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Convocation - Convocation du conseil municipal du 20 janvier 2022
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 20 janvier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
es
MORILLON
A
Morillon
le 14 janvier
2022
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le Jeudi
20janvier
2022
à
20
h
00,
Salle
du
Conseil
en
Mairie.
La
tenue
de
la
séance
du
conseil
municipal
commence
par
la
désignation
du
secrétaire
de
séance
comme
le
précise
l’article
L.2121-15
du
CGCT.
L'ordre
du
jour
de
la séance
portera
sur
les
points
suivants
:
1.
Fonctionnement
des
assemblées
- Adoption
du
procès-verbal
du
16
décembre
2021
Fonctionnement
des
assemblées
- Décisions
prises
par
le maire
3.
Administration
générale
— Transfert
de
la compétence
«
Infrastructures
de
recharge
pour
véhicules
électriques
»
4.
Finances
—
Demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
le traitement
de
la charpente
de
l'Eglise
5.
Foncier
— Acquisition
du
terrain
de
Marie-Christine
RECOULES
Domaine
skiable
—
Régularisation
des
indemnités
aux
consorts
BARRIOLADE
7.
Questions
diverses
mn a
Je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
)
Ag
ua
AU
Simon
BEERENS-BETTEX