Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - affichage delib 4
Déliberation - affichage delib 2
Déliberation - affichage delib 2 2
Déliberation - affichage delib 3 3
Déliberation - affichage delib 5 3
Compte-Rendu - cr cm 2 2
Déliberation - affichage delib 1 2
Compte-Rendu - cr cm 2
Déliberation - affichage delib
Déliberation - affichage delib 8
Déliberation - affichage delib 4 2
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Gravières.
Lien du pdf (Déliberation - affichage delib 4 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
378 route du Mas de Lafont
07140 Gravières
04 75 37 24 04 mairie.gravieres@wanadoo.fr
Affiché le 7 décembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 30 novembre 2023
Bon de fin d’année au personnel délibération N°25 Approuvée Modification des statuts du SISPEC délibération N°26 Approuvée Modification Taux Prévoyance de la MNT délibération N°27 Approuvée Création poste Adjoint administratif 1ère classe catégorie C à temps complet délibération N°28 Approuvée Création poste adjoint administratif catégorie C 8h30 par semaine délibération N°29 Approuvée Convention avec SDE pour audit énergétique délibération N°30 Approuvée Convention de partenariat avec la F.O.L « lire et faire lire » avec l’école délibération N°31 Approuvée Autorisation de demande de subvention auprès de l’Etat, du département délibération N°32 Approuvée de la région ou de tout autre organisme pour la construction
du local technique et de la halle
Demande d’un administré pour participation financière à des travaux effectués délibération N°33 Rejetée et/ou demande de rachat du chemin communal
Demande d’un administré pour l’achat d’un chemin communal délibération N°34 Non délibérée, remise à un ordre du jour ultérieur Convention avec le département et collège pour mise en œuvre délibération N°35 Approuvée Des modalités de mise à disposition des locaux et règlement des repas