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Conseil Municipal - CM 3 avril
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 3 avril)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE QUINSON
04500 — QUINSON
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs,
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie lemervruke 3e] 2024 à 19h
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR Session ordinaire |
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L.2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales)
- Néant
AFFAIRES GÉNÉRALES
-__ Approbation du Procès-Verbal du conseil du 29 février 2024
- Convention bibliothèque
- Modification du tableau des emplois
- Gestion du parking payant (gratuité et accès)
AFFAIRES FINANCIERES
- Vote des taux et taxes
-__ Vote FSL
- _ DMI
- Admission en non-valeur
Quinson le 18 mars 2024
Le Maire,