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Compte-Rendu - 8302012943 611 crcm 27092017
Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8302012943 611 crcm 27092017)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Institutions publiques,
ÆEN.FOREL
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2017
Affiché conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L'an deux mil dix-sept, le vingt-sept septembre à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint-Marcellin-en-Forez s'est réuni a la salle voutée sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Martine CHARLES, Jean- Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT, René TETE, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN,
Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Marc COMBETTE, Sylvie GIBERT
Etaient absent(s), excusé(s) :
Hélène DE SIMONE, Christiane CLUZEL, René MEASSON, Virginie FAUVET, Zohra DACQUIN, Denis GARBAY,
Avaient donné procuration : Hélène DE SIMONE à Charlotte DEGUIN, Christiane CLUZEL à Jeanine ASTIER, René MEASSON à Eric LARDON, Virginie FAUVET à Christelle PLUCHAUD, Zohra DACQUIN à Pierre PASQUIER, Denis GARBAY à Stéphane VILLARD
VINGT ET UN CONSEILLERS (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2017-09-085 BUDGET COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE Pour: | 27 DELIBERATION N°2 Contre: | 0 ADOPTEE À Abstention : | O L'UNANIMITE
2017-09-086 BUDGET EAU - DECISION MODIFICATIVE N°2 Pour : | 27 DELIBERATION Contre : | 0 ADOPTEE À
Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2017-09-087 MODIFICATION DES STATUTS DE LA Pour: | 27 DELIBERATION COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ Contre : | O ADOPTEE À (CALF) Abstention : | 0 L'UNANIMITE 2017-09-088 APPROBATION D'UN BAIL COMMERCIAL AVEC LA Pour:|27 | DELIBERATION POSTE POUR LA LOCATION D'UN LOCAL SITUE 4 Contre : | 0 ADOPTEE A AVENUE CHARLES DE GAULLE Abstention : | 0 L'UNANIMITE
2017-09-089 VENTE DE TROIS PARCELLES DE TERRAIN Pour:|27 | DELIBERATION SITUEES AU PLACIER - DOSSIER M. MME Contre : | 0 ADOPTEEÀ COLOMBIER Abstention : | O L'UNANIMITE
2017-09-090 CONSTRUCTION D'UN TERRAIN MULTISPORTS : Pour:|27 | DELIBERATION APPROBATION DU PROGRAMME ET DE Contre : | 0 ADOPTEE A L'ENVELLOPPE FINANCIERE, AUTORISATION DE Abstention : | 0 L'UNANIMITE DEPOSER UNE AUTORISATION D'URBANISME,
AUTORISATION DE LANCER UNE CONSULTATION
2017-09-091 AMENAGEMENT DE L'ILOT DU COUHARD - Pour:|24 | DELIBERATION AUTORISATION DE DEPOSER UNE Contre :|0 | ADOPTEE A LA AUTORISATION D'URBANISME Abstention : | 3 MAJORITE
2017-09-092 SIEL - AMENAGEMENT DE L'ILOT DU COUHARD - Pour:/26 | DELIBERATION TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC Contre :|0 | ADOPTEEALA Abstention : | 1 MAJORITE
2017-09-093 SIEL - DISSIMULATION D'UNE PARTIE DU RESEAU Pour:|26 | DELIBERATION TELECOM SITUE BOULEVARD DU COUHARD Contre:|0 | ADOPTEEALA Abstention: | 1 MAJORITE
2017-09-094 MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT Pour:]27 | DELIBERATION INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE (SIVU Contre : | 0 ADOPTEEÀ DES GRANGES) Abstention: | O L'UNANIMITE
2017-09-095 PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU Pour:|27 | DELIBERATION FOREZ (PLIE) - APPROBATION DE LA Contre : | 0 ADOPTEEÀ CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE Abstention: | 0 L'UNANIMITE DE ST JUST ST RAMBERT, LA COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION LOIRE FOREZ ET LA
COMMUNE DE ST MARCELLIN
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.
Le Maire,
Eric LARDO