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Compte-Rendu - 1971235618 1021 crcm 12032020
Document publié le Jeudi 12 mars 2020 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1971235618 1021 crcm 12032020)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Institutions publiques,
Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 12/03/2020
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 12 MARS 2020
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt, le douze mars à vingt heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni à la salle du Colombier sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, Maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Alain THOLOT, Pierre PASQUIER, Jeanine ASTIER, Christiane CLUZEL, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Philippe ECKERT, Arnaud DE MAZENOD, Evelyne DEHAN, Virginie FAUVET, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Sandrine GOUJON, Guy JANIN, Sylvie GIBERT, Marc COMBETTE, Zohra GARBAY, Denis GARBAY, Armand LULKA
Etaient absent(s), excusé(s) :
Arnaud DE MAZENOD
Avaient donné procuration Arnaud DE MAZENOD à Antoine RODRIGUEZ
26 conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2020-03-010 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'ANNEE 2019- BUDGET COMMUNE
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votant :
26
0
0
1
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-011 APPROBATION DE L'AFFECTATION DES RESULTATS DE L'ANNEE 2019 - BUDGET DE LA
COMMUNE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-012 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DE L'ANNEE 2019 - BUDGET COMMUNE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE Compte rendu du Conseil municipal
Séance du 12/03/2020
2020-03-012 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE L'ANNEE 2020 - BUDGET COMMUNE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-013 APPROBATION DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2020
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-014 APPROBATION DES TAUX D'IMPOSITION DE L'ANNEE 2020
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-015 VOTE DES SUBVENTIONS MUNICIPALES DE L'ANNÉE 2020
Pour :
Contre :
Abstention :
Non votants :
23
0
0
4
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-016 APPROBATION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX DE L'ILOT
ARISTIDE BRIAND
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-017 DOSSIER VERRIERE TRAITEUR- RÉGULARISATION ALIGNEMENT VOIRIE ROUTE
DE BONSON
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-018 DOSSIER SNCF RÉSEAU – RÉGULARISATION ACQUISITION PARCELLE D 1337 – VOIE
DÉFERRÉE - BATAILLOUX
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-019 APPROBATION DES CONCLUSIONS ET RAPPORT DE LA COMMISSAIRE ENQUETRICE – DOSSIER
VOIRIE RUE DU 8 MAI (EN PARTIE) ET RUE DU
PRE DE L'ORME (EN PARTIE)
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2020-03-020 APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA GESTION DU CONTINGENT
DE LOGEMENTS SOCIAUX DE LOIRE FOREZ
AGGLOMÉRATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h12.
Le Maire,
Eric LARDON