Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du conseil municipal du 13.06.24
Convocation - Convocation du conseil municipal du 27.11.2025
Convocation - convocation du conseil municipal du 17.10.24 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 7.08.2025
Convocation - Convocation du conseil municipal du 20.07.23
Convocation - Convocation du conseil municipal du 05.09.24
Convocation - Convocation du conseil municipal du 26.02.2026
Convocation - convocation conseil municipal 21.03.24
Convocation - Convocation du conseil municipal du 22.05.2025 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.07.22 1
Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.03.24
Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du conseil municipal du 21.03.24)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
4
re MAIRIE
MORILLON L/S %
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Morillon, le vendredi 15 mars 2024
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira :
Jeudi 21 mars à 20h 00,
Salle consulaire à la Mairie
5 place de la mairie, 74440 MORILLON
La tenue de la séance du conseil municipal commence par la désignation du secrétaire de séance comme le précise l'article L.2121-15 du CGCT.
L'ordre du jour de La séance portera sur les points suivants :
1
16.
IF
18.
19:
20.
Fonctionnement des assemblées - Adoption du procès-verbal de la réunion du Conseil municipal du 08 février 2024 ;
Fonctionnement des assemblées - Décisions prises par le maire et tableau des DIA ;
Urbanisme — Avis sur la tarification des astreintes financières dans Le cadre des infractions relevant de
la police de l'urbanisme ;
Administration générale - Renouvellement de la commission de délégation de service public —
Élection des membres de La commission ;
Administration générale - Demande de retrait de La commune de Morillon du Syndicat intercommunal
de la vallée du Haut-Giffre ;
Administration générale - Présentation des indemnités des élus pour l'année 2023;
Ressources humaines — Création d'un poste d’adjoint administratif territorial ;
Finances — Vote du compte de gestion 2023 du budget annexe Tourisme ;
Finances - Vote du compte administratif 2023 du budget annexe Tourisme ;
. Finances - Vote du compte de gestion 2023 du budget principal;
. Finances -— Vote du compte administratif 2023 du budget principal ; . Finances — Affectation du résultat 2023 du budget principal et du budget annexe Tourisme ;
. Finances - Vote du budget primitif 2024 du budget principal;
. Finances -— Vote des taux d'imposition pour l'année 2024;
. Finances - Demande de subvention au titre du CDAS 2024 - Réfection des murs du cimetière
communal ;
Finances - Demande de subvention au titre du CDAS 2024 - Achat de caillebotis en bois pour
l'aménagement d'une extension temporaire du parking de La télécabine ;
Finances - Demande de subvention au titre du CDAS 2024 - Reconstruction de la terrasse pour le
chalet des Saix ;
Finances - Demande de subvention au titre du CDAS 2024 - Réfection des chemins piétons sur la base
de loisirs du Lac bleu ;
Vie associative — Vote des subventions aux associations pour l'année 2024 ;
Vie associative - Approbation de la convention à conclure avec Les associations pour la mise à
disposition d'espaces de stockages dans un bâtiment communal; 21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
32:
33
Affaires touristiques — Validation des tarifs pour l'exploitation estivale des remontées mécaniques ;
Affaires touristiques - Attribution du marché public de service pour la préparation et l'exploitation
des itinéraires de « vélo descendant » sur le domaine de Morillon ;
Affaires touristiques — Validation du dossier de mise en place de servitudes au titre des articles L.342- 20 et suivants du code du tourisme pour les itinéraires existants de « vélo descendant »;
Aménagement — Approbation du programme des aménagements dans le cadre du dialogue compétitif
en vue de conclure un marché public de maitrise d'œuvre pour la requalification des espaces publics
internes de la station de Morillon 1100;
Économie Locale - Présentation du rapport du délégataire 2022-2023 pour la délégation de service
public du bar-restaurant « La Covagne »;
Économie locale - Attribution de l'appel à projet pour l'exploitation du chalet des Saix ; Environnement — Approbation de la convention d'autorisation d'occupation d'un tènement communal
pour l'aménagement et l'usage de jardins partagés à conclure avec l'association « Le jardin des délices » ;
Environnement — Approbation de la convention de mise à disposition de parcelles communales pour
l'installation d'une borne de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables sur la station
des Esserts ;
Environnement — Approbation du plan de financement pour les investissements relatifs à La création
d'une infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables par le SYANE sur le
parking du Lac bleu ;
Cadre de vie - Approbation du principe du stationnement payant et des tarifs sur Les parkings de la
base de loisirs du Lac bleu à Morillon ;
Vie scolaire — Attribution d'une subvention à l'école de la Rivière-Enverse pour l'organisation d’un
voyage culturel à Lyon ;
Vie scolaire — Attribution d'une subvention au collège André Corbet de Samoëns pour l'organisation
d'une sortie en péniche ;
. Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération
distinguée.
Simon BEERENS-BETTEX