Procès Verbal - PV 26.06.2024 SIGNE

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Procès Verbal - PV 26.06.2024 SIGNE Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Saint-Claude. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 26.06.2024 SIGNE)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Mardi 26 juin 2024 N° 36 Présents : Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET- EMARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Annick GRANDCLEMENT, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Gérard DUCHENE, Catherine JOUBERT, Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Loïc GELPER, Conseillers Municipaux. Absents représentés : Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Adjointe), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Noël INVERNIZZI Adjoint), Céline DESBARRES, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal (pouvoir à Gérard DUCHENE, Conseiller Municipal), Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale (pouvoir à Philipe LUTIC Adjoint), Jean-Pierre SEGURA, Conseiller Municipal (pouvoir à Francis LAHAUT, Conseiller Municipal), Charly GREGIS Conseiller municipal (pouvoir à Lilian COTET-EMARD, Adjoint). Absent excusé : Nelly Vaufray, Conseillère Municipale. Absent : Frédéric PONCET et Guillaume POISARD Conseillers Municipaux. Formant la majorité des membres en exercice. Madame Herminia ELINEAU et Monsieur Philippe LUTIC sont élus secrétaires de séance. Conseil Municipal du 26 juin 2024CONVOCATION Le prochain Conseil Municipal se réunira le MERCREDI 26 JUIN 2024 A 18H SALLE D'HONNEUR (Articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales) ORDRE DU JOUR Présentation de la Délégation de la Commune de Saint-Claude (Guadeloupe) et signature de la Charte de jumelage entre les deux communes. 1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : alinéa 3) 2. AFFAIRES GENERALES 2.1 Convention de financement de l’accompagnement dans les transports scolaires dans le Jura Abrogation de la délibération du 14 décembre 2023 3. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES Conseil Municipal du 26 juin 2024 2Monsieur le Maire rappelle que le prochain Conseil Municipal aura lieu le 9 juillet et informe qu'avant d'accueillir la délégation de Saint-Claude en Guadeloupe, il propose une délibération au vote Conseil Municipal. 1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE {Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) Conformément à l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal a délégué certaines de ses attributions au Maire par délibération du 11 avril 2024 ; le Maire rend ainsi compte des décisions qu'il a prises dans le cadre de cette délégation : Arrêté n°11-2024-n°144 portant sur la réalisation d'un contrat de ligne de trésorerie d'un montant total de 500 000 € (budget principal) auprès de la Banque Postale afin de financer les besoins ponctuels de trésorerie. 2. AFFAIRES GENERALES 21. Convention de financement de l'accompagnement dans les transports scolaires dans le Jura. Abrogation de la délibération du 14 décembre 2023 Par délibération en date du 14 décembre 2023, le Conseil municipal a approuvé la convention de délégation de l'accompagnement dans les transports scolaires ayant pour objet de définir ks modalités d'organisation et financement de la mise en place d'un accompagnement dans les cars assurant le transport scolaire des élèves d'âge inférieur à 6 ans. Dans le cadre de cette convention, la Région Bourgogne Franche-Comté délègue à la Collectivité l'exercice de la mission d'accompagnement dans les transports scolaires, fixe le rôle et la responsabilité de l'accompagnateur(trice) dans la charte de l'accompagnateur(trice). Compte tenu des échanges avec la Région Bourgogne Franche-Comté, la région reconnaît une erreur dans la rédaction de la Convention « de financement »et non «de délégation ». VU les dispositions de l'article L.243-1 du Code des Relations entre le Public et l'Administration selon lesquelles “un acte réglementaire ou un acte non réglementaire non créateur de droits peut, pour tout motif et sans condition de délai, être modifié ou abrogé sous réserve, le cas échéant, de l'édiction de mesures transitoires dans les conditions prévues à l'article L.221-6"; VU les dispositions des articles L.1410-1 à L.1410-3, L.1411-1 à L.1411-19, R.1411-1 à R.1411-8 du Code Général des Collectivités Territoriales ; VU la délibération de la Région Bourgogne Franche-Comté du 29 septembre 2023 ; Ilest proposé au Conseil Municipal : - d'abroger la délibération du 14 décembre 2023 relative à la convention de délégation de l'accompagnement dans les transports scolaires ; - d'autoriser Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions nécessaires à l'exécution de la présente décision. Conseil Municipal du 26 juin 2024 3Monsieur le Maire: nous exigeons que pour les enfants de moins de 6 ans, il y ait toujours un accompagnateur d’au moins 14 ans pour prévenir tout accident. Approuvé à l’unanimité Accueil de la délégation de Saint-Claude en Guadeloupe : Monsieur le Maire prend la parole : Madame le Maire, Mesdames Messieurs les Conseillers, Mesdames, Messieurs, Je suis heureux d'accueillir aujourd'hui Madame Lucie Weck-Mirre, Maire de Saint-Claude-en Guadeloupe, qui a pris la succession d'Élie Califer après les élections législatives de 2022. Elle nous rend visite avec son équipe. Lors de notre visite, il y a 8 ans déjà, nous avions parlé de futurs échanges entre nos deux villes, deux sœurs jumelles que sont Saint-Claude. Puis, nous avons eu l’occasion de nous rencontrer au Congrès des Maires et avons parlé du futur de nos communes. Et nous sommes là aujourd'hui pour officialiser la charte de jumelage, écrite concomitamment entre élus et services administratifs de nos deux Saint-Claude. Je voulais vous exprimer tout mon plaisir de vous avoir à nos côtés aujourd'hui. J'accueille aussi, Madame la Présidente de l’association des Maires du Jura, Sandrine Pacoud, qui a bien voulu nous faire l'amitié d'être présente lors de ce Conseil Municipal. La charte, votée à l’unanimité lors du précédent Conseil, officialise une relation amicale et fraternelle, entre services et élus, des échanges sur nos pratiques, nos savoir-faire en fonction de problématiques communes. Déjà, ce matin une réunion d’échanges a eu lieu. Cette charte est faite pour vivre et pour durer, évoluer au fil du temps. Nous prendrons plaisir à travailler ensemble. Je donne maintenant la parole à Madame Weck- Mirre. Madame Weck-Mirre, Maire de Saint-Claude prend la parole : Mesdames et Messieurs, les membres du Conseil Municipal de Saint-Claude-Jura, Mes chers élus accompagnants de ma délégation, Chers administratifs de nos deux collectivités, Mesdames et Messieurs en vos grades et qualités, C’est avec une immense fierté et un grand honneur que je me tiens devant vous aujourd'hui au seuil d'un événement qui marque une nouvelle page dans l'histoire de nos deux villes : l'officialisation du jumelage entre Saint-Claude en Guadeloupe et Saint-Claude dans le Jura. Permettez-moi tout d'abord de saluer chaleureusement et de remercier chacun d'entre vous, élus, administratifs qui nous accueillent avec tant de générosité. Merci Monsieur le Maire, pour ce programme de visite concocté avec soin qui nous a permis de découvrir votre ville, ses alentours, ses beautés de paysages et surtout la richesse de votre gastronomie. Merci. Ce jumelage est pour nous élus de Saint-Claude bien plus qu'un simple acte administratif. Il incarne l'essence même de la fraternité à construire entre nos deux peuples, un pont jeté entre nos deux cultures, nos deux horizons. Comme le disait Richard von Weïzsäcker, il n'y a pas de différence entre le lointain et le proche si ce qui nous unit est plus fort que ce qui nous sépare. En effet, rien n'oblige deux villes à se jumeler, si ce n'est la volonté conjointe de deux équipes municipales d'établir des liens durables entre leurs villes. Nos visites pendant ces deux journées passées nous confortent dans notre choix. Conseil Municipal du 26 juin 2024 4Nos deux villes, bien que distinctes par leur localisation géographique, partagent une profonde connexion à travers leurs paysages montagneux, leurs activités économiques traditionnelles et leur riche héritage culturel. Ce jumelage offre ainsi une opportunité unique de partager des expériences, de renforcer les liens communautaires et de promouvoir un développement durable mutuel. Nous nous distinguons toutes deux par notre engagement commun en faveur de l'environnement, du développement durable, mais aussi de la cohésion sociale. Nous devons nous servir de ce point commun, cette identité verte, comme l'un des socles de notre partenariat et un atout en matière de développement touristique. Aujourd'hui, nous posons les premières pierres d'une collaboration fructueuse et pérenne. Nous nous engageons à multiplier les échanges entre nos services municipaux, à partager nos savoir-faire et nos bonnes pratiques en matière d'urbanisme durable, de gestion des ressources naturelles et de préservation de notre patrimoine environnemental. Mais au-delà des aspects techniques, ce jumelage est avant tout une rencontre entre les hommes et les femmes, entre nos populations respectives. Nous avons la volonté commune de tisser des liens humains forts, de favoriser les échanges culturels, artistiques et sportifs, qui enrichiront nos citoyens, ouvriront des horizons nouveaux et renforceront leurs sentiments d'appartenance. L'occasion m'est offerte de vous parler de notre ville de Saint-Claude, de Guadeloupe. Saint-Claude est une ville de 10 900 habitants, la seule commune de la Guadeloupe qui ne possède pas de façade littorale. Elle domine l'agglomération basse-terrienne et s'étend entre 70 et 1 467 m d'altitude avec la Soufrière. Elle possède 3 430 hectares, donc 53 % d'espaces forestiers, 27 % de terres agricoles et un tiers de sa surface communale est localisée au cœur du parc, ce qui en fait une commune verte par excellence. Saint-Claude offre ainsi un cadre de vie de qualité où la nature est omniprésente. Cette dernière offre un cadre paysager de qualité avec notamment la vue sur mer ainsi que des sites naturels particulièrement attractifs (la Soufrière, le Saut d'Eau du Matouba, la Cascade Vauchelet, Rivière Rouge, la Chute du Galion). Saint-Claude est aussi une ville universitaire avec la présence de la Faculté Roger Toumson et de l'Institut Universitaire de Technologie, soit près de 1 000 étudiants qui choisissent de venir étudier dans un cadre apaisé. Nous sommes très conscients des enjeux que représente la préservation de la biodiversité et ce, depuis quelques années. Nous accordons une place importante à cette thématique dans notre stratégie politique. Divers labels obtenus attestent cette volonté. En effet, la ville a été labellisée Agenda 21 en 2015, a obtenu la reconnaissance Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte, TEPCV, ainsi que la reconnaissance Territoire Engagée pour la Nature, TENM, en 2019 puis en 2023, récompensant ainsi nos efforts. Depuis 2024, nous sommes aussi « Ville Citoyenne ». Notre volonté est d'associer nos populations, nos acteurs économiques, associatifs et institutionnels au développement de notre ville. Comme vous, notre ville dispose d'un tissu associatif très riche et très impliqué dans la vie locale. Cela contribue activement au renforcement du lien social et à l'épanouissement de nos habitants. Grâce à nos 179 agents, dont 111 femmes et 68 hommes) et une équipe d'élus très active et impliquée, la ville poursuit ses engagements. Avec un budget primitif voté en 2024 de près de 34 millions d'euros, en fonctionnement, (16.4 millions), et en investissement, (18.1 millions), nous nous sommes engagés depuis notre arrivée aux commandes de la ville à la transformer afin de répondre aux attentes de nos populations et en faire une ville à la fois citoyenne, intergénérationnelle, solidaire, sûre, attractive et, in fine, à vivre pour tous nos concitoyens. En outre, pour améliorer la robustesse de notre organisation, nous avons pris le pari de nous engager à l'instar des 25 collectivités expérimentatrices dans la certification de nos comptes sous l'égide de la Cour des Comptes. Plus petites collectivités, seules des Outre-mer, nous avons aujourd'hui réussi ce pari avec une certification en 2023 avec quelques réserves similaires aux autres collectivités de métropole. Il est important également pour nous, à travers ce partenariat, de permettre à nos services d'échanger, de collaborer. Conseil Municipal du 26 juin 2024 5Tous ces chantiers entamés sont nos forces. Nous mesurons également les enjeux qui se posent à nos territoires aujourd'hui, enjeux partagés avec la ville de Saint-Claude dans le Jura. Arrivée de Monsieur Duchêne Le vieillissement de notre population, à l'instar de toute la Guadeloupe, nous pousse à engager des actions en faveur du mieux-vieillir de nos seniors dans notre ville. Exemple, la maison des aînés, qui a commencé la construction et qui va se terminer très bientôt, (par exemple Maison des aînés, maison de la santé, portage des repas, visites convlviales, etc...). Cela implique également d'adapter nos poliliques d'aménagement. Saint-Claude est une terre aux multiples risques et les événements climatiques nous le rappellent sans cesse. À ce sujet, nous sommes aux côtés de nos habitants pour les accompagner avec nos partenaires, mais également pour réfléchir à de nouvelles modalités d'accueil et de logement temporaires. Saint-Claude est confronté au problème d'eau et d'assainissement, des enjeux très importants pour notre population, aujourd'hui et qui nous amènent à être quotidiennement sur le terrain. Ce sont tous ces sujets qui nous amènent à nous unir avec d'autres villes qui partagent nos contraintes et nos enjeux. Ensemble, aujourd'hui, nous choisissons de former une alliance pour l'avenir, une alliance qui dépasse nos frontières géographiques pour s'ancrer dans le quotidien de nos concitoyens. Nous sommes résolus à construire un avenir meilleur pour nos territoires, à travailler main dans la main pour le bien-être de nos populations. Monsieur le Maire, chers élus, Mesdames et Messieurs, en officialisant aujourd'hui ce jumelage, nous scellons une promesse : celle de bâtir des ponts là où d'autres dressent des murs, de cultiver la compréhension mutuelle là où d'autres choisissent la méfiance. Je suis convaincue que ce partenariat sera porteur d'opportunités inestimables pour nos deux villes et qu'il marquera le début d'une histoire commune faite de réussites partagées et de solidarité durable. Je vous remercie pour votre accueil chaleureux et pour votre engagement à nos côtés dans cette aventure passionnante. Ensemble, nous écrirons une nouvelle page de l'histoire de Saint-Claude en Guadeloupe et de Saint-Claude dans le Jura, une page que nous pourrons lire avec fierté et gratitude. Je remercie également mes équipes élus et administratifs pour leur engouement et leur accompagnement à la réussite de ce jumelage. Que VIVE nos deux Saint-Claude et que vive cette nouvelle amitié entre nos peuples ! Je vous donne déjà rendez-vous pour découvrir à votre tour la richesse de notre ville et plus généralement de la Guadeloupe. Monsieur le Maire : je vous remercie infiniment et vous propose de signer officiellement cette charte. Je voulais profiter de cette occasion pour remettre à Lucie Weck-Mirre, Maire de Saint-Claude-Guadeloupe, la médaille d'honneur de la ville de Saint-Claude. Je vous remercie pour votre discours très touchant, plein d'humanisme et plein de perspectives d'avenir pour notre relation future qui ne fait que commencer aujourd'hui et qui n'est pas prêt de se terminer. Monsieur LAHAUT : si vous me donnez la parole, je veux bien dire deux mots, bien que je n'y sois pas préparé. Cette improvisation-là sera brute de décoffrage et mes ennuis, mes embarras visuels me détournent des sentiers battus. Monsieur le Maire, vous avez eu raison de m'inviter ce soir car ma première réflexion était de ne pas venir. L'abstention est mauvaise conseillère en toutes circonstances et surtout en période électorale. Et donc, je ne souhaitais pas m'abstenir. Merci, Madame le Maire, pour votre discours plein de chaleur avec cet humanisme sans rivage, sans frontière, qui nous invite à nous rendre, dès que cela sera possible, bien sûr, à Saint-Claude. Conseil Municipal du 26 juin 2024 6Et je m'y rendrais très volontiers à la nage car j'adore nager, j'adore la montagne, j'adore la nage. Mais cela me demanderait un peu de temps. Je pense que nous aurons l'occasion de voir aussi, de voir de visu, mieux que je ne peux voir aujourd'hui, toutes ces réalisations dont vous nous avez parlé et dont certaines, effectivement, peuvent être des modèles qui nous font envie, nous donneront des idées et nous donneront aussi des chemins d'avenir à construire à Saint-Claude Jura -Saint-Claude-Guadeloupe, ensemble. Nous sommes différents, c'est vrai, mais toutes ces différences ne sont pas divergences. Je crois que ce sont les belles différences qui nous invitent à converger. Et comme Monsieur le Maire l'a dit, après nous, puisque, bien sûr, un jour, nous passerons la main, nos élus de demain viendront aussi, comme vous aussi, je pense, pour continuer ce qui inaugure aujourd'hui un bel avenir. Merci, excusez-moi d'avoir été un peu pompeux. Monsieur BROCARD : Saint-Claude, cette drôle de ville qui, partout où elle se déploie, d'un côté ou de l'autre de l'Atlantique, porte des caractéristiques communes. Saint-Claude, c'est d'abord une terre de résistance. D'un côté, c'est l'avocat Christin qui défend avec son ami Voltaire les paysans sur lesquels s'exerce encore le droit de mainmorte, ce droit qui autorise les seigneurs à contrôler l'héritage de leurs serfs. C'est aussi un lieu de résistance qui paiera un très lourd tribut pour avoir défendu sa liberté face à l'occupant nazi. De l'autre, c'est un combat pour le respect des droits fondamentaux quand le général Richepance vient, sur ordre de Bonaparte, rétablir l'esclavage en mai 1802. « La résistance à l'oppression est un droit naturel », fit afficher sur les murs de Saint-Claude Louis Delgrés le 10 mai 1802. Avec ses quelques trois cent compagnons, se voyant perdus, ils se donnèrent la mort respectant la devise révolutionnaire « vivre libre ou mourir ». Oui, à Saint-Claude, la liberté est une valeur chèrement défendue. Mais Saint-Claude, c'est aussi une ville tout près de la nature sauvage, montagneuse, faite de rivières et de cascades. Ici, c'est la cascade Vauchelet et le saut du Matouba, là, c'est la cascade de la Queue de Cheval ou les gorges du Flumen. D'un côté, la rivière Rouge, réputée fraîche. De l'autre, la même fraîcheur de la Bienne à Roche Blanche. Si l'on suit, en revanche, le pas du Roy pour monter à la Soufrière, c'est le Chemin des Moines qu'il faudra emprunter pour rejoindre les hauteurs des Foules. Il y a une chose que nous partageons aussi, c'est que nos territoires ont été une source d'inspiration et d'attachement pour les artistes. À un Lamartine qui écrivait « J'aime le Jura comme le chêne aime son sol » et qui appréciait particulièrement, dit-on, rêvasser près de la cascade des Combes, répond un Saint-John Perse qui passait ses vacances étant enfant à la Joséphine sur les hauteurs de la ville, et dont l'œuvre est profondément marquée par son passage sur l'île. Les élus ne s'ennuient pas à Saint-Claude, ils ont du pain sur la planche, ici pour défendre et renforcer l'offre de soins de l'hôpital public, là pour faire reconnaître la responsabilité de l'Etat dans le scandale du chlordécone, ce pesticide toxique, trop longtemps utilisé, un sujet votre ancien maire, Elie Califer, s'est particulièrement investi. Bref, voilà pour quelques points communs, mais il y en aurait beaucoup d'autres à trouver et bien autant de différences aussi, qui serviront à nous enrichir mutuellement. | Jumeler, créer des liens, aller à la rencontre de l'autre, avoir envie de se connaître et de construire ensemble, voilà une aventure qui ne peut que nous réjouir, ce d'autant plus dans ce moment complexe et tendu que vit notre pays, où la cohésion nationale ne paraît parfois plus être un objectif qui va de soi. Alors tout simplement, bienvenue à nos homologues saint-claudiens et souhaitons que nos échanges soient fraternels, fructueux et nouent des liens forts entre nos deux communes respectives. Michaël LEFEL : votre discours, Madame le Maire était tellement clair, on y sentait tellement de volonté et d'engagement, que j'ai compris, et là, je mets ma casquette de Président du Club d'Escrime, en fait pourquoi votre territoire était pourvoyeur de grands champions. Conseil Municipal du 26 juin 2024 7Je renvoie les félicitations à tout votre territoire, et puis dernièrement à Luigi, pour sa médaille d'or et qui devrait nous ramener j'espère de belles médailles aux Jeux Olympiques. Présentation de la délégation : Angy RANCÉ : le plus jeune élu du Conseil Municipal de Saint-Claude, en charge de la transition numérique, membre de la commission travaux et administrateur du CCAS. Pacôme CASALAN : élu délégué en charge du développement économique el lourislique de la ville de Sainit- Claude en relation étroite avec Madame Sandra ABELLI ETIENNE, Adjointe. Marie-Josée RACON ;:, élue de la ville, en charge de la commission marché public et administratrice du CCAS. Sandra ABELLI-ETIENNE : adjoint en charge de l'attractivité et du développement du territoire. Permettez, Monsieur le Maire, que je puisse vraiment remercier toutes vos équipes qui nous ont accordé un accueil vraiment chaleureux. Merci à vous. Merci. Nadine REGENT-PALMIER : assistante de Madame Sandra Justine. Fabien GAYDU : service communication. Merci pour tout et surtout à Monsieur Brocard pour le petit clin d'œil à Delgres. C'est une histoire qui nous est très chère. Sandra JUSTINE : Directrice Générale des Services de la ville de Saint-Claude. Merci pour ce partenariat, merci pour cet accueil. Mesdames, Messieurs, pour ces voyages, ces conseils. Après une initiation de l’assemblée au gwoka joué magnifiquement sur un ka par Fabien Gaydu, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 15. ——00000---- Jean-Louis MILLET Herminia ELINEAU Philippe LUTI Maire , ES ET F # T ‘ A # Conseil Municipal du 26 juin 2024 8