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Déliberation - Subvention C E L
Document publié le Mardi 13 mars 2012 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Subvention C E L)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
12.09.2011
Date d'affichage
N° 11/83
L'an deux mille onze et le dix neuf septembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mmes BERTRAND, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mr DE GUALY, Mme DESFARGES-CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, GALINIÉ, Mme PORTAL, Mr DELBES, Mme ESPIÉ, Mme THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mr BOUDES (excusé), Mr DELPOUX (excusé), Mme BORELLO (excusée), Mr RASKOPF, Mmes BORIES, RAHOU.
Secrétaire : Mr RAYNAL.
Objet de la délibération
SUBVENTION DE LA
COMMUNE AUX
ASSOCIATIONS
ŒUVRANT DANS LE
CADRE DU C.E.L.
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame Combes
Des associations ont répondu à l'appel à projet de la commune dans le cadre du Contrat Educatif Local (C.E.L.), et ont présenté des actions répondant aux objectifs de la commune.
Il est proposé que la Commune apporte son concours financier aux associations qui mènent des actions dans le cadre du dispositif C.E.L., à savoir 565 € pour Le Syndicat Mixte du Saut du Tarn, et 2 500 € pour l'association Lo Capial.
Entendu le présent exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE d'accorder une subvention aux associations ci-dessous ainsi qu'il suit :
- Lo Capial Découverte du canoë kayak 2 500 €
- Syndicat Mixte du Saut du Tarn pour le Musée 565 €
_______
3 065 €
DIT que des crédits suffisants sont inscrits sur le budget principal 2011 de la commune.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 13 mars 2012
Jacques LASSERRE
Maire,
Cette délibération annule et remplace
la délibération n° 11/76