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Convocation - convocation cm du 29 janvier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argelès-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 29 janvier)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES
MAIRIE D’ARGELES-SUR-MER
23/01/2026
Aux Conseillers municipaux
Ville d’Argelès-sur-Mer
OBJET : Convocation à un Conseil municipal.
Mesdames, Messieurs, les membres du Conseil municipal,
Vous êtes priés d’assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu en mairie, salle du conseil municipal, le :
JEUDI 29 JANVIER 2026 à 18H00
Pour garantir la publicité des débats, la séance sera filmée.
Ordre du jour :
Vous trouverez en pièces jointes à la présente, la note explicative de synthèse avec les projets de délibération et les pièces rattachées.
1 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
2 COMPTE RENDU DE DELEGATIONS
3 VŒU RELATIF A LA LUTTE CONTRE LE TRAFIC DE CIGARETTES DE CONTREBANDE ET DE CONTREFAÇON
4 DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE CLASSEMENT DE LA COMMUNE EN « STATION CLASSEE DE TOURISME
5 APPROBATION DE LA CONVENTION DE RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE L’IMMEUBLE DESTINE A LA CASERNE DE GENDARMERIE AU PROFIT DE L’ÉTAT 6 SUBVENTIONS VERSEES AU C.I.O.S.C.A. (COMITE INTERCOMMUNAL DES ŒUVRES SOCIALES DU CANTON D’ARGELES-SUR-MER)
7 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE LOCALE
8 CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE POUR RELIER LES PISTES DE DEFENSES DES FORETS CONTRE L’INCENDIE (DFCI) n°AL28 ET AL29 NOTRE DAME DE VIE 9 ACQUISITION GRATUITE D’EQUIPEMENTS COLLECTIFS DE LOTISSEMENTS ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
10 ACQUISITION DE TERRAIN DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT ET DE L’ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE L’HOSPITALET
11 ACQUISITION DE TERRAIN EN ZONE NATURELLE
12 CESSION D’UN TERRAIN POUR L’IMPLANTATION D’UNE STUCTURE REGROUPANT LES SOINS AMBULATOIRES DU CENTRE HOSPITALIER DE THUIR
13 ATTRIBUTION D’UNE AIDE DANS LE CADRE DE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS
14 ATTRIBUTION D’UNE AIDE DANS LE CADRE DE OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE L’HABITAT (OPAH) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS
15 PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE AUX AIDES ATTRIBUEES PAR LA CCACVI EN FAVEUR DE LA REHABILITATION DU PARC PRIVE DANS LE CENTRE ANCIEN 16 SCHEMA DES MOBILITES DURABLES
17 FOIRE DES PRODUCTEURS ET ÉLEVEURS DES ALBÈRES : TARIFICATION EMPLACEMENT ET PARTICIPATION
18 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE AY289.
19 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE BK0213.
20 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE AY0767. 21 CONVENTION DE SERVITUDE ENEDIS SUR LA PARCELLE COMMUNALE AX0873.
22 CONVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX, PROGRAMME ENTRETIEN CD2025, ARGELES-SUR-MER, PISTE AL42
23 CONVENTION POUR LA REALISATION DE TRAVAUX, PROGRAMME ENTRETIEN CD2025, ARGELES-SUR-MER, PISTE AL38
24 CONVENTION DE SERVITUDE FREE SUR LA PARCELLE COMMUNALE BP0591
25 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CAPBREU AYANT POUR OBJET LA RESTAURATION DU MOULIN COMMUNAL DE TAXO ET SON CANAL D’ALIMENTATION 26 DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LE PROGRAMME 2026 D’ENSEIGNEMENT MUNICIPAL INSTRUMENTAL INDIVIDUEL ET ACHAT D’INSTRUMENT DE MUSIQUE 27 S.I.V.U. PAILEBOT MIGUEL CALDENTEY
28 DEMANDE DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES
POUR LE FESTIVAL URB’ART EDITION 2026
SOUTIEN AUX EVENEMENTS CULTURELS ET SAISONS CULTURELLES
29 SUBVENTION AU BENEFICE DE L’OFFICE DU TOURISME POUR L’EXERCICE 2026
30 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE TRANSPORT PAR PETIT TRAIN
Une présentation du projet cuisine centrale sera réalisée en séance.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Antoine Parra