DELIBÉRATIONS N°127
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 septembre 2023
DEL 2023.09.13/127 . | | .
Le mercredi 13 septembre 2023 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
Thème : CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
FINANCES . | Étaient présents :
Objet : Arnaud MURGIA, Éric PEYTHIEU, Annie ASTIER-CONVERSET, Émilie
GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI, Claire BARNEOUD, André
Décision MARTIN, Michèle SKRIPNIKOFF, Patrick MICHEL, René MICHEL, Christian
modificative N°2 - FERRUS, Hervé BOULAIS, Corinne FAURE-BRAC, Sandrine CORDIER, Maud
Budget Principal GADÉ, Christophe OSTI, Yoann LAGIER, Renaud PONS, Stéphane
SIMOND, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ, Alexis LALANNE,
Convocation: Aïcha CHERIF, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU, Gabriel LÉON Date: 06/09/2023
Affichage: 06/09/2023 Étaient représentés :
Richard NUSSBAUM donnant pouvoir à Arnaud MURGIA
Christian JULLIEN donnant pouvoir à Patrick MICHEL
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Nombre de membres Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD du conseil municipal
Absents excusés : En exercice: 33
Présents : 27 Marie SOUBRANE
Nombre de
Absent: suffrages
exprimés : 26 Catherine VALDENAIRE
Secrétaire de séance :
Émilie GENOUX DESMOULINS
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 05160 Biancçcon | Tél 04 62 2120 72
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 Rapporteur :
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CONSIDERANT
CONSIDERANT
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CONSIDERANT
Monsieur le Maire
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les articles L.2311-1 et suivants, L.2311-2, L.2311-3 et suivants du
Code Général des Collectivités Territoriales ;
l'instruction budgétaire et comptable M57;
le règlement budgétaire et financier de la Ville ;
la délibération du conseil municipal N°179 en date du 14/12/2022
prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire pour
20923 :
la délibération du conseil municipal N°4 en date du 08/02/2023
portant adoption du budget primitif 2023 pour le budget principal
de Briançon;
la délibération du conseil municipal N°58 en date du 24/05/2023
portant adoption du budget supplémentaire 2023 pour le budget
principal de Briançon;
le projet intégral de décision modificative N°2, comprenant toutes
les annexes règlementaires, transmis aux membres du conseil
municipal ;
que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être
modifiées par le conseil municipal qui vote alors des décisions
modificatives ;
que les décisions modificatives, qui font partie intégrante du
budget, résultent des ajustements de crédits nécessaires, de
l'emploi de recettes non prévues au budget ou de dépenses ou
de recettes nouvelles à y inscrire ;
que, par délibération N°91 en date du 5 juillet 2023, le conseil
municipal a approuvé la création d'une entente intercommunale
ayant pour objet l'achat de «Pass Saison Jeunes Hiver»
permettant l'accès au domaine skiable de Serre-Chevalier dont la
coordination a été déléguée à la Ville de Briançon, et qu'il
convient par conséquent de créer au budget principal les
opérations pour compte de tiers nécessaires à la mise en œuvre
de la convention d'entente ;
que les opérations réalisées pour le compte de tiers (opérations
sous mandat) sont retracées au sein de chapitres spécifiques de
la section d'investissement, et sont toujours équilibrées en
dépenses et en recettes ;
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 64 92 21 20 72 2/4
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 CONSIDERANT la nécessité d'ajuster les crédits inscrits au budget 2023, en
fonctionnement et en investissement, tant en recettes qu'en dépenses :
CONSIDERANT
réunie le 11/09/2023 ;
Ceci exposé,
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES
+ _ D'approuver l'ajustement des crédits des deux sections du budget principal de la Ville de Briançon :
e D'adopter la décision modificative N°2 du budget principal pour l'exercice 2023, équilibré en dépenses et en recettes, telle que développée dans le document budgétaire et comptable joint à la présente délibération :
Section d'investissement Section de Fonctionnement Dépenses / AP CP Recettes Dépense Recettes
Opérations réelles -_ +30 000 +428 552 +355 559 +9 451 +75 451 Opérations d'ordre
Reprise des résultats
Affectation des résultats
Virement entre sections +73 000 +73 000
Total +30 000 +428 552 +428 552 +75 451 +75 451
° De créer les opérations pour compte de tiers nécessaires à l'acquisition des «Pass Saison Jeunes Hiver» pour le compte des communes membres de l'entente: Saint-Chaffrey (N°104), La Salle-les-Alpes (N°105), Le Monêtier-les- Bains (N°106), Puy-Saint-André (N°107) et Puy-Saint-Pierre (N°108) :
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant lan | 05100 Briançon | Tél 64 62 21 20 72 3/4
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à
signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR : 26
CONTRE: Oo
ABSTENTION:5
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
FINANCES DEL 2023.09.13/127
PUBLIÉE LE: fqg SEP, 2023
Hôtel de Ville |! 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 A / 2
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
UBIIQUE FRANÇAISE
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Décision modificative 2 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT.
(2) À compléter s’il s’agit d'un budget annexe.
(3) Préciser s’il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Publié le 19/09/2023 _ A A en
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B - Modalités de vote du budget
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes
IT - Présentation générale du budget
À - Vue d'ensemble - Vote et reports
B1 - Présentation des AP votées
B2 - Présentation des AE votées
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement
D1 - Balance générale - Dépenses
D2 - Balance générale - Recettes
II - Vote du budget
À - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article
IV - Annexes
A - Présentation croisée
Aî - Section d'investissement - Vue d'ensemble
A1.01 - Opérations non ventilables
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
ÀA1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA)
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A1.906 - Fonction 6 - Action économique
A1.907 - Fonction 7 - Environnement
A1.908 - Fonction 8 - Transports
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble
A2.01 - Opérations non ventilables
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
ÀA2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat
A2.936 - Fonction 6 - Action économique
A2.937 - Fonction 7 - Environnement
A2.938 - Fonction 8 - Transports
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
B1.2 -Etat.dela dette - Répartition-par.nature.de dette. =
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
B1.S5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
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B3.2 - Etalement des provisions
B4 - Etat des charges transférées
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus
B7.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale
B7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8 - Subventions versées
B9 - Etat du personnel
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B11.2 - Liste des établissements publics créés
B11,3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2)
V - Arrêté et signatures
À - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l'instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 04 — Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d'élus en fonctionnement ;
les opérations d'ordre doivent figurer en italique.
{1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l'article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l'article L. 5217-10-S9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d'AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie Il apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT)
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 E - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
JN NERALE DU BUDGET Il
3UDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser n Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) ProposEons | Léssemblée (3) nouvelles ll Il Ill IV=I1+H+1II
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 1 078 320,00 0,00 308 000,00 308 000,00 1 386 320,00
204) (y compris opérations) (4)
204 Subventions d'équipement versées (y 24 190,00 0,00 0,00 0,00 24 190,00
compris opérations) (4) (9)
21 Immobilisations corporelles (y compris 1 135 376,00 0,00 50 000,00 50 000,00 4 185 376,00
opérations) (4)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 9 956 561,00 0,00 -185 000,00 -185 000,00 9 771 561,00
{y compris opérations) (4) |
Total des dépenses d'équipement 12 194 447,00 0,00 173 000,00 173 000,00 12 367 447,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 90 000,00 0,00 0,00 0,00 90 000,00
13 Subventions d'investissement (4) 273 703,00 0,00 0,00 0,00 273 703,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 520 000,00 0,00 0,00 0,00 3 520 000,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA,régie) (6)
26 Participations et créances rattachées 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 3 886 703,00 0,00 0,00 0,00 3 886 703,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 0,00 0,00 255 552,00 255 552,00 255 552,00
de tiers (7}
Total des dépenses réelles d'investissement 16 081 150,00 0,00 428 552,00 428 552,00 16 509 702,00
040 Ovérations ordre transf. entre 524 382,00 0,00 0,00 524 382,00
sections (8)
041 Opérations patrimoniales (8) 500 000,00 - 0,00 0,00 500 000,00
| Total des dépenses d'ordre d'investissement 1 024 382,00 ___ 0,00 0,00 1 024 382,00
I TOTAL 17 105 532,00 | 0,00 | 428 552,00 428 552,00 | 17 534 084,00 | +
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 2 587 382,00 |
(1) Voir état 1-B pour le contenu du budget de l'exercice.
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) 1! s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 \ZIL L - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
NERALE DU BUDGET Il
— SECTION D'INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL . , Propositions Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) l'assemblée (3)
nouvelles I Il I IV=I+ I + IE
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 3 855 308,00 0,00 0,00 0,00 3 855 308,00
138) (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelies (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 5 855 308,00 0,00 0,00 0,00 5 855 308,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1 120 105,00 0,00 100 000,00 100 000,00 1 220 105,00
1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 2 587 382,00 0,00 0,00 0,00 2 587 382,00
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 16 800,00 0,00 0,00 0,00 16 800,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
Total des recettes financières 4 439 287,00 0,00 100 000,00 100 000,00 4 539 287,00
45... | Chapitres d'opérations pour le compte de 0,00 0,00 255 552,00 255 552,00 255 552,00
tiers (9)
Total des recettes réelles d'investissement 10 294 595,00 0,00 355 552,00 355 552,00 10 650 147,00
021 Virement de la section de 5 874 095,00 . 73 000,00 73 000,00 5 947 095,00
fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre 3 024 224,00 E 0,00 0,00 3 024 224,00
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10) 600 000,00 É==° 0,00 0,00 500 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 9 398 319,00 _ 73 000,00 73 000,00 9 471 319,00
| TOTAL 19 692 914,00 | 0,00 | 428 552,00 428 552,00 | 20 121 466,00 | +
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
I s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. li sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l'exercice.
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
Pour information :
20 121 466,00 |
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
8 446 937,00
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) H s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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Lans J neo PE die pis ; à : k « en VOST EE CT EPMTE ZURRE CU VETMIOTTSTT ETTMPETITETTOVET SCES 7 ES TU CTSNNTE QU
N - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
lilé regroupant les comptes 204 et 2324.
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DE FONCTIONNEMENT
- BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
ON DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice {1} N-1 (2) Propositions l'assemblée (3)
I Il nouvelles Il V=I1+H+1
011 Charges à caractère général (4) 4 088 164,00 0,00 385 395,00 385 395,00 4 473 559,00
012 Charges de personnel et frais 8 894 480,00 0,00 0,00 0,00 8 894 480,00
assimilés (4)
014 Atténuations de produits 1 450 399,00 0,00 -115 947,00 -115 947,00 1 334 452,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 65 Autres charges de gestion 3 100 491,00 0,00 -316 997,00 -316 997,00 2 783 494,00
courante (sauf 6586) (4)
6586 | Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 17 533 534,00 -47 549,00 -47 549,00 17 485 985,00
66 Charges financières 2 261 005,00 50 000,00 50 000,00 2 311 005,00
67 Charges spécifiques (4) 25 000,00 | 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
Total des dépenses réelles de 19 819 539,00 2 451,00 2 451,00 19 821 990,00
fonctionnement
023 Virement à la section 5 874 095,00 73 000,00 73 000,00 5 947 095,00
d'investissement (5)
042 Opérations ordre transf. entre 3 024 224,00 0,00 0,00 3 024 224,00
sections (5) (6)
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des dépenses d'ordre de 8 898 319,00 73 000,00 73 000,00 8 971 319,00
fonctionnement
| TOTAL 28 717 858,00 | 0,00 | 75 451,00 75 451,00 | 28 793 309,00 | +
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice. (
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
( 3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
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28 793 309,00 |
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ION GENERALE DU BUDGET Il
=SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Budget de Restes à réaliser . Vote de TOTAL
Chap. Libellé l'exercice (1) N-1 (2) Propositions l'assemblée (3) l Il nouvelles ll N=I+I4+ NI
013 Atténuations de charges (4) 235 900,00 0,00 0,00 0,00 235 900,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Réguiarisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes 2 151 248,00 0,00 40 474,00 40 474,00 2 191 722,00
diverses
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 295 885,00 0,00 -15 235,00 -15 235,00 1 280 650,00
731 Fiscalité locale 15 465 457,00 0,00 -8 394,00 -8 394,00 15 457 063,00
74 Dotations et participations (4) 3 608 930,00 0,00 0,00 0,00 3 608 930,00
75 Autres produits de gestion 808 237,00 0,00 107 622,00 107 622,00 915 859,00
courante (4)
Total des recettes de gestion courante 23 565 657,00 0,00 124 467,00 124 467,00 23 690 124,00
76 Produits financiers 300 010,00 0,00 -49 016,00 -49 016,00 250 994,00
11 Produits spécifiques (4) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 0,00 0,00 0,00
prov. (semi-budgétaires) (4) _
Total des recettes réelles de fonctionnement 23 890 667,00 0,00 75 451,00 75 451,00 23 966 118,00
042 Opérations ordre transf. entre 524 382,00 0,00 0,00 524 382,00
sections (5) (6) L
043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 0,00 0,00 0,00
section (5)
Total des recettes d’ordre de 524 382,00 0,00 0,00 524 382,00
fonctionnement
| TOTAL 24 415 049,00 | 0,00 | 75 451,00 75 451,00 | 24 490 500,00 | +
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 4 302 809,00 |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (7)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 28 793 309,00 |
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. || sert à 8 446 937,00
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
{1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice.
(2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3} If s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions légistatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040.
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{ GENERALE DU BUDGET Il
NERALE — DEPENSES D1
DÉPENSES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) een se 0,00 0,00 : ee 15 Provisions pour risques et charges (4) RTE _… 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées (sauf 1688 non 0,00 0,00 0,00
budgétaire) mes
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 L à _ 0,00
es _ Total des opérations d'équipement 173 000,00 _ 173 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 255 552,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d'investissement — Total 428 552,00 0,00 428 552,00
+
| D 091 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 428 552,00 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) |__Opérations d'ordre (2) = | TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 385 395,00 385 395,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits -115 947,00 -115 947,00
016 | APA 0,00 - 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks A . 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) -316 997,00 0,00 -316 997,00 6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0:00
66 Charges financières 50 000,00 0,00 50 000,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) . 0:00 0,00 0,00
71 Production stockée (ou déstockage) _ __— 0,00 0,00 « s à ” : 023 Virement à la section d'investissement à 73 000,00 73 000,00
Dépenses de fonctionnement - Total 2 451,00 73 000,00 75 451,00
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 75 451,00 |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018,
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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Publié le 19/09/2023 MERE dE N - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
Î EE — - — »
ON GENERALE DU BUDGET Il
GENERALE — RECETTES D2
RECETTES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 100 000,00 0,00 100 000,00
13 |} Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 0,00 0,00 .…. _ ee 15 | Provisions pour risques et charges (4) Ro _— _ _ 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 _ à 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 018 | RSA 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 27 | Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 28 | Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 | Dépréciätions des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de tiers (5) 0,00 255 552,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 | Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement 73 000,00 73 000,00
. : ie né = 024 | Produits des cessions d'immobilisations A à 0,00
Recettes d'investissement — Total 355 552,00 73 000,00 428 552,00
+
| R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
+
[ R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
| TOTAL. DES RECETTES D’'INVESTISSEMENT CUMULEES | 428 552,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 0,00 - 0,00
016 | APA 0,00 EE__ 0,00
017 | RSA / Réguiarisations de RMI 0,00 À - 0,00 L. É
60 | Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses LL. 40 474,00 _ : 40 474,00
71 | Production stockée (ou déstockage) - ee 0,00 0,00
72 | Production immobilisée _ _ , 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) -15 235,00 -15 235,00
731 | Fiscalité locale 8 394,00 -8 394,00
74 | Dotations et participations (8) 0,00 Ë 0,00
75 | Autres produits de gestion courante (8) 107 622,00 0,00 107 622,00
76 | Produits financiers 49 016,00 0,00 -49 016,00
77 | Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00 = 79 | Transferts de charges A _ 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 75 451,00 0,00 75 451,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 75 451,00 |
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d'ordre séri-budgétaires.
table M. EE.
19} MIUTD ISLVELUSD ITIPUIGSD AU VIIQMIITG VU TU:
rovisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) À utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 7 ‘TE DU BUDGET LL ‘ENSAMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
apitres des opérations d'équipement
N° Libellé de l'opération N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour
Opération (1) réalisations nouvelles l'assemblée information information
cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés
01/01/N dans le cadre hors AP
d’une AP
110 Eglise des Cordeliers - CIAP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
110 CIAP - Aménagement et 110 145 006,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
scénographie Eglise des
Cordeliers - CIAP
131 Archives {restauration et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
numérisation)
131 Archives (restauration et 131 10 308,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
numérisation)
133 Collégiale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
133 Collégiale 133 995 521,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
134 Remparts Cité Vauban 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Remparts Cité Vauban 134 45 821,14 0,00 15 000,00 15 000,00 45 000,00 0,00
Remparts Cité Vauban -
Travaux d'urgence
135 Avenue Vauban (Cité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vauban)
135 Avenue Vauban (Cité 135 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Vauban)
138 Communication Y 0,00 0,00 0,00 0,00 G,00 0,00
138 Communication Y 138 250 912,20 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Chapelle des Pénitents Noirs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Chapelle des Pénitents Noirs | 139 69 466,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 Travaux dans les cimetières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 Travaux dans les cimetières | 140 11 868,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 Développement numérique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
141 Développement numérique 141 11 886,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 Cantine et cuisine centrale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
142 Cantine et cuisine centrale 142 68 439,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
143 Équipement des écoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 Équipement des écoles 143 34 622,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
144 Modernisation du Parc des 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Sports
144 Modernisation du Parc des 144 831 469,78 0,00 393 000,00 393 000,00 393 000,00 0,00
Sports Parc des Sports
145 Réhabilitation Grands 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Équipements Sportifs
145 Réhabilitation Grands 145 177 850,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Équipements Sportifs
146 Gros entretien et achat de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
matériel - Sports
146 Gros entretien et achat de 146 108 715,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
matériel - Sports
147 Urbanisme réglementaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{Révision du PLU)
147 Urbanisme réglementaire 147 96 464,16 0,00 -45 000,00 -45 000,00 -45 000,00 0,00
(Révision du PLU)
148 Opérations foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 Opérations foncières 148 15 985,61 0,00 -10 000,00 -10 000,00 -10 000,00 0,00
149 ZAC Quartiers du 15/9 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 149 ZAC Quartiers du 15/9 149 1 250 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 OPAH (ex Action Coeur de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Ville)
150 OPAH (ex Action Coeur de 150 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00 -30 000,00 0,00
Ville)
151 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Façades/Toitures/Devantures
151 Subventions 151 7 810,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Façades/Toitures/Devantures
152 Travaux dans les Ecoles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(confort, énergie...)
152 Travaux dans les Ecoles 152 370 590,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(confort, énergie...) Travaux
dans les Ecoles
153 Chaussées et soutènements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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1 N° T—Dibene de l'opération 1 Ne APT Paurménidre RAR N-1 Propositions Vote de Pour Pour alisatid nouvelles l'assemblée information information mulées qu Crédits gérés | Crédits gérés 01/01/N dans le cadre hors AP d'une AP
153 Chaussées et soutènements | 153 368 455,75 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
154 Signalisation et mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
urbain
154 Signalisation et mobilier 154 153 668,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
urbain
156 Travaux dans les quartiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
156 Travaux dans les quartiers 156 153 668,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
157 Place de l'Europe, Central 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Parc, Val Chancel
157 Place de l'Europe, Central 157 0,00 0,00 -80 000,00 -80 000,00 -80 000,00 0,00
Parc, Val Chancel
158 Modernisation de l'éclairage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
public
158 Modernisation de l'éclairage 158 326 656,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
public
159 Avenue Adrien Daurelle 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
159 Avenue Adrien Daurelle 159 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160 Via Guisane 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160 Via Guisane 160 121 427,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Avenue Jean Moulin 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Avenue Jean Moulin 161 1 030 608,22 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00
163 Hameau de Saint Blaise 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
163 Hameau de Saint Blaise 163 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Carrefour de la Grande 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Boucle et abords
164 Carrefour de la Grande 164 598 639,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Boucle et abords
166 Contrat de station 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Contrat de station 166 0,00 0,00 -100 000,00 -100 000,00 -100 000,00 0,00
168 Espaces verts, revitalisation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
forestière
168 Espaces verts, revitalisation 168 114 000,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
forestière
174 Eglises et chapelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
174 Eglises et chapelles 174 3 967,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
177 Aménagement d'un marché 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
couvert
177 Aménagement d'un marché 177 411 782,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
couvert
178 Travaux sur les bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
178 Travaux sur les bâtiments 178 162 339,00 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
179 Véhicules 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
179 Véhicules 179 323 708,68 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00
180 Matériel Service des Fêtes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
180 Matériel Service des Fêtes 180 140 890,71 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
181 Outillage Services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Techniques
181 Outillage Services 181 41 787,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Techniques
182 Mobilier et matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
182 Mobilier et matériel 182 55 155,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
184 Etudes EPFR 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
184 Etudes EPFR 184 107 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux 185 50 107,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
186 Square Jean Rousson 186 149 719,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
187 Square Pierre Termier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
187 Square Pierre Termier 187 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
188 Rue Colaud 188 267 808,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
189 Extension des cantines 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(Fortville et PdC)
189 Extension des cantines 189 11 211,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
{Fortville et PdC)
190 Rue Pasteur 190 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
191 Vidéoprotection 191 0,00 0,00 -25 000,00 -25 000,00 -25 000,00 0,00
192 Rue du Bacchu Ber - Rue 192 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Saint Roch
1937 7 Centre Sportif d'Altitude de"1 1931": 0,801 0,00 -20 000,00-|-—-20 600,00! -20 000,00! - 6,001
Briançon
194 Parc de la Schappe 194 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
196 Four banal de Fontenil 196 0,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00 -50 000,00 0,00
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Publié le 19/09/2023 Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
Propositions
nouvelles
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
iulées
0,00
0,00
0,00
20 000,00
6,00
20 000,00
Descente de Fortville
Réfection de l'orgue de la
0,00
20 000,00
0,00
0,00
9 841 118,74 173 00 173 000,00 173 00 0,00
{1} Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP.
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"TE QU BUDGET I DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
“ TIONS D’EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : CIAP - Aménagement et scénographie Eglise des Cordeliers - CIAP Eglise des Cordeliers - CIAP CIAP - Aménagement et scénographie
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 110
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 141 418,23 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 48 011,14 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 48 011,14 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,60 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 93 407,09 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 93 407,09 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | © 0,00 0,00 | 4 9,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 9,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
Solde = {c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VOTE DÙ BUDGET Il DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
LEGER IONS D'EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
inçorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00 21621 | Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21622 | Dépenses ultérieures 0,00 0,00 0,00 : 0,00 0,00
immobilisées
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en. 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détaitler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M NTE QU BUDGET I DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
TIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 995 521,77 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 960 574,20 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 922 532,35 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
culturels
238 Avances commandes immo 0,00 38 041,85 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe aigébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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M VOIE DÙ BUDGET Ill
JETAR. DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
ti IONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 45 821,14 | a 0,00 15 000,00 | b 15 000,00
20 Immobilisations 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 29 781,67 0,00 15 000,00 15 000,00 2324)
2313 Constructions 0,00 29 781,67 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 45 000,00 15 000,00
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 : 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) :
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a + b) (5) -15 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M —VTITE QU BUDGET Il DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Ci TIONS D’EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 135
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 !c 0,00 0,00 ! d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
1338)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articies utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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UM VOTE BUDGET
JETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
ti IONS D'EQUIPEMENT N° : 138 LIBELLE : Communication YŸ
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. | ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) O1/01/N
DEPENSES 0,00 250 912,20 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 250 912,20 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 250 912,20 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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MT VT)TE BU BUDGET I _DETMAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CLOS TIONS D'EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 139
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DÉPENSES 0,00 69 466,66 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 3 660,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 3 660,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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I M—VNTE DU BUDGET HÉ DETARL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
TIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assembiée
(2} 01/01/N
DEPENSES 0,00 11 868,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 | immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 11 868,00 0,00 0,00 0,00
21316 | Equipements du cimetière 0,00 11 868,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Solde = (c + d)-{(a + b)(5)
H
M PTE QU BUDGET IT DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CL TIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 299,99 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 299,99 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires 0,00 299,99 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 | Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 {| Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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VNTE DU BUDGET IN JETAR. DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
Ex IONS D'EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2) O1/01/N
DEPENSES 0,00 65 130,57 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 immobilisations corporelles 0,00 65 130,57 0,00 0,00 0,00
21848 | Autres matériels de bureau et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations 0,00 65 130,57 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 G,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
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I
MT VT)TE LU BUDGET Ill DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CLLC A TIONS D'EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Equipement des écoles
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 29 119,65 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 29 119,65 0,00 0,00 0,00
21828 | Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 | Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 | Matériel de bureau et mobilier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
scolaire
21848 | Autres matériels de bureau et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations 0,00 29 119,65 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 | 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 9,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Soide = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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VANTE DÙ BUDGET
)ETAI DES OPERATIONS D’ÉQUIPEMENT A2.2
LAN LT IONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée (2) 01/01/N DEPENSES 0,00 831 469,78 | a 0,00 393 000,00 | b 393 000,00
20 Immobilisations 0,00 130 886,00 0,00 393 000,00 393 000,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 130 886,00 0,00 393 000,00 393 000,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 700 583,78 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 | Agencements et aménagements 0,00 28 770,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
2313 Constructions 0,00 671 813,78 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N:-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324}
| Solde = (c + d) - (a + b) (5) -393 000,00 |
(5) Indique
4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
r le signe algébrique.
2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
4) Sauf 165, 166 et 16449.
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LEE VOTE JU BUDGET
DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
COLOR TIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Equipements Sportifs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 177 850,21 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 38 731,20 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 38 731,20 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 20 537,41 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel, outil. 0,00 20 537,41 0,00 0,00 0,00
techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(
(
(
(
(
{
1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
3) Exceptionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
4) Sauf 165, 166 et 16449.
5} Indiquer le signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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VASTE DÙ BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
cons IONS D'EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0,00 108 715,16 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 105 496,00 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst. matériel, outil. 0,00 82 721,42 0,00 0,00 0,00 techniques
21828 | Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations 0,00 22 774,58 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00 2324)
2312 | Agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
2313 Constructions 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | & 0,00 0,00 | d 0,00
143 Subventions 0,090 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
l Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
(
(2
(3
(4
(5
(6
Ouvrir une page par chapitre d'opération.
Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Sauf 165, 166 et 16449.
Indiquer le signe algébrique.
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MT —VT)TE QU BUDGET IT DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
CCE TIONS D'EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
Î'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0,00 96 464,16 | à 0,00 -45 000,00 | b -45 000,00
20 Immobilisations 0,00 51 133,34 0,00 -45 000,00 -45 000,00
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 47 956,89 0,00 -45 000,00 -45 000,00
urbanisme
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 176,45 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 45 330,82 0,00 0,00 0,00
21534 | Réseaux d'électrification 0,00 45 330,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
45 000,00 | Solde = (c + d)-(a+b)(5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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D VOIE L LU BUDGET
DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CLÉ IONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 148
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2} 01/01/N
DEPENSES 0,00 15 985,61 | a 0,00 -10 000,00 | b -10 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 15 985,61 0,00 -10 000,00 -10 000,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 -10 000,00 -10 000,00
2118 Autres terrains 0,00 15 985,61 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,09 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 10 000,00 ||
1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
5) Indiquer le signe algébrique.
(
(
(
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(
( 6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 19/09/2023 VILLE DE et - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
VOTE HU BUDGET
DETML DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
TIONS D'EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : ZAC Quartiers du 15/9
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 149
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 1 250 000,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 1 250 000,00 0,00 0,00 0,00
2324)
238 Avances commandes immo 0,00 1 250 000,00 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
{2} au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 } d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
29 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
0,00 | Solde = (ce + d) - (a + b) (5)
(i} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe aigébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 ST - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
VASTE DÙU BUDGET
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
ce IONS D'EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH (ex Action Coeur de Ville)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | à 0,00 -30 000,00 | b -30 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 0,00 0,00 -30 000,00 -30 000,00
urbanisme
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,09 0,00 0,00 0,00 0,00
|2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 } d 0,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 6,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 30 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VITE QU BUDGET jl
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
TIONS D'EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 151
DEPENSES
Libellé AP votée y compris Réalisations Propositions Vote de
ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
7 810,40
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement 7 810,40
7 810,40
00
Immobilisations reçues en 0,00
Immobilisations en cours(sauf 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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"TE BUDGET jIl
JETAÏL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cr IONS D’'EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 269 660,20 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 | Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 | Autres matériels de bureau et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
mobiliers
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 269 660,20 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 138 361,69 0,00 0,00 0,00
de terrains
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install, matériel et outil. 0,00 131 298,51 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
143 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annuiation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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f
M VP)TE QU BUDGET I
DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Dit TIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 368 455,75 | à 0,00 50 000,00 | b 50 000,00
20 Immobilisations 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 362 491,75 0,00 50 000,00 50 000,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 362 491,75 0,00 50 000,00 50 000,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | ce 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
-50 000,00 | | Solde = (c + d) (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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"TE DU BUDGET ‘EQUIPEMENT A2.2
en IONS D'EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 153 668,93 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 151 204,13 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 112 926,10 0,00 0,00 0,00
21568 | Autre matériel, outillage incendie 0,00 38 278,03 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
2315 Install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 ! c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
_affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
L Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il
M V7)TE QU BUDGET Il DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CU TIONS D’ÉQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
Part. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 153 668,62 | a 0,00 0,00 Ï b 0,00
20 Immobilisations 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 29 867,17 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 28 182,06 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations 0,00 1 685,11 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 121 428,45 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outill. 0,00 121 428,45 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 } c 0,00 0,00 | à 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 6,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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BUDGET IE
DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
) IONS D’'EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assembiée
(2) O1/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 -80 000,00 | b -80 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 -80 000,00 -80 000,00
2324)
2315 install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 -80 000,00 -80 000,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d _____0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6) |
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (ce + d)— (a + b) (5) 80 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles Utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ÎL
NT WP)TE MU BUDGET IT DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
ii | D'EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 158
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 326 656,40 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21538 _] Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 326 656,40 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install., matériel et outil. 0,00 326 656,40 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 | Solde = (c + d)-(a+b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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, ee] - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
mr "TE DU BUDGET I
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
ar. IONS D'EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 159
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/014/N DÉPENSES 0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b} (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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9TE
| - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
AU BUDGET
Solde = {c + d)— (a + b) (5)
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
ec TIONS D’'EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 121 427,15 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 117 707,15 0,00 0,00 0,09
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 4 358,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
2315 Install, matériel et outil. 0,00 113 349,15 0,00 0,00 0,00
technique
238 Avances commandes immo 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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VASTE DÙ BUDGET
DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CC IONS D'EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 1 030 608,22 | à 0,00 15 000,00 | b 15 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 1 030 608,22 0,00 15 000,00 15 000,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 1 030 608,22 0,00 15 000,00 15 000,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECIEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | q 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
1121 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— {a +b) (5) 15 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(
(4
(
(
Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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)
)
3) Exceptionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
}
)
)
AR Prefecture
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I
M VP)TE QU BUDGET IT PEL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
COLE ELERE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 163
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 3 600,00 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 3 600,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,60 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 6,00 2324)
2315 Install, matériel et outill. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
0,00 | Solde = (c+ d)-{(a+b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VASTE OÙ BUDGET Il
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
IONS D'EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 164
DEPENSES
Libellé AP votée y compris Réalisations Propositions Vote de
ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
598
Immobilisations 0,00
0,00
Subventions d'équipement 200 000,00
200 000,00
267 102,10
267 102,10
Immobilisations reçues en 0,00
Immobilisations en cours(sauf 131 537,44
Install, matériel et outil. 131 537,44
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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" " ‘JTE DU BUDGET Il DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
Chalon > TIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 ! à 0,00 -100 000,00 I b -100 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 -10 000,00 -10 000,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 -10 000,00 -10 000,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 -90 000,00 -90 000,00
2324)
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 -90 000,00 -90 000,00
2315 Install., matériel et outill. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | à 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 AU 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
100 000,00 | Solde = (c+d)-(a+b)(5)
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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AR Prefecture
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VATE DU BUDGET
JETAÏ DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CCHRARIRS-DESQRERNTIONS D'EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N DEPENSES 0,00 114 000,30 | à 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 42 877,10 0,00 0,00 0,00 2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 116,50 0,00 0,00 0,00 2152 Installations de voirie 0,00 41 760,60 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst..matériel,outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 71 123,20 0,00 0,00 0,00 2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 71 123,20 0,00 0,00 0,00
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
143 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a +b) (5) 0,00 |
4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(
( 4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page 61
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 biel | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
I
MT VATE QU BUDGET Il DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CL TIONS D'EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : Eglises et chapelles
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 174
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 9,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 | Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
| culturels
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d)- (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CLSI IONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 177
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} OT/01/N
DEPENSES 0,00 411 782,18 | a 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 411 782,18 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 411 782,18 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée fart. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,09 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 |Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 6,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VPTE DU BUDGET Ill
; DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CO erecnenmalh ons D'EQUIPEMENT N° : 178
: LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 99 332,26 | a 0,00 10 000,00 |! b 10 000,00
20 Immobilisations 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 46 560,34 0,00 10 000,00 10 000,00
21351 | Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 10 000,00 10 000,00
21568 | Autre matériel, outillage incendie 0,00 18 674,86 0,00 6,00 0,00
2158 Autres inst. matériel, outil. 0,00 27 885,48 0,00 0,00 0,00
techniques
2188 Autres immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
_affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 39 178,92 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 32 844,12 0,00 0,00 0,00
2315 Install, matériel et outil. 0,00 6 334,80 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations | 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) -10 000,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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" VNTE BUDGET IH
)ET DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
CC IONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
O1/01/N
DEPENSES 0,00 262 875,12 | a 0,00 30 000,00 | b 30 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 262 875,12 0,00 30 000,00 30 000,00
21571 | Matériel ferroviaire 0,00 232 506,32 0,00 0,00 0,00
215731 | Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215738 | Autre matériel et outillage de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
voirie
21578 | Autre matériel technique 0,00 24 390,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel outil. 0,00 5 978,80 0,00 0,00 0,00
techniques
21828 | Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 30 000,00 30 000,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 6,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
IE Solde = (c + d) (a + b) (5) -30 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indique r le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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N
ï NT — VTJTE QU BUDGET II DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CD TIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
art. (2) ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
01/01/N
DEPENSES 0,00 135 084,03 | à 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 135 084,03 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 15 957,60 0,00 0,00 0,00
215738 | Autre matériel et outillage de 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
voirie
21578 | Autre matériel technique 0,00 89 488,78 0,00 0,00 0,00
21848 | Autres matériels de bureau et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations 0,00 29 637,65 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138) |
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 | | Solde = (c + d) — {a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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nTVNTE DÙ BUDGET IL DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Ex IONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée (2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 41 787,69 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 immobilisations corporelles 0,00 41 787,69 0,00 0,00 0,00 2158 Autres inst. matériel,outil. 0,00 41 787,69 0,00 0,00 0,00 techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
LE Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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MT —WT)JTE WU BUDGET IT DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
COÈCER TIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L’'AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 17 292,55 | à 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 17 292,55 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. 0,00 2 376,00 0,00 0,00 0,00
techniques
21848 | Autres matériels de bureau et 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations 0,00 14 916,55 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 6,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
L2324)
0,00 | Solide = (c + d)-{a+b)(5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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“TE DÙ BUDGET Ill DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
cn IONS D'EQUIPEMENT N° : 184
LIBELLE : Etudes EPFR
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 184
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée (2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 107 400,00 | à 0,00 6,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 107 400,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 107 400,00 0,00 0,00 0,00
urbanisme
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
_aïfectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. . affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VATE QU BUDGET HI
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
ils TIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 50 107,07 | à 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 50 107,07 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 39 698,40 0,00 0,00 0,00
de terrains
2315 Install, matériel et outil. 0,00 10 408,67 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 } c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = {c + d)— (a +b) (5) 0,00 ||
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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® *7TE DU BUDGET IH DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
or IONS D’EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 186
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 149 719,15 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 149 719,15 0,00 0,00 0,00 2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 149 719,15 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 0,00 0,00 | d 9,00 13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 | 2324}
| Solde = (c + d) — (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellemient, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
{6} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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NT VASTE QU BUDGET HI
DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
CO TIONS D’'EQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : Square Pierre Termier
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 187
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
Î'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,09
d'investissement (reçues) (sauf
133)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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_ "" *TTE D BUDGET Ill )ET DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
a, IONS D'EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 188
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
{2} 01/01/N
DEPENSES 0,00 267 808,74 | à 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelies (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 267 808,74 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 267 808,74 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 9,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Solde = (c + d) (a +b) (5)
MT YP)TE QU BUDGET I DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
Contes TIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 11 211,96 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 4771,44 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations 0,00 4771,44 0,00 0,00 0,00
corporelles
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 6 440,52 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 Constructions 0,00 6 440,52 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
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Publié le 19/09/2023 VIECEDE PT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
_ *"" TE DÙ BUDGET Il )ETAIR DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
trren IONS D'EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
f'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libetté Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6) |
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
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mr ATEN BUDGET | HI
: DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
EE TIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DÉPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | à 0,00 -25 000,00 | b -25 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 -25 000,00 -25 000,00
2324)
2315 Install, matériel et outill. 0,00 0,00 0,00 -25 000,00 -25 000,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouveiles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 6,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 25 000,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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“ *"TTE DU BUDGET Il
EI DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
er RARES SE ons D'EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 192
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
2315 Install, matériel et outil. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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| ”" "OTEIDU BUDGET IL : DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cale TIONS D’'EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DÉPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 -20 000,00 | b -20 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 -20 000,00 -20 000,00
2324)
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 -20 000,00 -20 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 9,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
|2324)
| Solde = {c + d) (a + b) (5) 20 000,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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"TE DU BUDGET
DETAIL DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.2
y IONS D'EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : Parc de la Schappe
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 194
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) O1/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,09 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21352 | Bâtiments privés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2152 Installations de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21538 | Autres réseaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{4} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 19/09/2023 ee En EU A Ÿ - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
M VOTE BU BUDGET Ji
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
LOC TIONS D’'EQUIPEMENT N° : 196 \ 7 LIBELLE : Four banal de Fontenil
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 196
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 -50 000,00 | b -50 000,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 -50 000,00 -50 000,00
2324)
2313 Constructions 0,00 0,00 | 0,00 -50 000,00 -50 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 lc 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 6,00 0,00 0,00
LL12324
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 50 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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nm VATE DU BUDGET Ill
DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
IONS D’EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : Descente de Fortville
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 197
DEPENSES
Chap. Libellé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
2315 install, matériel et outill. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
technique
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. . Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 | 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VA)TE HU BUDGET Jll
DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
Cou ; TIONS D'EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 198
DEPENSES
Chap. Libeilé AP votée y compris Réalisations RAR N-1 Propositions Vote de
l'art. ajustement cumulées au nouvelles l'assemblée
(2) 01/01/N
DEPENSES 0,00 0,00 | a 0,00 20 000,00 | b 20 000,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
21621 _j Biens sous-jacents 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours(sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 | 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c AU 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) -20 000,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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| = DUIBUDGET Hl :TAILL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(1) CRETRE TES CP rIoNS D'EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : Eglise des Cordeliers - CIAP CIAP - Aménagement et scénographie Eglise des Cordeliers - CIAP CIAP - Aménagement et scénographie
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00
Immobilisations incorporeiles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf, Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| | Solde = (c + d)—({a+b)(5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
{5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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" VATE D BUDGET )ETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CH ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
| Solde = (c + d)—(a +b) (5)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 | Propositions Vote de l'assemhlée
Jart. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 0O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailier les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16440.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est Un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VAT DUBUDGET IL TAIL]| DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
CH CRARIRE DES ORERA TIONS D'EQUIPEMENT N° : 133 LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00
0,00 00
00 0
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 158 231,80 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 158 231,80 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf, Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 75 669,37 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 37 834,53 6,00 0,00 0,00
1323 _| Subv. non transf. Départements 44 727,90 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0.00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Il
BUDGET JIl
DES OPÉRATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
TF TT VASTE
ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
00 0,00
0,00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 114 165,57 | © 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 114 165,57 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 52 612,94 0,00 0,00 0,00 nationaux
1322 Subv. non transf, Régions 26 772,70 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 34 779,93 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 6,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 6,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(?) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449, : (5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre giobalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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VASTE DUIBUDGET Ill :TAILDES OPERATIONS D'’EQUIPEMENT A2.3
te TIONS D’EQUIPEMENT N° : 135 LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00 9,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
00 00
00 00
00 00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,90 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 6,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
_affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
{6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VATE DÙ BUDGET Al
)ETAIR DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
EE ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication YŸ
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
00
00
0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) {sauf le
138)
1312 Subv. transf, Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00 1323 ___| Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler tes articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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L NM VUATE DUIBUDGET ll :TAILDES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
CE TIONS D'EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporeiles (sauf
Subventions d'équipement versées
00 00
00 00
00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 52 883,47 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 52 883,47 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 1321 Subv. non transf. Etat, établ. 22 500,00 0,00 0,00 0,00
nationaux .
1323 Subv. non transf. Départements 30 383,47 0,00 0,00 0,00 13461 | Dot. équip.territoires ruraux non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
[ Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailier les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
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MT VASTE DU BUDGET J
IETAIR DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
TS ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140 X LIBELLE : Travaux dans les cimetières
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées
00
0,00
00
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
143 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,09 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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î NT VATE DUIBUDGET
Il
=TAILIDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Crynies TIONS D'’'EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00 00
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
4) Sauf 165, 166 et 16449.
(
(
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2824.
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| PTE Di] BUDGET A2.3
ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142 LT *
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Réalisations cumulées Propositions Libellé
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
0
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
0,00
0,00
0,00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 6 832,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 6 832,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv. transf. Régions 6 832,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 6,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 6,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
D L2sa
0,00 | | Solde = (c + d)— (a + b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
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NT VATE DUBUDGET ll
:TAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Cas > TIONS D'EQUIPEMENT N° : 143 LIBELLE : Équipement des écoles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
00 00 00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VATE Di] BUDGET Il
ETAILI DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
COLOR EE CIEEUR A TIONS D'EQUIPEMENT N° : 144 LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports Modernisation du Parc des Sports Parc des Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
0,00
00
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 254 000,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
143 Subventions 254 000,00 | 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 136 500,00 0,00 0,00 0,00
1325 | Subv. non transf. GFP de 117 500,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf.
13361 | Dotation équip.territoires ruraux 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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NT VASTE DUIBUDGET [ll
:TAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
ob TIONS D'EQUIPEMENT N° : 145
‘ LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00 00
00 00
00 0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 21 910,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 21 910,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv. transf. Régions 21 910,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf, Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations . | 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
)
)
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
)
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) 6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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LLLF
BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
TIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
_ LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. / Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
|art, (2) au 01/01/N nouvelles
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 6,00 0,00 0,00 0,00
terrains
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 45 396,06 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 45 396,06 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 32 196,06 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 | Dotation équipterritoires ruraux 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf ie 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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"TE DUJBUDGET ill
=TAILDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
tHOHHARFFRE-DES-ORERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00
00
00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3 176,25 | c 0,00 0,00 | d__ 0,00
13 Subventions 3 176,25 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf, Etat et établ. nationaux 3 176,25 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues . en 0,00 | 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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TT VATE Dÿ BUDGET Il )JETA]JR DES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.3
Cr TIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
0,00
00
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13251 | Subv. non transf. GFP de 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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"nt DUJBUDGET Il =TAILDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
(SE) TIONS D'EQUIPEMENT N° : 149 LIBELLE : ZAC Quartiers du 15/9
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00 90
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
0,00
0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 À c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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mm VATE DÙ BUDGET Il )ETAIR DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Ci ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH (ex Action Coeur de Ville)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Frais réalisation documents urbanisme
Subventions d'équipement versées
00
0,00
00 0
0,00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) : au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 9,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 6,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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#77" DUIBUDGET pl ES OPERATIONS
D'EQUIPEMENT A2.3 >=
tr RRRESE SE rions D'EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
00 00
00 0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionneilement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelies en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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MATE DÙ BUDGET I
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
DE ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00
0,00 0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 68 712,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 68 712,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311__} Subv. transf. Etat et établ, nationaux 68 712,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ï DT NAT J)| UDGET ll
:TAILIDES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
ch TIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 00
0,00 00
0,00 0
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 100 000,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 100 000,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf |
138)
1323 Suby. non transf, Départements 100 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 | 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VANTE DÙ BUDGET HI
se DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CI TIONS D'EQUIPEMENT N° : 154 LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 00
0,00 0,00
00 0,00
0,00 0
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11 808,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 11 808,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement 11 808,00 0,00 0,00 0,00
transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 : | 0,00 |. 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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_ "+ 27 DUBUDGET Il ES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3 url e
| LL) TIONS D'EQUIPEMENT N° : 156 LIBELLE : Travaux dans les quartiers NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DÉPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0 00
00 00 0,00
0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 13 842,50 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 13 842,50 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 13 842,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf ie 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glabalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VASTE DÙ BUDGET fl
)ETAIE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
COCHER DES-ORRRATIONS D'EQUIPEMENT N°: 157 ” LIBELLE : Place de l' Europe, Central Parc, Val Chancel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées - Propositions Vote de l'assemblée
0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
0
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13461 | Dot. équip.territoires ruraux non 0,00 0,00 0,00 0,00 transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 6,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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Ï sir VITE U BUDGET
Il
:TAILDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
ar, TIONS D'EQUIPEMENT N° : 158 LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 00
00
0,00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 22 680,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 22 680,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
133)
1313 Subv. transf., Départements 22 680,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
IE Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
)
)
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annuiation de mandats donnant lieu à reversement.
)
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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| TT VATE DÙ BUDGET )ETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CC ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
: LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00 0
00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
| Solde = (c + d)— (a +b) (5)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 461 197,89 | c 0,00 0,00 0,00
143 Subventions 461 197,89 0,00 0,00 0,00 d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 175 299,89 0,00 0,00 0,00
nationaux
13251 | Subv. non transf. GFP de 210 000,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
13461 | Dot. équip.territoires ruraux non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0.00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 19/09/2023 es | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
_ = UDGET HU
TAIL| DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
A TIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
2312 Agencements et aménagements de
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 6,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 __] Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 -__0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailter les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
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Publié le 19/09/2023 Débit | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
M VATE DÙ BUDGET HI
)JETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
COCA DESQOUER ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 161 LIBELLE : Avenue Jean Moulin
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 ! 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 6,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
l [| 2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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MATE DUIBUDGET Hi
=TAILIDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
LI TIONS D’EQUIPEMENT N° : 163 Y F LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
0,00
00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 6,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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M VATE D BUDGET lil
AIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CD ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assembiée
l'art. | affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 187 900,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 187 900,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établi. nationaux 115 600,00 0,00 0,00 0,00
13151 | Subv. transf. GFP de rattachement 72 300,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 0,00 0,00 0,00 0,00
nationaux | 1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00 transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations : 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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VOTE DU|BUDGET Il ES OPERATIONS D’'EQUIPEMENT A2.3 e
L LT 1 TIONS D'EQUIPEMENT N° : 166 7 LIBELLE : Contrat de station NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00 0,00 0
immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 54 687,60 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 54 687,60 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 54 687,60 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 6,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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1 M VATE DÙ BUDGET HI )ET DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2,3
CC ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 168 LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
00
Plantations d'arbres et d'arbustes
Installations de voirie
Agencements et aménagements de
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 700,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 5 700,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 700,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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NT VASTE DOBUDGET Ill
:TAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
co TIONS D’EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : Eglises et chapelles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
0
0,00
0,00
0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 9,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)- (a + b) (5) 0,00 ||
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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ï M VUATE D BUDGET HI )ETAIR DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
COLE ELLEÉE DES CREER ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
6,00
0,00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 183 000,00 Ï c 0,00 6,00 | 4 0,00
13 Subventions 183 000,00 0,00 0,00 9,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1321 Subv. non transf. Etat, établ. 33 200,00 0,00 0,00 0,00
nationaux
1323 Subv. non transf. Départements 90 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 | Subv. non transf, GFP de 43 200,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf.
13361 À Dotation équip.territoires ruraux 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
13461 ! Dot. équip.territoires ruraux non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 6,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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l MATE DUIBUDGET Il =TAI ES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Co TIONS D'EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00 00
00 0,00
0,00 Ô
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 12 626,03 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 12 626,03 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 9 472,00 0,00 0,00 0,00 13151 | Subv. transf. GFP de rattachement 3 154,03 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = (c + d)— (a + b) (5) | 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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NT VATE DÙ BUDGET ll
)ETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
COLE ELCRE DES ORDER ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 179 LIBELLE : Véhicules
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
0,00
0,00
00 0
00 0
215731 Matériel roulant
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 000!c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 immobilisations corporelles 0,00 | 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)—(a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 214, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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LL IBUDGET LH
AIDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CCR DES ORBRIATIONS D'EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
215738 | Autre matériel et outillage de voirie
09
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,09
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
4) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
4) Sauf 165, 166 et 16449.
5) Indiquer le signe algébrique.
)
{
(
(
(
(
( 6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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mm VATE DÙ BUDGET Il DES OPERATIONS D'’'EQUIPEMENT A2.3 CO
COCERELCREDESQRER ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00
immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
00
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a +b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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mr vante DUBUDGET Ill :TAIU DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
ce) TIONS D'EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
00
00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 1 800,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 1 800,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 800,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Î TT VASTE BUDGET
A2.3
COCERELRE DES ORER ATIONS D'EQUIPEMENT N° : 184 LIBELLE : Etudes EPFR
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libelié Réalisations cumulées Propositions
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00
00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 [cc 0,00 0,00 0,00
13 Subventions | 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non 0,00 0,00 0,00 0,00
transf,
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,09 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
0,00 | | Solde = (c + d)— (a + b) (5)
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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OM ARTE DUBUDGET ll :TAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
or. TIONS D'EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00
00
00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | d 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0.00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d)— (a + b) (5) 0,00 |
{t) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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m—VNTE DÙ BUDGET Il JETAIR DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Lou eveencsnulharons D'EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
0
0
00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2} au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 } c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf., Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
143251 | Subv. non transf. GFP de 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) (a +b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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mo ete DUIBUDGET Ill :TAILDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
Sr) TIONS D’EQUIPEMENT N° : 187 LIBELLE : Square Pierre Termier
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
0,00 00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
00 00
00
00 0,00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
143251 | Subv. non transf. GFP de 0,00 0,00 0,00 0,00
rattachement
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 | : 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 : 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 | 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
(1
(2
(3
(4
(5
[CS
Ouvrir une page par chapitre d'opération.
Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
Sauf 165, 166 et 16449.
Indiquer le signe algébrique.
Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Î - TTT VASTE D BUDOGET
A2.3 un DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT
CT TIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
: LIBELLE : Rue Colaud
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
Subventions d'équipement versées 0,00
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
| Solde = (c + d) — (a + b) (5)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
J'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 9,00 0.00
29 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles {sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
| 2324)
0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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AR Prefecture
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Publié le 19/09/2023 pneus à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
A M ISTE D BUDGET ll HAIDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
CHOARERE-DRS-ODERRATIONS D'EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC)
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
00
00 00
00 00
0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 | c 0,00 0,00 | 4 0,00
143 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 __{ Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
L Solde = (c + d) - (a + b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2)
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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AR Prefecture
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Publié le 19/09/2023 ML | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
Ï BUDGET
DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190 LLLE * 7
LIBELLE : Rue Pasteur
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées 0,00
00
0
00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES {3) 0,00 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0.00
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[L Solde = {c + d)- (a +b) (5) 0,00 |
(1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 ST - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
Î BEBE UOTE U BUDGET
TT
:TAILIDES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.3
C7 TIONS D'EQUIPEMENT N° : 191 LIBELLE : Vidéoprotection
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions Vote de l'assemblée
00 00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libelié Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00 Le 6,00 0,00 | 4 0,00
13 Subventions 0,00 0,09 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
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affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = (c + d) — (a + b) (5) 0,00 |
{1} Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailier les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
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Publié le 19/09/2023 MlloloEDE ep - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
— MATE Di) BUDGET oO ETAIR DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
oc ATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Libellé Réalisations cumulées Propositions
00
Immobilisations incorporelles (sauf
Subventions d'équipement versées
00
00 00
00 00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Vote de l'assemblée
00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l’opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,60 | c 0,00 0,00 0,00
13 Subventions 0,00 0,00 0,00 0,00
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,090
20 Immobilisations 6,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
{6}
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
] Solde = (c + d)-{a+b) (5) 0,00 |
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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N - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2023
V —- ANNEXES IV
=XES BUDGETAIRES
ETAIRE -— DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice Lu
" Libellé (1) (hors RAR) Froposiions Vote (2)
{BP +BS + DM)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A +B 3 833 477,00 0,00 LI 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 505 000.00 0.00 0,00
1631 | Emprunts obligataires 290 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 076 000,00 0,00
0,00 1643 | Empruntis en devises
0,00 0,00 0,00
16441 | Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
0,00 1672 | Emprunts sur comptes spéciaux du
Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 | Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 | Autres emprunts 139 000,00 0,00 0,00
1682 | Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
0,00 1687 _| Autres dettes
0,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 328 477,00 0,00
0,00 B)
10... | Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1021 | Dotation 80 000,00 0,00 0,00
10222 | FCTVA 10 000,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 238 477,00 0,00
0,00
Op. de l’exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL
IN=1+1I dépenses de l'exercice D001 (3) IV
_ précédent (3)
| Dépenses à couvrir par des 3 833 477,00 0,00 2 587 382,00 6 420 859,00 ressources propres
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 VILLE DE B
/ —- ANNEXES
XES BUDGETAIRES
RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice Propositions
Art. (1) Libellé (1) (hors RAR) nouvelles
Vote (2)
(BP + BS + DM)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 10 735 224,00 173
000,00 | VI 173 000,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 136 905,00 100
000,00 100 600,00
10221 TLE 0,00
0,00 0,00
10222 FCTVA 995 105,00
0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 125 000,00 400
000,00 100 000,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00
0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00
0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 G,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00
0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements publics 0,00
0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 16 800,00
0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 9 598 319,00 73
000,00 73 000,00
15... Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00
0,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges 0,00
0,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 73 687,00
0,00 0,00
28031 Frais d'études 18 756,00
0,00 0,00
2804114 | Voirie 24 012,00 0,00 0,00
28041512 | Subv. Grpt: Bâtiments, installations 4 207,00
0,00 0,00
2804182 | Autres org pub - Bât. et installations 137,00
0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 344,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 404,00
0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 1 819,00
0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 728,00
0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 134 074,00
0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 28 160,00 0,00
0,00
281321 Immeubles de rapport 4 798,00
0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 178 821,00 0,00 0,00
281352 Bâtiments privés 52 734,00
0,00 0,00
28138 Autres constructions 207 467,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 219 389,00
0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 76 396,00
0,00 0,00
281538 Autres réseaux 199 261,00
0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 34 742,00
0,00 0,00
2815731 | Matériel roulant 163 796,00 0,00 0,00
2815738 | Autre matériel et outillage de voirie 38 561,00
0,00 0,00
28158 Autres inst. matériel,outil. techniques 242 858,00
0,00 0,00
2816 Biens histo. et cult. - dépenses amorti. 275 201,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 364,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 20 501,00 0,00
0,00
281831 Matériel informatique scolaire 21 725,00
0,00 0,00
281838 Autre matériel informatique 86 089,00 0,00
0,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 12 111,00
0,00 0,00
À" 081848 | Autres matériels de bureau et mobiliers 83 343,001
0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 155 271,00 0,00 0,00
29... Dépréciations des immobilisations
31... Matières premières (et fournitures) (5)
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Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 ° Budget
de l'exercice Propositi
ropositions (hors RAR) noutallee
Vote (2) (BP +BS + DM)
Jde. En-COUrS de DIOQUCHON de Diens 7)
35... Stocks de produits (5)
39... Dépréciation des stocks et en-cours
481. Charges à rép. sur plusieurs exercices
4815 Charges liées à crise sanitaire Covid-19
0,00 0,00 0,00 4816
Frais d'émission des emprunts 2 900,00
0,00 0,00 4817 Indemnités de renégociation
de la dette 403 412,00 0,00
0,00 4818 Charges à étaler
237 793,00 0,00 0,00
49... Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables
0,00 0,00 0,00 4962
Dépréciation comptes de débiteurs divers 11 363,00
0,00 0,00 59... Dépréciation
des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations
700 000,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement
5 874 095,00 73 000,00 73 000,00
Opérations de Restes à réaliser en , |
. Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice recettes de l'exercice RO01 (6 R1068 (6
VIL= V + VI précédent (6) (6) (6) VI
Total
ressourtes
0 908 224,00 0 , propres 1 0,00 0,00
2 587 382,00 13 495 606,00
disponibles
Solde
ÎV
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan
de comptes,
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
{3)Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre. (4)Les
comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l'établissement a
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité
recettes d'un lotissement ou d'une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté au en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent,
(7} Indiquer le signe algébrique.
Page 217
IX = VAN — IV
pplique le régime des provisions budgétaires.
Montant
6 420 859,00
7 074 747,00
de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023 V - ANNEXES IV
TE ETBIGNATURES D2
hace - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice .373 in uses
Nombre de membres présents 24 éerereese
Nombre de suffrages exprimés .2.6 cesser
Pour 26 Lu...
VOTES : Contre .Q....….
Date de convocation : ©6104 1207 3
Décision modificative n°2 - Budget Principal
Délibéré par le conseil municipal réuni en session
A Briançon, Le 13 SEP, 2023
Les membres du conseil municipal,
ps
Richard NUSSBAUM Patri ICHÉ L ann L
Abs ex./Représ. RQ rl _ 2ep
Par A.MURGIA SRE
NN Catherine VALDENAIRE Corinne
ASCHÉTINO à 7
Abs ex./Représ. LAZ
Par C.FERRUS,— ET
ZT
Christian FERRUS
Thomas SÉHWARZ
Cr
bs ex
Par
y A) Émilie
GENO JÉSMOULINS Aurore M __) |
Jean-Märc CHIAPPO
|
Claire BARNÉOUD
LA
André MARTIN L Marie SOUBRANE
7
1
Ÿ => Lou AFRICAI | Hervé BOUL.
Abs ex./Représ.
Par C.BARNEOUD
TE
2 .
Michèle SKRIPNIKO A ce exécutoire par le Maire,
À compte tenu de la transmission en
/ préfecture, le
VON
Are
AR Prefecture
005-210500237-20230913-2023_09_127-DE
Reçu le 19/09/2023
Publié le 19/09/2023