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Conseil Municipal - 01 OJD CM 11.04.2024
Conseil Municipal - 01 OJD CM. 26.06.2024
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 01 OJD CM. 26.06.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération, Aviation,
Saint-Claude, le 18 juin 2024
C O N V O C A T I O N
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
MERCREDI 26 JUIN 2024 A 18H30
SALLE D’HONNEUR
(Articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Présentation de la Délégation de la Commune de Saint-Claude (Guadeloupe) et signature de la Charte de jumelage entre les deux communes.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : alinéa 3)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1 Convention de financement de l’accompagnement dans les transports scolaires dans le Jura
Abrogation de la délibération du 14 décembre 2023
3. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire
Jean-Louis MILLET