (électricité et gaz) entre la Société WIKIPOWER et la Vilie d’Auinay-sous- Bois(2)
Le principe d'élaboration d’un protocole entre la commune et le groupe Ramsey sur les modalités portant sur le renforcement des parcours de soins auprès de l’hôpital de PEst parisien (21)
L'étude des modalités de cession du foncier Pecoroni et de réalisation d’un équipement public à usage scolaire et périscolaire (28)
Un rejet au vœu : Permettons à la jeunesse d’espérer en l’avenir (36)
Un avis favorable au vœu: Pour répondre à l’urgence sociale et économique qui touche la jeunesse (37)
PREND CONNAISSANCE DES DECISIONS N°: 443, 507, 512 à 516, 532, 541 à 546, 548 à 569, 571 à 596, 599 à 605, 607, 610, 613, 615 à 617, 620 à 628, 630 à 632, 634 à 654, 656 à 658, 660 à 666, 668 à 670, 672 à 679, 681 à 696, 698 à 702, 704, 705, 707 à 710, 712 à 722, 724, 725, 727 à 731, 733 à 741, 743, 749 à 754.
La signature de conventions de mise à disposition : de logements ou de locaux communaux (557-558-559-640-641-642-643-644-690-691-692-693-694-695-716- 718-725-733-734-735-736)
La conclusion de marchés pour :
L’acquisition, l’assistance, la maintenance ou la migration de logiciels informatiques (443-552-567-638-639-661-662-663-668-673-672-674-675-705-713-719-730-738- 739)
La retouche d’une combinaison de tronçonnage (507) La réparation d’une machine à coudre pour le service séniors-retraités (512) L'organisation d’un atelier de pratique artistique de découverte 19/10 au 31/12/2020 (514)
L'achat d’une centrale vapeur pour le service séniors-retraités (515)
L’acquisition de barrières PVC pour le service des moyens opérationnels et logistiques (516)
L'achat de tampons administratifs (532-626)
L’achat de matériels et jeux pédagogiques pour la Maison de l’Environnement (541) L’achat d’instruments de musique pour les ateliers artistiques du Nouveau Cap (542) La fourniture de nichoirs pour les parcs de la Ville (543)
La fourniture d’un appareil de nettoyage à haute pression pour le service de propreté urbaine (544)
La révision des 2000H d’une balayeuse du service de la Propreté Urbaine (545) La fourniture et la pose d’un columbarium «Harmonie» au nouveau cimetière (546) La fourniture d'un pont élévateur 4 colonne pour le garage du service mécanique (548)
La fourniture et la livraison de pièces détachées et pneumatiques pour les véhicules et engins de la Ville (549-571-572-576-580)
L’acquisition de modules informatiques pour la mise en place d’un guichet numérique d’autorisation d’urbanisme (550)
Le renouvellement du parc multifonctions, photocopieurs et télécopieurs pour les services municipaux (551}
La prestation de nettoyage de sièges bureautiques (553)
La prestation de service dans le cadre du projet de lutte contre le décrochage scolaire en direction des jeunes 16-25 ans (554)
La conception graphique du catalogue de l’exposition « droites au but » (555) L’achat de cadres pour l’exposition « droites au but » (556)
L’acquisition de kits « Lutte contre le harcèlement » dans le cadre des interventions en milieu scolaire (560)
La fourniture de petit équipement pour la mise en place des ateliers du Pôle Prévention de la Délinquance (561)
L'animation d’atelier d’été du 24 au 31 juillet 2020 par la Direction de la Culture (562)
L’achat de divers mobiliers pour la résidence autonomie les Tamaris (563-564) L’acquisition de lecteurs de cartes vitales pour les centres municipaux de santé de la Ville (565)
La réalisation de travaux d'isolation extérieure et de revêtement de façade sur différents bâtiments communaux (566)
La fourniture et la pose de supports pédagogiques et iudiques au cours Napoléon Bonaparte (568)
La réalisation d’une étude de diagnostic, d’investigations complémentaires et études préliminaires sur les passerelles Brossolette et Gallieni (569)
Les travaux de vérification et de maintenance des équipements scéniques du théâtre et cinéma Jacques Prévert (573)
La remise en état de véhicules et engins de la Ville (574-575-700)
L’acquisition de matériel d’escalade dans le cadre interventions sportives en milieu scolaire (577)
La maintenance des défibrillateurs sur les installations sportives (578) L’acquisition de bancs de vestiaires et patères pour le complexe Marcel Cerdan (579) L’acquisition de divers matériel pédagogique dans le cadre des interventions sportives en milieu scolaires (581-583-584)
L’acquisition de divers matériels et la réparation de diverses structures pour le Service des Sports (582-585-664-665-666)
La commande d’étuis de rangement pour les jeux vidéo de la Bibliothèque Jules Vernes (589)
L'achat de produits d’entretien pour le service de la Police Municipale (590) L'achat de registre pour le service de la Police Municipale (591)
L'intervention en milieu scolaire d’un spécialiste sur le thème de la parentalité (592) L’achat de vélos et matériels divers pour la prévention de la sécurité routière dans les écoles primaires (593)
L’achat de matériel et petit matériel pour les services de la Petite Enfance (594) L'établissement de relevés topographiques, divisions et bornages sur la sente publique de Rougemont (595)
L'achat de médailles pour divers cérémonies (596)
L’achat de matériel et petit matériel pour la Direction de la Santé (599-600-628- 689)
La conception de cartes de vœux pour le Service Communication (601) L’achat d’un lave linge pour le Nouveau Cap (602)
L'achat d’un canapé pour le nouveau Cap (603)
La fourniture de compresseurs et condenseurs pour cellules de refroidissement à la Cuisine Centrale (604)
L'organisation de diverses sorties pour le service jeunesse (605-607-610-615-616- 617-650)
L’achat de karting et de roue de remplacement pour le service jeunesse (613) L’acquisition de divers matériels pour le service des Sports (620-621-622-623) L’acquisition de divers matériels pour le service Jeunesse (624)
L’acquisition d’un lave-linge séchant pour une école maternelle (625) La prestation photo pour la Mission Handicap (627)
L’achat d’un nettoyeur vapeur et de divers matériels pour le service Sénior retraités (630-631-632)
L'achat d’un siège médical pour un agent du service Jeunesse (634)
La fourniture et la pose d’un garde corps et de fascines au niveau du canal de l’Ourcq (635)
La fourniture de fleurs coupées pour le service des Espaces Verts (636) Le contrat de location longue durée pour 3 véhicules (637)
L'entretien d’assainisseurs d’airs et de réceptacles hygiéniques dans les différents services de la Ville (646)
La fourniture d’accessoires pédagogiques pour les différents services de la Ville (647) La remise en état de la porte avant d’un autocar (648)
La remise en état d’une saleuse de marque Lebon (649)
L'installation et la maintenance d’une patinoire mobiles et accessoires (651) L’achat de 2 expositions sur le Général de Gaulle par le Service Protocole (652) L'achat d’un visuel pour carte postale sur le Général de Gaulle (653)
L'achat de drapeaux « France Libre » (654)
L'achat de jeux éducatifs sur diverses thématiques pour le service jeunesse (656-658) L'organisation d’une journée d’intervention sur le thème des usages numériques (657) Le nettoyage des voilages, rideaux solaires, doubles rideaux et stores des bâtiments communaux (660)
L'intervention d’un coach parental pour la rencontre annuelle des parents dont les enfants sont en situation de handicap (669)
L'achat de cadeaux alimentaires pour les personnes âgées à faible ressources (670) La location de matériel scénique pour les prestations des mois de septembre et octobre 2020 (676)
Le tirage photographique numérique spécifique pour une exposition à l’école d’art Claude Monet (677-702)
L’achat de 2 plaques plexiglas pour la conservation de 2 agrandissements photographiques à l’école d’Art Claude Monet (678)
Le nettoyage des bâtiments communaux e de la vitrerie (685)
La conception de panneaux ferreux (686)
La réparation urgente de matériel dentaire (687)
La gestion des frais de soins relatifs aux accidents de service et maladies professionnelles (696) L’achat de matériel spécifique pour la brigade canine de la Police Municipale (698) L'organisation de séances d'initiation aux d’échecs par le service Jeunesse (699) Les prestations de gestion et commercialisation des espaces publicitaires dans les publications de la Ville - Conclusion de l’avenant N°1 de prolongation du marché — lot N°1 et N°2 (704)
L’approvisionnement en fournitures de Bureau et papier pour les services municipaux (708)
Le marché de Maitrise d’œuvre pour la restauration du Presbytère et de l’église Saint- Sulpice (712)
L’entretien des appareillages de commande de la signalisation tricolore (714) La location de cars avec chauffeurs (715)
La surveillance de la qualité de l'air à l’intérieur des locaux (720)
La prestation d'informations et de conseil juridiques pour les besoins du point d'accès au droit (724)
Le report de la sortie balade contée sur la biodiversité locale et sorties nocturnes thématiques (727)
La consultation dans le cadre d’une mission de coordination de système de sécurité incendie pour l’extension du groupe scolaire Bourg 2 (728)
La fourniture de produits et matériel divers pour l’apiculture (729)
La signature d’une convention de coréalisation pour les stages d’initiation à la musique assistée par ordinateur (737)
La mise à disposition et l’hébergement d’un chien de la Police Municipale en dehors des heures de service (740)
L'organisation d’ateliers artistiques sur le thème de la nuit pour la maison de l’environnement (741)
La remise en état d’une console studio pour le Nouveau Cap (743)
Le contrat de cession de droit d’exploitation :
Pour la représentation du spectacle les clowns en folie du 5/9/2020 (721)
La demande de subvention pour :
L'extension de l’école du Bourg dans le cadre du fonds pour l’adaptation et la transformation solidaire en Seine Saint Denis auprès du Conseil Départemental (679) La création d’un éco-pâturage pour l’entretien des espaces verts municipaux dans le cadre du fonds d’investissement métropolitain auprès de la Métropole du Grand Paris (683)
L'installation d’un préau bioclimatique à l’école Jean d’Ormesson dans le cadre du fonds d’investissement métropolitain auprès de la Métropole du Grand Paris (684) La création et l’abonnement à une plateforme de commerce en ligne dans le cadre du chèque numérique pour le commerce auprès de la Région Ile de France (688) La création d’une plateforme de commerce en ligne «Click and collect» dédiée aux commerces de proximité dans le cadre du fonds métropolitain pour l’innovation numérique auprès de la Métropole du Grand Paris (722)
L'exercice du droit de préemption urbain : Sur un bien situé
e 1 rue Jean Chaptal (731)
Les finances :
La conclusion d’un contrat avec la banque postale (586)
La signature d’un prêt auprès du Crédit Agricole (587)
La signature d’un prêt auprès de la banque Postale (588)
L’approbation du montant de la redevance annuelle de la régie de recettes «télé sécurité » (645)
La signature de prêts auprès de la Landesbank Saar (681-682)
L'adoption des tarifs afférents aux droits de voirie (701)
-6- La signature d’un prêt auprès de la Caisse d'Epargne (707)
La signature de prêts auprès de la Caisse des dépôts et consignation (709-710) La modification de la régie de recettes et d’avances au service animation séniors retraités (749)
La modification de la sous-régie de recettes du foyer club André Romand au service animation séniors retraités (750)
La modification de la sous-régie de recettes et d’avances du foyer club Apollinaire au service animation séniors retraités (751)
La modification de la sous-régie de recettes et d’avances du foyer club Dumont au service animation séniors retraités (752)
La modification de la sous-régie de recettes du foyer club le Hameau au service animation séniors retraités (753)
La suppression de recettes pour le stationnement des professionnels de santé et des agents du service de maintien à domicile (754)
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le 10/03/2021 à 23h30