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Déliberation - C E L
Document publié le Jeudi 10 mars 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - C E L)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
19.10.2010
Date d'affichage
N° 10/104
L'an deux mille dix et le vingt cinq octobre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mmes DESFARGES-CARRERE, BORIES, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mme GALINIER, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, GALINIÉ, Melle PORTAL, Mr DELBES, Mmes ESPIÉ, Mr LE ROCH.
Absents : Mrs KOWALCZYK, RASKOPF, Mmes CHAILLET, RAHOU, THUEL (excusée).
Secrétaire : Mme BERTRAND.
Objet de la délibération
SUBVENTION DE LA
COMMUNE AUX
ASSOCIATIONS
ŒUVRANT DANS LE
CADRE DU C.E.L.
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame Combes
Des associations ont répondu à l'appel à projet de la commune dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), et ont présenté des actions répondant aux objectifs de la commune.
Il est proposé que la Commune apporte son concours financier aux associations qui mènent des actions dans le cadre du dispositif C.E.L., à savoir 700 € pour Le Syndicat Mixte du Saut du Tarn, et 2 500 € pour l'association Lo Capial.
Entendu le présent exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE d'accorder une subvention aux associations ci-dessous ainsi qu'il suit :
- Lo Capial Le fun en canoë 2 500 €
- Syndicat Mixte du Saut du Tarn pour le Musée 700 €
_______
3 200 €
DIT que des crédits suffisants sont inscrits sur le budget principal
2010 de la commune.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 10 mars 2011
Jacques LASSERRE
Maire,