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Document publié le Lundi 28 janvier 2013 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention C E L 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
13.12.2012
N° 12/92
L'an deux mille douze et le dix neuf décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES-CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mr MARTY (excusé), Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, DELBES, Mmes ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
SUBVENTION DE LA
COMMUNE AUX
ASSOCIATIONS
ŒUVRANT DANS LE
CADRE DU C.E.L.
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame Saby
Des associations ont répondu à l'appel à projet de la commune dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), et ont présenté des actions répondant aux objectifs de la commune.
Il est proposé que la Commune apporte son concours financier aux associations qui mènent des actions dans le cadre du dispositif C.E.L., à savoir 500 € pour Le Syndicat Mixte du Saut du Tarn pour l'action menée par le Musée, et 3 100 € pour l'association Lo Capial.
Entendu le présent exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE d'accorder une subvention aux associations ou organismes ci-dessous ainsi qu'il suit :
- Lo Capial 3 100 €
- Syndicat Mixte du Saut du Tarn pour le Musée 500 €
_______
3 600 €
DIT que des crédits suffisants sont inscrits sur le budget principal 2012 de la commune.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 28 janvier 2013
Jacques LASSERRE
Maire