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Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Aulnay-sous-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 03 2024 CRS)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Famille, Sécurité publique,
COMPTE RENDU SEANCE DU CM DU 06 MARS 2024
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2024
CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS DE L’ARTICLE L2121-25 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
1/ Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 décembre 2023
2/ Présentation des décisions n°3258-3266-3267-3270 à 3295-3297 à 3316-3318 à 3325 -3340- 3342-3343-3345-3346-3348 à 3352-3354 à 3356 – 3358 à 3377- 3380 à 3393 – 3395 à 3401- 3403 à 3404 -3406 à 3412 – 3414- 3416 à 3418 – 3420 à 3425.
2/ Adoption des délibérations suivantes :
Délibération N°1. .......................................................
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC - SERVICE ESPACES VERTS - CONCOURS DES MAISONS BALCONS FLEURIS ET JARDINS VERTS BIODIVERS POUR L'ANNEE 2024 - BAREME D'ATTRIBUTION DES PRIX
Délibération N°2. .......................................................
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DIRECTION DES MOBILITES DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE - APPROBATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION COMMUNALE POUR L'ABONNEMENT IMAGINE'R - ANNEE SCOLAIRE 2024/2025
Délibération N°3. .......................................................
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE - DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC - SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION PARISIENNE (SIFUREP) - RESTITUTION DE LA COMPETENCE CIMETIERE A LA VILLE DE VILLETANEUSE ET REVISION DES STATUTS DU SYNDICAT
Délibération N°4. .......................................................
Objet : POLE DÉVELOPPEMENT LOCAL - DIRECTION CULTURE - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE A RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL - SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE PÔLE SUPÉRIEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE AUBERVILLIERS – LA COURNEUVE - SEINE-SAINT-DENIS - ÎLE-DE-FRANCE COMPTE RENDU SEANCE DU CM DU 06 MARS 2024
Délibération N°5. .......................................................
Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE - MISSION HANDICAP - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT
FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES 2023 AXE 1 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN - SUBVENTION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SEINE- SAINT- DENIS - ANNEE 2023
Délibération N°6. .......................................................
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES - DIRECTION PETITE ENFANCE - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES 2023 AXE 1 - ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN – SUBVENTION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SEINE- SAINT-DENIS - ANNEE 2023
Délibération N°7. .......................................................
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE - DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'ANNEE 2023
Délibération N°8. .......................................................
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES - DIRECTION DE L'ÉDUCATION - SUBVENTIONS MUNICIPALES EN FAVEUR DE PROJETS ÉDUCATIFS DES COLLÈGES PABLO NERUDA, LE PARC, CLAUDE DEBUSSY ET DU LYCEE VOILLAUME - ANNÉE SCOLAIRE 2023 - 2024
Délibération N°9. .......................................................
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES - DIRECTION PETITE ENFANCE - AVENANTS AUX CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA CAF DE SEINE-SAINT-DENIS AU BENEFICE DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE LA VILLE
Délibération N°10. .......................................................
Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE - DIRECTION SANTE - SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINTDENIS RENOUVELLEMENT DU PROGRAMME DE SANTE BUCCODENTAIRE DEPARTEMENTAL POUR L'ANNEE 2023
Délibération N°11. .......................................................
Objet : PÔLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE - DIRECTION SANTE - ADHESION AU RESEAU FRANÇAIS DES VILLESSANTE (RFVS) DE L'ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE (OMS) - ANNEE 2024 -
RECONDUCTIBLE
Délibération N°12. .......................................................
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION URBANISME - SERVICE FONCIER - PRESENTATION DU BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS EN 2023 COMPTE RENDU SEANCE DU CM DU 06 MARS 2024
Délibération N°13. .......................................................
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION URBANISME - SERVICE FONCIER - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN DELAISSE SITUE 5 PLACE MERCURE A AULNAY SOUS BOIS
Délibération N°14. .......................................................
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION URBANISME - SERVICE FONCIER - CESSION D'UN DELAISSE SITUE 5 PLACE MERCURE
Délibération N°15. .......................................................
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION DE LA STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE - CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL - MANDAT D'ETUDES - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) SEQUANO GRAND PARIS
Délibération N°16. .......................................................
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - DIRECTION DE LA STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – MISSION D'ORDONNANCEMENT, DE PILOTAGE ET DE COORDINATION INTERCHANTIERS - SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) SEQUANO GRAND PARIS - RENOUVELLEMENT URBAIN AUTOUR DE L'EX RN2 OUEST
Délibération N°17. .......................................................
Objet : POLE FINANCES - DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE - OCTROI D'UNE GARANTIE D'EMPRUNT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT D AULNAY SOUS BOIS - C.D.C. - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS COLLECTIFS 19 RUE DE TOURAINE
Délibération N°18. .......................................................
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTIONS ARCHITECTURE PATRIMOINE INGENIERIE ET ESPACE PUBLIC - CREATION DE L'ANTENNE JEUNESSE BERTEAUX ET DE SES AMENAGEMENTS EXTERIEURS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL (DSIL) 2024, DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS (MGP), DE LA REGION ET DES DIFFERENTS FINANCEURS
Délibération N°19. .......................................................
Objet : POLE FINANCES - DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITÉ COMMUNALE - ACOMPTE SUR SUBVENTION - ASSOCIATION CREA - ANNÉE 2024
Délibération N°20. .......................................................
Objet : PÔLE VIE PUBLIQUE ET MODERNISATION - DIRECTION DE LA TRANQUILLITÉ ET SÉCURITÉ PUBLIQUE - POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD 2024 ÉQUIPEMENT POLICE MUNICIPALE - ACQUISITION DE 20 GILETS PARE BALLE
Délibération N°21. .......................................................
Objet : PÔLE VIE PUBLIQUE ET MODERNISATION - DIRECTION DE LA TRANQUILLITÉ ET SÉCURITÉ PUBLIQUES - POLICE MUNICIPALE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT AU TITRE DU FIPD 2024 - ÉQUIPEMENT POLICE MUNICIPALE - ACQUISITION DE 10 CAMERAS PIÉTONS COMPTE RENDU SEANCE DU CM DU 06 MARS 2024
Délibération N°22. .......................................................
Objet : POLE FINANCES - DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITÉ COMMUNALE - RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER – MODALITÉS D'AMORTISSEMENT - FONGIBILITÉ DES CRÉDITS - NOMENCLATURE M57
Délibération N°23. .......................................................
Objet : POLE FINANCES - DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITÉ COMMUNALE - DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024