Convocation - convocation 19 fevrier

Documents similaires

Déliberation - liste des deliberations 19 fevrier 2026?download=1

Convocation - convocation cm 23 avril 2026?download=1

Convocation - convocation cm 07 juillet?download=1

Convocation - convocation cm du 29 janvier 2026?download=1

Convocation - convocation conseil municipal du samedi 28 mars 20

Procès Verbal - proces verbal seance du conseil municipal du jeudi

Convocation - convocation cm 04 dec 2024?download=1

Arrêté - ar242025sge0001?download=1

Convocation - convocation cm du 3 avril 20258?download=1

Convocation - convocation cm du 18 decembre 2025 ?download=1

Convocation - convocation 19 fevrier Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Argelès-sur-Mer. Lien du pdf (Convocation - convocation 19 fevrier)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES

MAIRIE D’ARGELES-SUR-MER

13/03/2025

Aux Conseillers municipaux

Ville d’Argelès-sur-Mer

OBJET : Convocation à un Conseil municipal.

Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal,

Vous êtes priés d’assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu en mairie, salle du Conseil municipal, le :

JEUDI 19 FEVRIER 2026 à 18H00

Pour garantir la publicité des débats, la séance sera filmée.

Ordre du jour :

N° TITRE

1

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE

2 COMPTE RENDU DE DELEGATIONS

3 RECYCLAGE DE MATERIEL VIA UNE CONVENTION DE DON

4 SORTIES DE L’ACTIF

5 DELEGATION DE SIGNATURE

6

ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CCACVI

7

PROLONGATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL AU PROFIT DE L’ASSOCIATION FOREST PINS TENNIS ET LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR UNE NOUVELLE OCCUPATION

8

PROLONGATION PAR AVENANT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN PARC DE JEUX LUDIQUES ET ANIMATIONS FORAINES SAISONNIERES POUR ENFANTS ET LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE SELECTION PREALABLE EN VUE DE LA CONCLUSION D’UNE NOUVELLE CONVENTION

9 BUDGET ANNEXE DES MOBILITES TRANSPORTS : BUDGET PRIMITIF 2026

10

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC DES PROFESSIONNELS DE SANTE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE QVCT

11

AFFECTATION REGULIERE D'AGENTS DU SERVICE MOBILITE « TRANSPORT URBAIN – PETITS TRAINS » POUR L'EXECUTION DE MISSIONS DE TRANSPORT SCOLAIRE ET URBAINS ET MISE A DISPOSITION PONCTUELLE D’AGENTS COMMUNAUX AUPRES DU SERVICE MOBILITE « TRANSPORT URBAIN – PETITS TRAINS »

Vous trouverez en pièces jointes à la présente, la note de synthèse explicative, avec les projets de délibération et les pièces rattachées.

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les membres du Conseil municipal, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire

Antoine Parra