BRIANCON
DEL 2024.02.07/04
Thème :
FINANCES
Objet :
Budget primitif 2024
- Budget principal
Convocation :
Date: 01/02/2024
Affichage: 01/02/2092:
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice : 33
Présents : 26
Nombre de
suffrages
exprimés : 30
DELIBÉRATIONS N°04
CONSEIL MUNICIPAL
DU 07 FÉVRIER 2024
Le mercredi 07 février 2024 à 18hoo le Conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Armaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, André MARTIN,
Christian JULLIEN, Émilie GENOUX DESMOULINS, Jean-Marc CHIAPPONI,
Claire BARNÉOUD, Hervé BOULAIS, Patrick MICHEL, René MICHEL,
Marie SOUBRANE, Christian FERRUS, Christophe OSTI, Renaud PONS,
Sandrine CORDIER, Yoann LAGIER, Maud GADÉ, Stéphane SIMOND,
Catherine VALDENAIRE, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Thomas SCHWARZ,
Aurore MARCHAND, Max DUEZ, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Michèle SKRIPNIKOFF donnant pouvoir à Claire BARNÉOUD
Corinne FAURE-BRAC donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Corinne ASCHETTINO donnant pouvoir à Christian FERRUS
Lou AFRICAIN donnant pouvoir à Émilie GENOUX DESMOULINS
Absents excusés :
Michèle SKRIPNIKOFF, Corinne FAURE-BRAC, Corinne ASCHETTINO,
Lou AFRICAIN
Absents;
Annie ASTIER-CONVERSET, Gabriel LÉON, Alexis LALANNE
Secrétaire de séance :
Emilie GENOUX-DESMOULINS: 2. 0
PNA Née SEFENNNENNE ENRRENERENNEENENENR CIRE MI NN ANENRENACE
Hôtel de Vilte | 1 Rue Aspirant Jan { 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 1 / 3
AR Prefecture
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Reçu le 13/02/2024
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Ceci exposé,
les articles L.2311-1 et suivants, L.2331-2, L.2311-3 et suivants du
Code Général des Collectivités Territoriales ;
l'instruction budgétaire et comptable M57;
le règlement budgétaire et financier de la Ville ;
la délibération du conseil municipal N°171 en date du 13/12/2023
prenant acte de la tenue du débat d'orientation budgétaire pour
2024 ;
le projet intégral de budget primitif, comprenant toutes les
annexes règlementaires, transmis aux membres du conseil
municipal ;
qu'il y a lieu d'établir le Budget Primitif pour l'exercice 2024 ;
que les crédits sont votés par chapitre et par opération pour la
section d'investissement, et par chapitre pour la section de
fonctionnement ;
que les crédits affectés aux dépenses d'investissement
comprennent des autorisations de programme et des crédits de
paiement ;
que, en M57, le Conseil municipal peut déléguer au Maire la
possibilité de procéder à des virements de crédits entre
chapitres ;
les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES
réunie le 05/02/2024 ;
LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
° De constater que le budget primitif de la Ville de Briançon pour 2024
s'équilibre en dépenses et en recettes selon les montants suivants :
Section d'Investissement Section de Fonctionnement
Dépenses
Modification cP Recettes Dépenses Recettes
des AP au BP
Opérations réelles 7 223 293 13 295 886 8 075 918 19 788 782 25 008 750
Opérations d'ordre 1767 4l4 A 312 318 2 992 318 447 414
Reprise des résultats O © Q oO
Affectation des résultats O © O o
Virement entre sections O 2 675 O64 2 675 O6k oO
Total 7 223 293 15 063 300 15 063 300 25 456 164 25 456 164
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Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 651600 Briançon | Tél 64 92 21 20 72 2/3
AR Prefecture
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Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 np mvuyes MIE pour l'exercice 2024 tel qu'il est intégralement
retranscrit dans le document annexé à la présente délibération ;
D'autoriser Monsieur le Maire, en cas de besoin, à procéder à des virements de
crédits de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses
de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de
chacune des sections de fonctionnement et d'investissement :
D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant à
signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de nature
administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente
délibération.
POUR: 26
CONTRE : 4 (A.MARCHAND, M.DUEZ, A.POYAU, F.DAERDEN)
ABSTENTION : o
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
FINANCES DEL 2024.02.07/04
PUBLIÉE LE : 1 3 FEV. 2024
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Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél O4 92 21 20 72
3/3
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE BRIANQDON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
PUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l'établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l'article L. 5721-2 du CGCT,
(2} A compléter s'il s'agit d'un budget annexe.
{3} Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE B NCIPAL - BP - 2024
CU mmaire
I - Informations générales
À - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalilés de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 Exécution du budget de l’exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l’exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées É C1 - Equilibre financier du budget - Investissement Es
C'2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
DI - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
II - Vote du budget
À. - Section d’investissement - Vue d’ensemble 23
Al - Section d’investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d’investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d’équipement 29 A2.2 - Section d’investissement - Dépenses - Détail des opérations d’équipement gérées en AP 31 A2.3 - Section d’investissement - Dépenses - Détail des opérations d’équipement gérées hors AP Sans objet A3 - Section d’investissement - Recettes - Détail par article 89 B - Section de fonctionnement - Vue d’ensemble 92 B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 95 B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 101
IV - Annexes
À - Présentation croisée
AI - Section d'investissement - Vue d'ensemble 104 A1.01 - Opérations non ventilables 107 A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 108 A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens [11 A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 112 A1.902 - Fonclion 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 113 A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 116
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 119 A1.904-4 - Fonclion 4-4 - RSA 122 A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 123 A1.906 - Fonction 6 - Aclion économique 126 A1.907 - Fonction 7 - Environnement 128 A1.908 - Fonction 8 - Transports 131 A2 - Section de fonctionnement - Vue d’ensemble 135 A2.01 - Opérations non ventilables 137 A2.930 - Fonclion 0 - Services généraux 138
A2.930-S - Fonclion 0-5 - Gestion des fonds européens 144 A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 145 A2,932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 146 A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 150 A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisalion de RMI) 156
A2.934-3 - Fonclion 4-3 APA 159 A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisalion de RMI 160 A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habital 161 A2.936 - Fonction 6 - Action économique 164
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 166 A2.938 - Fonction 8 Transports 169
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Elat de Ia dette - Détail des crédits de trésorerie Sans objet B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 173
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de laux 179
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l’encours 181
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE E NCIPAL - BP - 2024
n autre organisme
B2Z - Méthodes uhilisées pour les amortissements
B3.1 - Etat des provisions constituées
B3.2 - Etalement des provisions
B4 - Etat des charges transférées
BS - Détail des chapitres d'opérations pour compte de tiers
B6 - Prêts
B7.1 - Etat synthétique des engagements donnés
B7.2 - Etat synthétique des engagements reçus
B7.3 - Etat des emprunts garantis
B7.4 - Calcul du ratio d’endellement relatif aux emprunts garantis
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail
B7.6 - Etat des marchés de partenariat
B7.7 - Etal des recettes grevées d’affectation spéciale
B 7.8 - Autres engagements donnés
B7.9 - Autres engagements reçus
B8 - Subventions versées
B9 - Etat du personnel
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier
B11.1 - Liste des organismes de regroupement
B11.2 - Liste des établissements publics créës
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation
D3 - Décisions en matière de taux
D4,.1 - Etats de répartition de la TEOM - Investissement
D4.2 - Etats de répartition de la TEOM - Fonctionnement
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2)
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assazinissement - Investissement (2)
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
&: !: | Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies Conformément à l’instruclion budgélaire et comptable, il convient de mentionner que :
Sans objet
Sans objet
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183
185
Sans objet
187
188
Sans objet
Sans objet
Sans objet
192
195
Sans objet
Sans objet
196
Sans objet
Sans objet
Sans objet
198
203
205
206
207
208
209
210
212
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
213
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 - Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations, la
dette et les opérations financières, les opéralions patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement :
les opéralions d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser ègalement par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraienl des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlemenl budgétaire et financier conformément à Particle L.5217-10-9. Si Ia collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie 111 « Vote du budget
», sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne pent être produit que par les communes dont la populalion esl inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et
d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe {art. L.2221-11 du CGCT)
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE ue - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
MATIDNS GENERALES
: L'EXHRCICE PRECEDENT — RAR DEPENSES C2 | IL ANR NS FANSIN EZRZ RJRSE/NS EN D RAR
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. l'art. (2) | Libellé Dépenses engagées non mandatées SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL (1) 0,00 018 RSA 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (3) 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL (1) 0,00 011 Charges à caractère général (4) 0,00 012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00 014 Atténuations de produits 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00 6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 66 Charges financières 0,00 67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser élablis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle, À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vole
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mendatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; el en recelles, aux récelles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre el non rattachées,
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptebilité des engagements : el en receltes, aux receltes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vole retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses Imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE PT - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
MATIONS GENERALES L | u mrvu vs we wvwve: we L'EXHRCICE PRECEDENT - RAR RECETTES C3 |
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) | Libellé Titres restant à émettre SECTION D'INVESTISSEMENT — TOTAL (lil) 0,00 018 RSA 0,00 024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00 204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00 21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers 0,00 SECTION DE FONCTIONNEMENT — TOTAL (IV) 0,00 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 73 Impôts et taxes 0,00 731 Fiscalité locale 0,00 74 Dotations et participations (4) 0,00 75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00 013 Atténuations de charges (4) 0,00 016 APA 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 76 Produits financiers 0,00 77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s'agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d'engagement annuelle. À servir uniquement en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent, soit après le vote
du compte administralif, soil en cas de reprise anticipée des résullais.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent: en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; el en recelles, eux recelles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées,
Les restes à réaliser de la section d'inveslissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandalées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vole retenu par l'assemblée délibérante.
(3) Hors recelles impulées au chapitre 018.
(4) Hors recettes Impulées aux chapitres 016 et 017.
{5) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
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30
3771IA
12
AR Prefecture
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ION (
T — SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
ii
Pour mémoire, Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL
Chap. Libellé budget N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote) précédent (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 300 120,00 0,00 1 054 620,00 1 054 620,00 1 054 620,00
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y 24 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris 905 126,00 0,00 886 000,00 886 000,00 886 000,00
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 5 739 365,00 0,00 6 604 866,00 6 604 866,00 6 604 866,00
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d'équipement 6 968 801,00 0,00 8 545 486,00 8 545 486,00 8 545 486,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 90 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 273 703,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et deites assimilées 3 520 000,00 0,00 3 711 400,00 3 711 400,00 3 711 400,00
18 Cpte de liaison : affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 750 000,00 750 000,00 750 000,00
Total des dépenses financières 3 886 703,00 0,00 4 461 400,00 4 461 400,00 4 461 400,00
45... Chapitres d'opérations pour compte 0,00 0,00 289 000,00 289 000,00 289 000,00
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d'investissement 10 855 504,00 0,00 13 295 886,00 13 295 886,00 13 295 886,00
040 | Opérations ordre transf. entre 624 382,00 IN 447 414,00 447 414,00 447 414,00 sections (7) Re CAMES
041 Opérations patrimoniales (7) 500 000,00 ATEN 1 320 000,00 1 320 000,00 1 320 000,00
|| Total des dépenses d'ordre d'investissement 1 024 382,00 [EN 1 767 414,00 1 767 414,00 1 767 414,00 |
| TOTAL 11 879 886,00 | 0,00 | 15063 300,00 15 063 300,00 | 45 063 300,00 | + r-
D 004 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
F
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Propositi on formulée per le président pour l'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018,
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affeclalion, En recelte, | retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers fiqure sur cet état (voir le détail en |V-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324,
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
13
45 063 300,00 |
AR Prefecture
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NERALE DU BUDGET Il
| EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET — SECTION D'INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Pour mémoire, Chap. Libellé budget Restes à réaliser Propositions Vote da TOTAL
N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote)
précédent (1)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 2 702 312,00 0,00 3 850 600,00 3 850 600,00 3 850 600,00
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 4702 312,00 0,00 5 850 600,00 5 850 600,00 5 850 600,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 4 120 105,00 0,00 1 205 916,00 1 205 918,00 1 205 918,00
1068)
1068 | Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf, (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Empruntis et dettes assimilées 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 16 800,00 0,00 15 400,00 15 400,00 15 400,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des recettes financières 1 851 905,00 0,00 1 936 318,00 1 936 318,00 1 936 318,00
45... Chapitres d'opérations pour le compte de tiers 0,00 0,00 289 000,00 289 000,00 289 000,00
(9)
Total des recettes réelles d'investissement 6 554 217,00 0,00 8 075 918,00 8 075 918,00 8 075 918,00
021 | Virement de la section de fonctionnement (10) 1 801 446,00 | NN 2 676 064,00 | 2 676 064,00 2 675 064,00
040 | Opérations ordre transf. entre 3 024 224,00 een sh y 2992 318,00 | 2992 318,00 2 992 318,00 sections (10) (11) Ma
041 Opérations patrimoniales (10) 500 000,00 1 320 000,00 1 320 000,00 1 320 000,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 5 325 669,00 À 6 987 382,00 6 987 382,00 6 987 382,00
| TOTAL 11 879 886,00 | 0,00 | 16 063 300,00 | 15 063 300,00 | 15 063 300,00 | +
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 |
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. || sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
{1) Voir état 1-8 pour la comparaison par rapport au budget précédent,
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449,
AUTOFINANGEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
15 063 300,00 |
5 219 968,00
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation, En recelle, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le comple 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le comple 138 n'est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
(8) À sendir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation iniliale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée.
{9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cel élal (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgélaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
14
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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3ration RI (
apitre glob
+ RI 040 — DI 040,
hé regroupant les comptes 204 et 2324,
15
AR Prefecture
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TION|GENERALE DU BUDGET Il |
IL LL LIILIDODNES cuamwER Lee $ CTION DE FONCTIONNEMENT C2 |
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
PSC ETRINS Restes à réaliser Propositions Vote de TOTAL Chap. Libellé budget z
: N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote) précédent (1)
011 Charges à caractère général (3) 4 040 532,00 0,00 4 872 490,00 4 872 490,00 4 872 490,00
012 Charges de personnel et frais 8 894 480,00 0,00 9 445 253,00 9 445 253,00 9 445 253,00
assimilés (3)
014 Atténuations de produits 1 450 399,00 0,00 732 546,00 732 546,00 732 546,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion 2 987 185,00 0,00 2 732 202,00 2 732 202,00 2 132 202,00
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
d'élus
Total des dépenses de gestion courante 17 372 596,00 0,00 17 782 491,00 17 782 491,00 17 782 491,00
66 Charges financières 2 261 005,00 0,00 1 981 291,00 1 981 291,00 1 981 291,00
67 Charges spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, 0,00 |". < None nt 0,00 0,00 0,00
dépréciations (semi-budgétaires) (3) CE SCIENCE
Total des dépenses réelles de 19 658 601,00 0,00 19 788 782,00 19 788 782,00 19 788 782,00
fonctionnement
023 | Virement à la section 1 801 445,00 [EN 1e 2 675 064,00 2 675 064,00 2 675 064,00 d'investissement (4) ISS é us
042 Opérations ordre transf. entre 3 024 224,00 | Xe: h | ' 2 992 318,00 2 992 318,00 2 992 318,00
sections (4) (5) 5 Ets +2 # 043 Opérations ordre intérieur de la 0,00 UNE Fa (he 0,00 0,00 0,00
section (4) a orne
Total des dépenses d'ordre de 4 825 669,00 PTE 5 667 382,00 5 667 382,00 5 667 382,00 fonctionnement QU Max
TOTAL 24 484 270,00 0,00 | 25 456 164,00 | 25 456 164,00 |
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE |
25 456 164,00 |
+
0,00 |
{1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposilion formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021; DJ 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
16.
25 456 164,00 |
AR Prefecture
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H—PRESENTAHONIGENERALE DU BUDGET
EQUILIBRE FINANCIER — SECTION DE FONCTIONNEMENT C2 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé RS Restes à réaliser Propositions Vote se TOTAL
N-1 nouvelles (2) l'assemblée (= RAR + vote) précédent (1)
013 Atténuations de charges (3) 235 900,00 0,00 250 489,00 250 489,00 250 489,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod, services, domaine, ventes 2 134 948,00 0,00 2 255 201,00 2 255 201,00 2 255 201,00
diverses
73 Impôts ettaxes (sauf le 731) 1 295 885,00 0,00 1 317 989,00 1 317 989,00 1 317 989,00
131 Fiscalité locale 15 559 581,00 0,00 16 341 730,00 16 341 730,00 16 341 730,00
14 Dotations et participations (3) 3 600 327,00 0,00 3 620 931,00 3 620 931,00 3 620 931,00
49 Autres produits de gestion 808 237,00 0,00 867 397,00 867 397,00 867 397,00
courante (3)
Total des recettes de gestion courante 23 634 878,00 0,00 24 653 737,00 24 653 737,00 24 653 737,00
76 Produits financiers 300 010,00 0,00 330 013,00 330 013,00 330 013,00
77 Produits spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, 0,00 [SRE EX 0,00 0,00 0,00 prov. (semi-budgétaires) (3) TS
Total des recettes réelles de fonctionnement 23 959 888,00 0,00 25 008 750,00 25 008 750,00 265 008 750,00
042 Opérations ordre transf. entre 524 382,00 5 447 414,00 447 414,00 447 414,00
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la 0, oo |" 0,00 0,00 0,00
section (4)
Total des recettes d'ordre de 524 382,00 dE ne EE 4 447 414,00 447 414,00 447 414,00 fonctionnement
TOTAL | 24 484 270,00 | 0,00 | 25 456 164,00 | 25 456 164,00 | 25 456 164,00 |
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
es
——
=
—
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
Pour information :
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
(1) Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budgel précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l'exercice N.
(3) Hors receltes imputées aux chapitres 016 el 017.
(4) DF 0253 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent fiqurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 —RF 042 ou solde de l'opération RI 021 + RI 040 — DI 040,
25 466 164,00 |
des recetles réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. || sert à 5 219 968,00
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
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AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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D1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement (3) | 274 951,00 274 951,00 15 Provisions pour risques et charges (4) LR LT en ;. EX | : | 172 463,00 172 463,00 16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 3 711 400,00 0,00 3 711 400,00 budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA régie) {7) 0,00 | 0,00
Total des opérations d'équipement 8 545 486,00 KE: fe 8 545 486,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 1 320 000,00 1 320 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 750 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
ss Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 | Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d'opérations pour compte de tiers (6) 0,00 289 000,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
+
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
011 | Charges à caractère général (9) 4 872 490,00 INSTANT 4 872 490,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 9 445 253,00 || 9 445 253,00
014 | Atténuations de produits 732 546,00 732 546,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA/ Régularisations de RMI 0,00
60 Achats ef variation des stocks 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) | 2 732 202,00
6586 | Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 |. 0,00
66 Charges financières 1 981 291,00 1 981 291,00
67 Charges spécifiques (9) 25 000,00 0,00 25 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 2 992 318,00 2 992 318,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 | Virement à la section d'investissement 2 675 064,00 2 675 064,00
Dépenses de fonctionnement - Total 19 788 782,00 | 5 667 382,00 25 456 164,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
r- TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 25 456 164,00 |
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruction budgétaire et comptable M. 57,
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives el réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations,
(6) Seul le lotal des opéralions pour compte de liers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
dotalion au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière.
dépenses ff des biens affectés.
regroupant les comptes 204 et 2324,
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE BRIANÇQPN - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
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RALE — RECETTES
RECETTES D'INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 | Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 205 918,00 0,00 1 205 918,00
13 | Subventions d'investissement (reçues) (3) 850 600, 00 0,00 3 850 600,09
18 | Provisions pour risques et charges (4) | a 2 15 000,00 15 000,00
16 | Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) | 2 015 000,00 0,00 2 015 000,00
18 | Cpte de liaison : affectation (BA,régie) @) 0,00 [EE XE BR SRE| NET 0,00
20 | Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 1 200 006 ,00 1 200 000,00
204 | Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 | Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 | Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 | Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 120 000,00 120 000,00
018 | RSA 0,00 0,00 0,00
26 | Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières (3) ES so o 0,00 15 400,00
28 | Amortissement des immobilisations 2 316 187,00 2 316 187,00
29 | Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 | Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3... | Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 | Chapitres d'opérations pour compte de liers (5) 0,00 289 000,00
481 | Charges à rép. sur plusieurs exercices 646 131,00 646 131,00
49 | Dépréciation des comptes de fiers (4) 15 000,00 15 000,00
59 | Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 | Virement de la section de fonctionnement A 2 676 064,00 2 675 064,00
024 | Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 | MN | | 700 000,00
Recettes d'investissement — Total 8 075 918,00 6 987 382,00 15 063 300,00
+
| R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE | 0,00 | +
| R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 15 063 300,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges (8) 250 469,00 [SE EEE 250 489,00
016 | APA 0,00 5 ÿ 0,00
017 | RSA/ Régularisations de RMI 0,00 | 0,00
60 | Achats et variation des stocks YA 0,00
70 | Prod. services, domaine, ventes diverses 2 255 201,00
71 | Production stockée (ou déstockage) 0,00
72 | Production immobilisée NN RAS Ve, 0,00
73 | Impôts et taxes (sauf 731) 1 317 989,00 MS 1 317 989,00
731 | Fiscalité locale 16 341 730,00 [M x 16 341 730,00 74 | Dotations et participations (8) 3 620 931,00 |# s ‘ “1 Ë 3 620 931,00 75 | Autres produits de gestion courante (8) 867 397,00 L 0,00 867 397,00 76 | Produits financiers 330 013,00 0,00 330 013,00 77 | Produits spécifiques (8) 25 000,00 274 951,00 299 951,00 78 | Reprise sur amortissements et provisions (8) 172 463,00 172 463,00 79 | Transferis de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement — Total 25 008 750,00 447 414,00 25 456 164,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
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26 466 164,00 |
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l-budgétaires.
(3) Hors receltes impulées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renselgner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législalives el réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour comple de liers figure sur cet état (voir le déltall en IV-B5).
(8) A uliliser uniquement dans le cas où la collectivité effecluerail une dolalion initiale au profit d'un service public doté de la seule autonomie financière,
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors receltes Impulées aux chapitres 016 et 017.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 el 2324,
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE BRI ‘IPAL - BP - 2024
SECTION ESTESSEMENEEVOEDENS à
TE DU BUDGET
BLE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
Vue d'ensemble des chapitres des o pérations d'équipement
29
N° Libellé de l'opération N° AP | Pour mémoire RAR N-1 Propositions Vote de Pour
Opération {1) réalisations nouvelles l'assemblée information information
cumulées au Crédits gérés | Crédits gérés 01/01/N dans le cadre hors AP d'une AP
110 Eglise des Cordeliers - 1110 153 051,29 0,00 85 000,00 85 000,00 85 000,00 0,00 CIAP
131 Archives (restauration et |131 23 537,94 0,00 12 000,00 12 000,00 12 000,00 0,0
numérisation)
133 Collégiale Notre-Dame- |133 1 358 898,88 0,00 71 600,00 71 600,00 71 600,00 0,0 et-Saint-Nicolas
134 Remparts Cité Vauban 1134 59 983,54 0,00 65 500,00 65 500,00 65 500,00 0,0
135 Avenue Vauban (Cité 135 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
Vauban)
136 Fort du château 136 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,0
137 Fort Dauphin 137 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0 138 Communication Y 138 553 635,01 0,00 37 600,00 37 600,00 37 600,00 0,0
139 Chapelle des Pénitents 1139 94 594,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0 Noirs
140 Travaux dans les 140 11 868,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
cimetières
141 Développement 141 45 175,29 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
numérique
142 Cantine et cuisine 142 113 519,85 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
centrale
143 Equipement des écoles |143 53 066,91 0,00 30 000,00 30 000,00 30 000,00 0,00
et du CLSH
144 Modernisation du Parc |144 4 360 449,93 0,00! 4 107 946,00 | 4 107 946,00| 4 107 946,00 0,0 des Sports
145 Réhabilitation Grands 145 229 037,88 0,00! 100 000,00| 100 000,00 100 000,00 0,00 Equipements Sportifs
146 Gros entretien et achat |146 115 969,28 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,0 de matériel - Sports
147 Urbanisme 147 123 751,82 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 0,0
réglementaire (Révision
du PLU)
148 Opérations foncières 148 86 879,99 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,0
149 ZAC Quartiers du 15/9 1149 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
150 OPAH 150 0,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,0
151 Subventions 151 17 843,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Façades/Toitures/Devan
tures
152 Travaux dans les Ecoles |152 434 127,13 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,0
(confort, énergie, .…)
153 Chaussées et 153 482 256,93 0,00 75 000,00 75 000,00 75 000,00 0,00 soutènements
154 Signalisation et mobilier |154 254 028,21 0,00 67 000,00 67 000,00 67 000,00 0,0
urbain
155 Place de l'église de Pont|155 28 464,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
de Cervières
156 Travaux dans les 156 228 115,31 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,0
quartiers
157 Place de l'Europe, 157 30 240,00 0,00! 555 000,00| 555 000,00 555 000,00 0,0
Central Parc, Val
Chancel
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urmémbte | RARN-1 Propositions Vote de Pour Pour éalisatioh nouvelles l'assemblée information information sumulées] Crédits gérés | Crédits gérés UTrUT dans le cadre hors AP d'une AP
158 Modernisation de 158 443 932,70 0,00! 720 000,00 | 120 000,00 120 000,00 0,0 l'éclairage public
160 Via Guisane 160 597 704,14 0,00! 700 000,00! 100 000,00 100 000,00 0,0
161 Avenue Jean Moulin 161 2 080 160,24 0,00 72 000,00 72 000,00 72 000,00 0,0
162 Avenue Général de 162 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0 Gaulle
163 Hameau de Saint Blaise |163 14 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
164 Carrefour de la Grande |164 723 572,46 0,00 81 340,00 81 340,00 81 340,00 0,00 Boucle et abords
165 Via Clarée 165 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Contrat de station 166 0,00 0,00 7 500,00 7 500,00 7 500,00 0,00
168 Espaces verts, 168 166 900,00 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00 revitalisation forestière
174 Eglises et chapelles 174 3 967,26 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,0
177 Marché couvert 177 420 482,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
178 Travaux sur les 178 357 232,50 0,00| 250 000,00| 250 000,00 250 000,00 0,0 bâtiments
179 Véhicules 179 481 190,63 0,00 76 000,00 76 000,00 76 000,00 0,0
180 Matériel Service des 180 180 151,09 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,0 Fêtes
181 Outillage Services 181 65 890,89 0,00 22 000,00 22 000,00 22 000,00 0,0 Techniques
182 Mobilier et matériel 182 61 766,63 0,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00 0,00
183 Cité administrative 183 37 136,26 0,00! 500 000,00! 500 000,00 500 000,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux|185 50 107,07 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
186 Square Jean Rousson |186 149 719,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
187 Square Termier 187 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
188 Rue Colaud 188 267 808,74 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
189 Extension des cantines 1189 59 472,24 0,00 95 000,00 95 000,00 95 000,00 0,00 (Fortville et PdC)
190 Rue Pasteur 190 7 154,78 0,00! 950 000,00! 950 000,00 950 000,00 0,0
191 Vidéoprotection 191 6 396,00 0,00! 225 000,00| 225 000,00 225 000,00 0,0
192 Rue du Bacchu Ber - 192 270 309,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0 Rue Saint Roch
193 Centre sportif d'altitude |193 1 811,16 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,0 de Briançon
194 Parc de la Schappe 194 77 081,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
195 Passerelle cyclable 195 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00 "entre deux eaux"
196 Four banal de Fontenil [196 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
197 Descente de Fortville 197 195 271,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Réfection de l'orgue de |198 112 053,36 0,00! 7175 000,00| 175 000,00 175 000,00 0,00 la Collégiale
TOTAL 15 690 047,93 0,00 8 545 486,00 8 545 486,00 8 545 486,00 0,00
(4) Colonne à renseigner uniquement lorsque l'opération d'équipement est afférente à une AP
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AR Prefecture
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE BRIANÇ N - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
‘OTE HU BUDGET NH |
y opus vusvronoocmemmw: - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 110
LIBELLE : Eglise des Cordeliers - CIAP
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 110
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 04/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 445 006,29 153 051,29 0,00 85 000,00| b 85 000,00] 20 Immobilisations 0,00 48 011,14 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 48 011,14 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 3 588,00 0,00 0,00 te)
21622 |BHC mobiliers - Dépenses 0,00 3 588,00 0,00 0,00 0,00 ultérieures immobilisées
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 101 452,15 0,00 85 000,00 85 000,00
2324)
2313 Constructions 0,00 93 407,09 0,00 0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 8 045,06 0,00 85 000,00 85 000,00 et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) | Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée J'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 23323,52| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 23 323,52 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
1321 [État et établissements nationaux 23 323,52 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -85 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 ot 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324
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OTE HU BUDGET HN |
y scuvmu uvrouoocmeuw: - DETMIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 63 961,94 23 537,94 0,00 42 000,00| b 12 000,00] 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 23 537,94 0,00 12 000,00 12 as
21621 |BHC - Biens sous-jacents 0,00 10 308,89 0,00 0,00 0,00
21622 |BHC mobiliers - Dépenses 0,00 13 229,05 0,00 12 000,00 12 000,00 ultérieures immobilisées
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00||
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = (c + d)-(a + b) (5) | -12 000,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 el 23 son en receites réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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/OTE BU BUDGET Ill |
D SEC-HON-HHNVES-HSSEMENH DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Note-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art, ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 147 340,88 1 358 898,88 0,00 71600,00| b 71 600,00|| 20 Immobilisations 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00|| 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,20)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 1 323 951,31 0,00 71 600,00 71 600,00
2324)
2313 Constructions 0,00 922 532,35 0,00 0,00 0,0
2316 Restauration des biens historiques 0,00 363 377,11 0,00 71 600,00 71 600,0
et culturels (BHC)
238 Avances sur commandes 0,00 38 041,85 0,00 0,00 0,0
immobilisations corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération au nouvelles (2) 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 637 300,17| © 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 637 300,17 0,00 0,00 0,00|| (reçues) (sauf 138)
1311 État et établissements nationaux 263 046,39 0,00 0,00 0,00
1312 Région 111 656,88 0,00 0,00 0,00
1313 Département 104 365,10 0,00 0,00 0,00
1321 État et établissements nationaux 75 669,37 0,00 0,00 0,00
1322 Région 37 834,53 0,00 0,00 0,00
1323 Département 44 727,90 0,00 0,00 0,00;
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 |
Il Solde = { c + d) - (a + b) (5) -71 600,00||
(1) Ouvrir une page par chepitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE HU BUDGET
unes se mtesnr menus DÉTAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT | A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT N° : 434
LIBELLE : Remparts Cité Vauban
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES :
Chap./ Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 360 580,54 59 983,54 0,00 65 500,00 b 65 500,00| 20 Immobilisations 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00|
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00!
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 43 944,07 0,00 65 500,00 65 500,00 2324)
2313" [Constructions ° 70,00! ° 29 781,67 0,00 ‘0,00 0,00
2316 Restauration des biens historiques 0,00 14 162,40 0,00 65 500,00 65 500,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 114166,67| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 114 165,57 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
1321 État et établissements nationaux 52 612,94 0,00 0,00 0,0
1322 Région 26 712,10 0,00 0,00 0,0
1323 Département 34 779,93 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00!|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
__ Solde = ( c + d) - (a+ b) (5) | -66 500,00]!
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnent lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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|
IOTE BU BUDGET Il |
y sovrunvisuvvrousocmwemm: - DETMIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 135
DEPENSES
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 026
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement 0,00
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
Immobilisations en cours (sauf 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE DU BUDGET IN
ÿ— san vuvronomms DETAÏL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 136
LIBELLE : Fort du château
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 136
: DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 801 000,00 0,00! a 0,00 15 000,00! b 15 000,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 x]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
2324)
2316 Restauration des biens historiques |” co 0,00! - 0,00! | 0,00" ‘ ‘15 000,00 15 000,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE ur information) (facul
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00
3 d'investissement 0,00
reçues) (sauf 138)
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
(L_ Solde = { c + d)- (a + b) (5) | 15 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre apéralion
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 15449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées” est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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/OTE [PU BUDGET II |
| prenne eunennnpmnn DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 137
LIBELLE : Fort Dauphin
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 137
DEPENSES
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 920 b
Immobilisations
Subventions d'équipement
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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OTE DU BUDGET I |
l ES - = L DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 009 275,01 553 635,01] a 0,00 37 600,00| b 37 600,00]
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00||
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 553 635,01 0,00 37 600,00 37 600,00
2324) |
2313 [Constructions 0,00[ 250 912,20 0,00 0,00 "0,0
2316 Restauration des biens historiques 0,00 302 722,81 0,00 37 600,00 37 600,00
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) .
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 11873422] © 0,00 0,00! d 0,00]
13 Subventions d'investissement 118 734,22 0,00 0,00 0,0
(reçues) (sauf 138)
1311 État et établissements nationaux 48 000,00 0,00 0,00 0,0
1312 [Région 35 367,11 0,00 0,00 0,0
1313 Département 35 367,11 0,00 0,00
0,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 000]
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
I Solde = { c + d)- (a + b) (5) | -37 600,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sonl en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 168 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
38
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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VOTE] DU BUDGET I |
y Sep pnvconoscmens DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 139
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 3 713 299,66 94 594,66 0,00 0,00! b 0,00! 20 Immobilisations 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 1,40)
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 61 000,00! € 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 61 000,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1313 Département 8 116,53 0,00 0,00 0,00,
1321 État et établissements nationaux 22 500,00 0,00 0,00 0,00,
1323 [Département 30 383,47 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 °°
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = {c + d) - (a + b) (5) | 0,00]!
{1) Ouvrir une page per chapitre opération
(2) Détailler les articles uiüilisés conformément au plan de comptes
{3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
{6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
39
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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OTE DU BUDGET Il |
# He L DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 135 000,00 11868,00| a 0,00 26 000,00| b 25000,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 11 868,00 0,00 26 000,00 25 000,00
21316 [Equipements du cimetière 0,00 11 868,00 0,00 25 000,00 25 000,00]!
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE
J'art.
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES
3 d'investissement
} (sauf 138)
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
affectées à l'opération
r information
nouvelles
0,00
0,00
(L-
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
Solde = ( c + d) - (a + b) (5)
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
40
-28 000,00!
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/OTE| PU BUDGET Il |
y sono urnmvesnosemens- DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 04/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 254 000,29 45 175,29 0,00 50 000,00! b 50 000,00! 20 Immobilisations 0,00 1 844,39 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2051 Concessions, droits similaires 0,00 1 844,39 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 43 330,90 0,00 50 000,00 50 sum
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 6 978,02 0,00 25 000,00 25 000,00
21838 |Autre matériel informatique 0,00 30 786,49 0,00 20 000,00 20 000,0
2185 Matériel de téléphonie 0,00 5 566,39 0,00 5 000,00 5 000,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) | Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -50 000,00/|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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IOTE HU BUDGET Il |
nu LEE EEE PIN EL 7 IINVWE SD Lis Da DE CIVIL IN EL DET AL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT À L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DÉPENSES 221 337,85 11351985] a 0,00 25 000,00! b 25000,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 113 519,85 0,00 25 000,00 25
2158 Autres installations, matériel et 0,00 2 876,61 0,00 5 000,00 5 000,00 outillage techniques ‘
21848 Autres matériels de bureau et 0,00 12 475,82 0,00 10 000,00 10 000,00
mobiliers
2188 Autres Immobilisations corporelles 0,00 98 167,42 0,00 10 000,00 10 000,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7 77 fafféctaätion : | ‘ ere * - ser dE , “ss
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 Vi 2324)
FINANCEMENT EXTERNE r information
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 6 832,00
3 d'investissement 6
} (sauf 138)
6 832,00
et dettes assimilées (4) 0,00
incorporelles (sauf
le 204)
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf 2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 25 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Délailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapilre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324
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VOTE DU BUDGET Il |
AIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Equipement des écoles et du CLSH
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 183 999,91 53 066,91 0,00 30 000,00! b 30 000,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 53 066,91 0,00 30 000,00 30 000,00
21841 |Matériel de bureau et mobilier 0,00 12 772,62 0,00 15 000,00 15 000,00
scolaire
21848 |Autres matériels de bureau et 0,00 144,45 0,00 2 500,00 2 500,00 mobiliers
21828 [Autres matériels de transport 0,00 0,38 0,00 0,00 0,00
21838 [Autre matériel informatique 0,00 0,13 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 40 149,33 0,00 12 500,00 12 500,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N4 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération au nouvelles (2) O1/014/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 vel
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
18 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
|| Solde = ( c+ d) -(a + b) (5) | -30 000,00]
(1) Ouviir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
43
AR Prefecture
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IOTE QU BUDGET III
- DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE ; Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap. / Libollé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 19 429 669,93 4 360 449,93 0,00 4107 946,00| b 4 107 946,00
20 Immobilisations 0,00 897 615,27 0,00 850 000,00 850 000,00
incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 897 615,27 0,00 850 000,00 850 000,00!
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 Es
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00|| affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 3 462 834,66 0,00 3 257 946,00 3 257 946,00
2324)
2312 Agencements et aménagements de 0,00 622 550,33 0,00 150 000,00 150 000,00 terrains
2313 Constructions -0,00 .2 840 284,933] . 0,00! 3 107 946,00 3 107 946,00)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération au nouvelles
(2) 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 1 159 935,62 0,00 2100 000,00! d 2 100 000,00)
13 Subventions d'investissement 1 159 935,62 0,00 2 100 000,00 2 100 000,00
(reçues) (sauf 138)
1311 État et établissements nationaux 0,00 0,00 70 965,00
1313 Département 90 505,17 0,00 40 707,00
43151 |GFP de raitachement 20 385,00 0,00 77 376,00
1321 État et établissements nationaux 311 545,45 0,00 624 659,00
1322 Région 165 000,00 0,00 695 714,00
1323 Département 455 000,00 0,00 360 641,00
13251 |GFP de ratlachemenl 117 500,00 0,00 229 938,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 "|
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -2 007 946,00]|
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduclion où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer 18 signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre alobalisé regroupant les comptes 204 et 2324
44
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE LT à - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
IOTE|PU BUDGET I |
g— ee ere mem mms s = DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT _ A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Equipements Sportifs
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES _
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 784 512,88 229037,88| a 0,00 100 000,00! b 100 000,00| 20 Immobilisations 0,00 41 353,20 0,00 30 000,00 30 000,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 41 353,20 0,00 30 000,00 30 000,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 69 103,08 0,00 70 000,00 70 00:00
2128 Autres agencements et 0,00 8 600,00 0,00 5 000,00 5 000,00
aménagements
2158 Autres installations, matériel et 0,00 60 503,08 0,00 65 000,00 65 000,00 outillage techniques
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 118 581,60 0,00 0,00 0,00]
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap, Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 21910,00! c 0,00 0,00! d 0,00!
13 Subventions d'investissement 21 910,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1312 [Région 21 910,00 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 v**]
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 ve]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = { c + d) - (a + b) (5) | -100 000,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 el 23 sonl en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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1OTE [JU BUDGET TE
Sec Honmnonosommns DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, | ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 378 714,28 115969,28| a 0,00 50 000,00! b 50 000,00!| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0] incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 | 0,00 . 0,00 sa]
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 112 750,12 0,00 50 000,00 50 wa
21351 |install. grales, agencements, 0,00 0,00 0,00 4 000,00 4 000,00 aménagts Bâtiments publics
2158 Aulres installations, matériel et 0,00 84 607,62 0,00 45 000,00 45 000,00
outillage techniques
21848 |Autres matériels de bureau et 0,00 3 310,97 0,09 0,00 0,00
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 24 831,53 0,00 1 000,00 1 000,0
|122 Immobilisations reçues en 7 0,00 RTE 0:00 -- 0,00 : 0,00! -: -: - 0,00| affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00 2324)
2313 Constructions 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE ur information
f'art. à l'opération au nouvelles
(2) O4/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 4539606] €
d'investissement 45 396,06
} (sauf 138)
321
13
et dettes assimilées (4) 0,00
incorporelles (sauf
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf 2324)
fl Solde = (c + d)- (a + b) (5) | -50 000,00]
(1) Ouvrir une page par chepitre opération
(2) Détailler les articles uïilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont on recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 106 el 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(6) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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JOTE)|DU BUDGET Ill |
D HA DURE HS SEMEn DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 447
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au D1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 289 999,82 123 751,82 0,00 75 000,00| b 75000,00| 20 Immobilisations 0,00 78 421,00 0,00 70 000,00 70 000,0 incorporelles (sauf 204)
202 Frais réalisation documents 0,00 75 244,55 0,00 70 000,00 70 000,0 d'urbanisme
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 176,45 0,00 0,00 0,0
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 45 330,82 0,00 5 000,00 5 000,00
21534 [Réseaux d'électrification 0,00 45 330,82 0,00 5 000,00 5 000,00!
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3176,25| c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 3 176,25 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
4311 État et établissements nationaux 3 176,25 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204) |
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -75 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapilre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sonl en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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| .
OTE DU BUDGET IN |
gore nes DETAÎL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 148
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 239 999,99 86879,99| a 0,00 50 000,00[ b 50 000,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 86 879,99 0,00 50 000,00 50 po
2111 Terrains nus 0,00 70 894,38 0,00 50 000,00 50 000,0
2118 Autres terrains 0,00 15 985,61 0,00 0,00 0,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 Pool 5504 - Eee 2 5 “le à d Gé — Lalezxs oué
FINANCEMENT EXTERNE information
cum
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00
3 d'investissement 0,00
) (sauf 130)
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
| Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -60 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opéralion
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 el 23 sont en recelles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 anlérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE HU BUDGET Il |
US - IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 149
LIBELLE : ZAC Quartiers du 15/9
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 149
DEPENSES
art. ajustement au 04/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 11 846 181
Immobilisations 0,00
sauf
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! © 0,00 0,00! 4 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138) |
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,0 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 su
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
[ Solde = (© + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvdir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(2) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE DU BUDGET
= sec-HUn-unvconoocmnin: = DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT dt
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
y
art. ajustement au 04/01/N nouvelles
(2)
DEPENSES 630 80
Immobilisations 80 000,00
Frais documents 80 000,00
d'urbanisme
d'équipement
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
2324 | ‘
FINANCEMENT EXTERNE ur information) (fa
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
d'investissement 0,00
) (sauf 138)
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
22 |
l'assemblée
b -80
80
80
[_ Solde = (+ d) - (a + b) (5) |
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
50
-80 000,00!
AR Prefecture
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/OTE|DU BUDGET I |
(y sons risens ven iammmnns : DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 151
LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 151
DEPENSES
y
art. ajustement au 01/014/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 32 b
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement
personnes privées : 17 843,24 Bâtiments et installations
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! c 0,00 0,00! à 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
{3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 ei 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
{6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
o1
AR Prefecture
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JOTE [JU BUDGET Il |
Love rues mrmvrnvms: * DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les écoles (confort, énergie...)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES : 636 475,13 434127,13| a 0,00 60 000,00! b 60 000,00! 20 Immobilisations 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
versées (6) |
21 Immobilisations corporelles 0,00 163 452,93 0,00 60 000,00 60 sr
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 146 124,45 0,00 60 000,00 60 000,00 aménagts Bâtiments publics
21841 [Matériel de bureau et mobilier 0,00 8 352,80 0,00 0,00 0,00! scolaires
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 8 975,68 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 ot] affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 269 660,20 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencements et aménagements de 0,00 138 361,69 0,00 0,00 0,0 terrains
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 131 298,51 0,00 0,00 0,0 techniques
FINANCEMENT EXTERNE ur information culta
l'art, à l'opération au nouvelles
(2) 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 98 784,00
3 d'investissement 98
(sauf 138)
et établissements nationaux 88
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf 2324)
[L Solde = ( c + d) - (a + b) (5) [ -60 000,00|
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détaller les articles utilisés conformément au plan de comptes
{3) Exceptionnellement, les comptés 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lleu à reversement
(4) Sauf 165, 166 el 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre olobalisé regroupant les comples 204 et 2324
52
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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IOTE]|DU BUDGET II]
1 SDL Le L'ILZIN LZ LINVWE SD LISDSDECIVIR IN EL = DET IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 061 069,93 482 256,93 0,00 75 000,00| b 75 000,00| 20 Immobilisations 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 476 292,93 0,00 75 000,00 75 000,00 2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 476 292,93 0,00 75 000,00 75 000,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 117037,00| c 0,00 0,00| d 0,00| 13 Subventions d'investissement 117 037,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1323 Département 117 037,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = (c + d) -(a + b) (5) | -76 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comples 20, 204 21, 22 et 23 son en recelles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
53
AR Prefecture
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OTE HU BUDGET |
y one panns eme mans + DETAÎL DES OPERATIONS D'EÉQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFÉRENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 556 000,21 254 028,21 0,00 67 000,00| b 67 000,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204) “
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 251 563,41 0,00 67 000,00 67 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 213 285,38 0,00 60 000,00 60 000,00
21568 [Autre matériel et outillage 0,00 38 278,03 0,00 7 000,00 7 000,0
d'incendie et de défense civile
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
7 1123 7 [Immobilisations en cours (sauf "0,00! 7 2 464,80f © rt -0,00f FO DOE=- es ee 0;00|| -
2324)
313 |Constructions 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00|
l'art.
(2)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES
3 d'investissement
(sauf 138)
et dettes assimilées (4)
FINANCEMENT EXTERNE
affectées à l'opération
au 01/01/N
11 808,00
11 808,00
11 808,
0,00
incorporelles (sauf
204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
information) (facu
nouvelles
L= Solde = (+ d)-{a x b) (5)
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptiennellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en racelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
{5} Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
54
67 000,00!
AR Prefecture
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/OTE|DU BUDGET Il |
NS Lun VS LENS 1 [PMIRR AL ANI TL 271) = IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 155
LIBELLE : Place de l'église de Pont de Cervières
AFFERENT À L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 155
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 99 999,72 28 464,72 0,00 0,00! b 0,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,09 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 su
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 28 464,72 0,00 0,00 0,00 2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 28 464,72 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 Su
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées! est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
99
AR Prefecture
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OTE HU BUDGET Il |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de | art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 609 999,31 228 115,31| a 0,00 25 000,00! Db 25 000,00!
20 Immobilisations 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204) z
2031 Frais d'études 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 50 736,17 0,00 12 500,00 12 500,00
2152 Installations de voirie 0,00 49 051,06 0,00 12 500,00 12 500,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 1 685,11 0,00 0,00 0,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 immobilisations en cours (sauf | 0,00! + 478 006,441" "7" 7 0,007" —: 12:800,00| 12 500,00 2324) °
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 & 175 006,14 0,00 12 500,00 12 500,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE information) (facul
1
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 13 842,60
3 d'investissement 13 842,50
} (sauf 138)
et 13 842,50
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
(Es Solde = ( c + d) - (a + b) (5) I -25 000,00]
{1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 al 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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JOTE|DU BUDGET I |
(ere ne mtvmer sms = DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT ee
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 255 260,00 30 240,00 0,00 555 000,00| b 555 000,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,0
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 30 240,00 0,00 1 500,00 1 500,0
21578 |Autre matériel technique 0,00 30 240,00 0,00 1 500,00 1 500,00] 22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 553 500,00 553 500,0
2324)
2315 installations, matériel et outillage 0,00 0,00 0,00 553 500,00 553 500,0 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 11760,00| c 0,00 0,00! d 0,00! 143 Subventions d'investissement 11 760,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
1313 Département 11 760,00 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 1]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) -555 000,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opéralion
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16448 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
57
AR Prefecture
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OTE | AU BUDGET I |
l SecHon-Lnveonoocmons DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT 22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME :
y
art. ajustement
(2)
DEPENSES
Immobilisations
1 029
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
réseaux
Immobilisations reçues en
affectation
immobilisations en cours (sauf
et
FINANCEMENT EXTERNE
l'art.
70
affectées à l'opération
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES
3 d'investissement
} (sauf 138)
et nationaux
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
64 114,98
64 114,98
41 434,98
22 680,00
0,00
0,00
au 04/01/N
7 7 "326 656,
158
DEPENSES
nouvelles
443 70 120 b
0 0,00
0,00
117 276,30
117 276,30
0,00
326 120 000
- "120 000
ur information) (fac
nouvelles
l'assemblée
120
120
120 000,
48
48
48 000,
D,
LL
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
Solde = ( c + d) - (a + b) (5)
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 29 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
58
-72 000,00!
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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VOTE PU BUDGET III
nn RP CPR PERRIER |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 000 829,14 697 704,14 0,00 100 000,00! b 100 000,00!
20 Immobilisations 0,00 3 720,00 0,00 2 000,00 2 000,00 incorporelles (sauf 204)
2031 |Frais d'études 0,00 3 720,00 0,00 2 000,00 2 000,00| 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 te
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 593 984,14 0,00 98 000,00 98 000,00
2324)
2312 Agencements et aménagements 0,00 4 358,00 0,00 0,00 0,00
de terrains
2315 installations, matériel et outillage 0,00 480 914,34 0,00 98 000,00 98 000,00 techniques
238 Avances sur commandes 0,00 108 711,80 0,00 0,00 0,00
d'immobilisations corporelles
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 14297,17| € 0,00 350 000,00! d 350 000,00 13 Subventions d'investissement 14 297,17 0,00 350 000,00! 350 000,00 (reçues) (sauf 138)
1321 |État et établissements nationaux 0,00 0,00 450 000,00 150 000,00 1322 Région 14297,17 0,00 200 000,00 200 000,00;
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
|| Solde = { c + d) - (a + b) (6) | 250 000,00!
{1) Ouvrir une page par chapilre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324
59
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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OTE HU BUDGET
art.
(2)
DEPENSES
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
y
ajustement au 01/01/N nouvelles
2 165 2 080 1 72
Immobilisations 0,00
sauf
Subventions d'équipement
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
matériél et
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
n22 |
l'assemblée
b 72
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 420 000,00! c 0,00 479 000,00! d 479 000,00)|
143 Subventions d'investissement 120 000,00 0,00 479 000,00
479 000,00
(reçues) (sauf 138)
1321 État et établissements nationaux 0,00 0,00 79 000,00
79 000,0
1322 Région 0,00 0,00 400 000,00 400 000,0
1323 Département 50 000,00 0,00
0,00 0,0
13251 |GFP de rattachement 70 000,00 0,00 0,00
0,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 °°
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00|
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00
0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = { c + d) - (a + b) (5) | 407 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les aicles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
60
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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|
IOTE [BU BUDGET (Il
(rennes ve meurent + DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 162
LIBELLE : Avenue Général de Gaulle
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 162
DEPENSES
y
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 500
Immobilisations 0,00
204
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00| d 0,00! 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 °°
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 su
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
|| Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE HU BUDGET Il
driuus un. DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 163
DEPENSES
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 800 000 14
b
Immobilisations 0,00 14 280,00
Frais d'études : 0,00 14 280,
Subventions d'équipement 0,00 0,00
Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (fa
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 0,00
3 d'investissement 0,00
) (sauf 138)
et dettes assimilées (4) 0,00
incorporelles (sauf
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
[ Solde = (c + d) - (a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
62
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/OTE|DU BUDGET Il |
SEGHON-E- IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 164
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 867 263,46 723 572,46 0,00 81340,00| b 81 340,00| 20 Immobilisations 0,00 3 780,00 0,00 15 120,00 15 120,00 incorporelles (sauf 204)
2031 [Frais d'études 0,00 3 780,00 0,00 15 120,00 15 120,00] 204 Subventions d'équipement 0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
204114 |Subventions d'équipement - Etat - 0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00 Voirie
21 Immobilisations corporelles 0,00 309 478,10 0,00 0,00 0,90!
21534 |Réseaux d'électrification 0,00 276 598,10 0,00 0,00 0,00
21578 |JAutre matériel technique 0,00 32 880,00 0,00 0,00 0,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 161 248,36 0,00 66 220,00 66 72000]
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 161 248,36 0,00 66 220,00 66 220,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 200 640,00 0,00 0,00! d 0,00 13 Subventions d'investissement 200 640,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
1311 État et élablissements nationaux 115 600,00 0,00 0,00 0,00 1313 Département 12 740,00 0,00 0,00 0,00 13151 |GFP de rattachement 72 300,00 0,00 0,00 0,00
46 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = (c + d) - (a + b) (5) -81 340,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(8) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324
AR Prefecture
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/OTE| PU BUDGET III
y orusnuvuuvconoocwen: - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 165
LIBELLE : Via Clarée
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 165
DEPENSES
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 000
Immobilisations
Subventions d'équipement
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 04/014/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
L Solde = (c + d)-(a + b) (5) | 0,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les ariicles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recaltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 ot 2324
64
AR Prefecture
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OTE DU BUDGET In |
ras rang mms - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Y
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 637 7 b 7 500 Immobilisations 7 500,00 7 sauf
Frais d'études 7 500, 7 500,
Subventions d'équipement 0 versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE ur information
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 244 211,40
3 d'investissement 244 211,40
reçues) (sauf 138)
312 189 523
54 687
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf 0,00
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
L Solde = ( c + d)- (a + b) (5) | -7 500,00||
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
{2) Délailler les articles utilisés conformément au plan de comples
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sonl en recelles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 el 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
| (5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
AR Prefecture
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[OTE]|PU BUDGET
L DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 021 000,00 166900,00| a 0,00 20 000,00| b 20 000,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 61 376,10 0,00 13 000,00 13 00:00]
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 4 273,50 0,00 13 000,00 13 000,0
2152 Installations de voirie 0,00 57 102,60 0,00 0,00 0,0
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 105 523,90 0,00 7 000,00 7 000,00
2324) |
2312 Agencements et aménagements 0,00 105 523,90 0,00 7 000,00 7 000,0 de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles , (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5700,00| c 0,00 0,00| d 0,00|! 13 Subventions d'investissement 5 700,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
1311 État et établissements nationaux 5 700,00 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 7]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = (c + d) - (a + b) (5) -20 000,00|
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
66
AR Prefecture
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OTE DU BUDGET II |
pa nn DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 174
LIBELLE : Eglises et chapelles
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 174
DEPENSES .
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de ]
art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée |
(2)
DEPENSES 25 967,26 3967,26| a 0,00 5000,00| b 5 000,00!
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00)
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 3 967,26 0,00 0,00 0,0
21351 |Install. grales, agencements, 0,00 3 967,26 0,00 0,00 0,00
aménagts Bâtiments publics
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation |
|
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 000,00
Dr 2324) — . CR . — me ms... | - -
. N + - =. » 3 . ss RS lien rans ce lee soremauerente scellé ne. ts ‘à
2316 [Restauration des biens historiques 0,00 0,00 0,00 5 000,00 5 ponoel
et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE information) (faculta
cum
affectées à l'opération nouvelles
(2) au 0/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
3 d'investissement 0,00
}) (sauf 138)
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
(_ Solde = (c + d) - (a + b) (5)
-5 000,00|
{1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à réversement
(4) Sauf 165, 166 el 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées” esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324
67
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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/OTE|PU BUDGET
(ne nnnete neveu nissan DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT _
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Marché couvert
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 177
DEPENSES
art. ajustement au 01/01/N nouvelles
(2)
DEPENSES 436 17 420 17
Immobilisations 0,00
sauf
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 420 482,17 0,00
Constructions 0, 420 482,17 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
n22 |
l'assemblée
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 183 000,00! c 0,00 0,00! d 0,00|
13 Subventions d'investissement 183 000,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1321 Etat et établissements nationaux 33 200,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 16 600,00 0,00 0,00 0,00
1323 Département 90 000,00
13251 IGFP de rattachement 43 200,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 |
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d) - {a + b) (5) | 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
| (3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
| (4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
| (5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subvenlions d'équipement versées" esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324
68
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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/OTE HU BUDGET Les |
Vo avi sivvranre - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DEPENSES _
Chap. / Libellé AP votée y compris | Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 4 419 999,50 357232,50| a 0,00 250 000,00[ b 250 000,00| 20 Immobilisations : 0,00 13 593,00 0,00 0,00 : 0,00 | incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00|! 204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 ‘ 0,00 0,00 0,0 versées (6) 1
21 Immobilisations corporelles 0,00 235 105,20 0,00 150 000,00 150sa]
21351 [Install grales, agencements, 0,00 168 987,32 0,00 128 000,00 aménagts Bâtiments publics
21352 |Install. grales, agencements, 0,00 0,00 : 0,00 19 000,00 aménagts Bâliments privés
21568 |Autre matériel et outillage d'incendie 0,00 26 040,42 0,00 0,00 et de défense civile
2158 Autres installalions, matériel et 0,00 32 593,36 0,00 3 000,00 outillage techniques
2188 -__| Autres immobilisations corporelles session rares AR . 0,00 __ 0.00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 108 534,30 0,00 100 000,00 100 000,00|! 2313 Constructions 0,00 102 199,50 0,00 100 000,00 100 000, 2315 Installations, matériel et outillage 0,00 6 334,80 0,00 0,00 0,00 techniques
FINANCEMENT EXTERNE r information) (fa
l'art. à l'opération au nouvelles
(2) 01/04/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 12626,03| ©
3 d'investissement 12 626,03
} (sauf 138)
et établissements nationaux
de raltachement
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf 2324)
[C Solde = (c + d) - (a + b) (5) I 216 000,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détalller les articles uliisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer l8 signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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/OTEÏDU BUDGET I |
4 — Dr LISZIN LI uv oiioonurivys > DFT IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 641 500,63 481 190,63 0,00 76 000,00| b 76 000,00| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 481 190,63 0,00 76 000,00 76 (PSS
215731 [Matériel roulant 0,00 261 874,71 0,00 27 000,00 27 000,00
21578 |Autre matériel technique 0,00 24 390,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres installations, matériel et 0,00 5 978,80 0,00 0,00 0,00
outillage techniques
21828 |Autres matériels de transport 0,00 188 947,12 0,00 49 000,00 49 000,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 34 466,36] c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 34 456,36 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
1313 [Département 34 456,26 0,00 0,00 0,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 °°
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -76 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptlonnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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fOTE QU BUDGET Il |
D DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES |
Chap./ Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art, ajustement au 01/04/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 385 000,09 180 151,09] . a 0,00 20 000,00! b 20 000,00|
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00!
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 180 151,09 0,00 20 000,00 20 000,00
2138 Autres constructions 0,00 15 957,60 0,00 0,00 0,0
215738 |Autre matériel et outillage de voirie 0,00 26 521,47 0,00 0,00 0,0
21578 |Autre matériel technique 0,00 98 335,73 0,00 14 000,00 14
000,0
21848 |Autres matériels de bureau et 0,00 9 698,64 0,00 0,00
0,0
mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 29 637,65 0,00 6 000,00 6 000,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00!|
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
|
2324) |
FINANCEMENT EXTERNE ur information) (faculta
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au O1/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
3 d'investissement 0,00
(sauf 138)
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
| (6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
CP Solde = { c+ d)-{a + b) (5) | -20 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
{2) Détailler les articles ulllisés confomément au plan de comptes
| (3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
| (4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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/OTE|PU BUDGET Il |
IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
AP
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 139 65 22
Immobilisations 0,00 sauf 204
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 65 890,89
et 65 890,89
techniques
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! © 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 1]
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
L Solde = ( c + d) - {a + b) (5) | -22 000,00]!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnent lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324
T2
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OTE DU BUDGET ID |
D y rs ve ver siuwmmmiss - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
.DEPENSES
y
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 83 61 b 7 000 0,00 0
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 61 766,63
installations, et 2 376,
matériels de bureau et 40 025,15
immobilisations corporelles 19 365,
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE ur information cu
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 041/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 1 800,00
3 d'investissement 1 800,00
reçues) (sauf 138)
et nationaux 1 800,00
et dettes assimilées (4)
incorporelles (sauf
204)
d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
[ Solde = (c + d) - (a + b} (5) | -7 000,00||
(1) Ouvrir une.page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comples
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sonl en raceltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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/OTE|DU BUDGET I |
Dune vire ss revers - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 183
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 3 900 000,26 37136,26| a 0,00 500 000,00! b 500 000,00| 20 Immobilisations 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
2031 Frais d'études 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00]
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00]
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 500 000,00 500 000,00
2324)
2313 [Constructions 0,00 0,00 0,00 500 000,00 500 000,00!
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! © 0,00 0,00! d 0,00| 143 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( & + d) - (a + b) (5) | -500 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE [U BUDGET Il |
p— sat mranmamess = DETAIL DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
art, ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 660 50 107 50 b 50
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
[set TT 77 39 688,
0,00
0,00
0,00
50 107,07
de terrains
Installations, matériel et outillage 0, 10 408,
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facul
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 04/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 19
3 d'investissement 19 465,99
) (sauf 138)
19
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
[ Solde = { c + d) - (a + b) (5) -50 000,00!
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(2) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 el 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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VOTE PU BUDGET Il à g—sovininvmenaormens DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 186
LIBELLE : Square Jean Rousson
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 186
DEPENSES
art. duatement au 041/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 150 45 149 719,1
Immobilisations 0,00
sauf
Subventions d'équipement 0,00
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 149 719,15
et outillage 149 719,15
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 63760,00| c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 63 750,00 0,00 0,00 0,0 (reçues) (sauf 138)
1323 Département 37 500,00
13251 |GFP de rattachement 26 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "1
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 " 0,00 0,00 0,0 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
(1) Ouvrir une page par chapilre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 el 16449 antérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE AU BUDGET I]
y nie s nono: DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 187
LIBELLE : Square Termier
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 187
DEPENSES
/
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 25
Immobilisations
sauf
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
matériel et’
techniques
FINANCEMENT EXTERNE information
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
3 d'investissement 0,00
reçues) (sauf 138)
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
_ Solde = ( c + d) - (a+ b) (5) | 0,00!!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comples 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 anlérieures + réalisalion de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique .
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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IOTE|DU BUDGET
_ ._._.._ .._-_.…... "DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 188
DEPENSES
y
ajustement au 01/01/N nouvelles
430 267 74] a 80
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement 0,00 versées
affectation
et outillage : 267 B08,74 80
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
l'assemblée
b 80
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00 0,00
Immobilisations en cours (sauf 267 808,7 80 000,00
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00]! 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 |
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
| 22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0 | affectation
| | 23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -80 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Déiailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 24, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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OTE HU BUDGET Il
" secHUnmvEonsocmi: = DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 ———-
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC)
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
y
art. ajustement “au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 170 59 95 b 95
Immobilisations 0,00
Subventions d'équipement 0,00
Immobilisations corporelles 4771
corporelles 47171,44
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 54 700,80
7 54
FINANCEMENT EXTERNE r information) (fa
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/014/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
3 d'investissement 0,00
} (sauf 138)
et dettes assimilées (4) 0,00
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
[ Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | -95 000,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 24, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324
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/OTE|DU BUDGET II |
nt stieeen pneunnes + DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT pee |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris |Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 2 240 000,78 7 154,78 0,00 950 000,00 b 950 000,00!
20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 co
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00!
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 7 154,78 0,00 950 000,00 950 000,0
2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 7 154,78 0,00 950 000,00 950 000,0 techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif) . Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 518 000,00| d 518 000,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 518 000,00 518 000,0 (reçues) (sauf 138)
1322 Région 0,00 0,00 222 234,00 222 234,0
1323 Département 0,00 0,00 148 156,00 148 156,0
13251 |GFP de rattachement 0,00 0,00 147 610,00 147 610,0
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 °e
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
( Solde = { c + d) - (a + b) (5) | -432 000,00||
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 el 16448 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chepitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre alobalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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OTE HU BUDGET In |
pu pun umo uoorwmn: - DETAÏL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DEPENSES
y
art, ajustement au 04/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 400 6 225 b 225
Immobilisations 6 396,00 sauf
Frais d'études 6 396,00
Subventions d'équipement 0,00
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 225 000
FINANCEMENT EXTERNE information cu
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES 130 000
3 d'investissement 130
} (sauf 138)
et nationaux 90 000
40
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
F Solde = (e + d)- (a + b) 6) | -96 000,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opéralion
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receltes réolles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées! est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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:Mmatériél'etoutillage [TT TT L a a PRET RS ' Fr a D
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IOTE PU BUDGET
t - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
gum men benne nude DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 192
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de art. ajustement au 041/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 320 000,49 270 309,49 0,00 0,00! b 0,00|| 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 es
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 270 309,49 0,00 0,00 0,00 2324)
2315 Installations, matériel et outillage 0,00 270 309,49 0,00 0,00 0,00
techniques
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTÉES (3) 0,00! _c 0,00 0,00! d 0,00| 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
| Solde = ( c + d)- (a + b) (5) |. 0,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 el 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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|
OTE IU BUDGET I |
peser une DETAÏL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre sportif d'altitude de Briançon
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
y
art. ajustement
(2)
DEPENSES
Immobilisations
50 000,16
0,00
Subventions d'équipement
versées
0,00
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
3 —
FINANCEMENT EXTERNE
l'art.
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES
3 d'investissement
) (sauf 138)
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
‘Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
affectées à l'opération
DEPENSES
au 04/01/N nouvelles l'assemblée
1 811,16 b
0,00
20 20
0,00
0,00
0,00
1 811,16
ON
r information cu
nouvelles
0,00
(L
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
Solde = (c + d)-{(a + b) (5)
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
-20 000,00!
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 ot 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement verééos" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2824
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AR Prefecture
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JOTE|DU BUDGET II
JL er Pau ft ERA RM ET LALATN Re eT ATEN PL Ben NH Ê DET IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : Parc de la Schappe
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 194
DEPENSES |
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au O1/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DÉPENSES 80 000,27 77081,27| a 0,00 0,00! h 0,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 62 403,04 0,00 0,00 po
21351 {Install grales, agencements, 0,00 18 637,84 0,00 0,00 0,00 aménagts Bâtiments privés
2152 Installations de voirie 0,00 14 767,20 0,00 0,00
21538 [Autres réseaux 0,00 28 998,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 14 678,23 0,00 0,00 0,00
2324)
2312 Agencéements et aménagements 0,00 14 678,23 0,00 0,00 0,00
de terrains
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 2324)
| Solde = { c + d) - (a + b) (5) | 0,00|
{1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
{3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulalion de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
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OTE OU BUDGET I
L DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 OC CREER nr A ne SECTION ESS EEE TA
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 195
LIBELLE : Passerelle cyclable ‘entre deux eaux"
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 195
DEPENSES
y
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 1 208 8 000
Immobilisations 0
sauf
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles 0,00
Immobilisations reçues en 0,00
affectation
Immobilisations en cours (sauf 0,00 8 000,00
Installations, matériel et outillage 0,00 8 000
FINANCEMENT EXTERNE ur information) (fac
affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00
3 d'investissement 0
}) (sauf 138)
et dettes assimilées (4)
Immobilisations incorporelles (sauf
le 204)
Subventions d'équipement versées
(6)
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisaitons en cours (sauf
2324)
[ Solde = (c + d)-(a + b) (5) | -8 000,00]
(1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les arlicles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 168 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique ‘
(8) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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IOTE|PU BUDGET Il
IL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A2.2 LL ER ARR ARR AMILRRR:L ARR 2 2 1111 ILE De DET
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'ÉQUIPEMENT N° : 196
LIBELLE : Four banal de Fontenil
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 196
DEPENSES
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES
Immobilisations
sauf
Subventions d'équipement
versées
Immobilisations corporelles
Immobilisations reçues en
affectation
Immobilisations en cours (sauf
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée f'art. affectées à l'opération nouvelles (2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 (reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00 le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,0
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "1
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,0
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0 2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) | 0,00!
(1) Ouvrir une page par chapitre opéralion
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 ei 23 sont en recetles réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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OTE AU BUDGET
y sonne pere pe nue ue pee terenenn t DETAÎL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : Descente de Fortville
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 197
DEPENSES
y
art. ajustement au 01/01/N nouvelles
(2)
DEPENSES 276 195 271
Immobilisations 0,00 0,00
Subventions d'équipement 0,00 0,00
Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Immobilisations reçues en 0,00 0,00
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Immobilisations en cours (sauf 0,00 195 271,89
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FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
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Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée l'art. affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 0,00! d 0,00!
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,0
(reçues) (sauf 138)
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 1
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00]! le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,0
2324)
[ Solde = { c + d) - (a + b) (5) | 0,00||
{1) Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(2) Exceptionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en recalles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 18449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 "Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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Publié le 13/02/2024 VILLE DE BANG A - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2024
VOTE] PU BUDGET III
ur pa x w pet nissan - DETAIL DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT A22 |
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D'EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L'AUTORISATION DE PROGRAMME : 198
DEPENSES
Chap. / Libellé AP votée y compris [Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de
art. ajustement au 01/01/N nouvelles l'assemblée
(2)
DEPENSES 298 000,36 112 053,36 0,00 175 000,00| b 175 000,00! 20 Immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
versées (6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 112 053,36 0,00 440 000,00 140 na
21621 BHC mobiliers - Biens sous- 0,00 112 053,36! 0,00 140 000,00 140 000,00)
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22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 35 000,00 36 000,00
2324)
2316 Restauration des biens historiques 0,00 0,00 0,00 35 000,00 35 000,0 et culturels (BHC)
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap. Libellé Réalisations cumulées RAR N-1 Propositions Vote de l'assemblée
l'art, affectées à l'opération nouvelles
(2) au 01/01/N
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00! c 0,00 91 600,00! d 91 600,00] 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 91 600,00 91 600,00 (reçues) (sauf 138)
1311 État et établissements nationaux 0,00 0,00 91 600,00 91 600,00]
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 "|
20 Immobilisations incorporelles (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
le 204)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
(6)
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 "|
22 Immobilisations reçues en 0,00 0,00 0,00 0,00
affectation
23 Immobilisaitons en cours (sauf 0,00 0,00 0,00 0,00
2324)
I Solde = ( c + d) - (a + b) (5) -83 400,00]
{1} Ouvrir une page par chapitre opération
(2) Détailler les articles ulilisés conformément au plan de comptes
(3) Exceplionnellement, les comptes 20, 204 21, 22 et 23 sont en receites réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement
(4) Sauf 165, 166 et 16449 antérieures + réalisation de l'exercice
(5) Indiquer le signe algébrique
(6) Le chapitre 204 “Subventions d'équipement versées" est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324
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AR Prefecture
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- ANNEXES IV
ANNEAËES BUNGETAIRES
ÉQUILIBRE BUDGETAIRE c1.1
DISPONIBILITÉ DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d'exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
0,00 0,00
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00 0,00
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde ! = À + B) 0,00 0,00
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 suite au CA de l'exercice N-1 (C) 0,00 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde l)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
0,00 0,00
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde 11 = C + Solde l)
Solde négatif: absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
Solde positif: ressources disponibles pour la couverture de l'annuité 0,00 0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3) 3 971 351,00 3 971 351,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3) 7 588 700,00 7 588 700,00
Couverture de l'annuité de la dette (Solde Ill = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif: annuité de la dette non couverte par les
ressources de l'exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde Il)
3 617 349,00 3 617 349,00
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l'exercice volés au reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux étais
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et “Equilibre budgétaire - Recelle”
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- ANNEXES IV
L anunwraAËS RBUMGETAIRES
| El — DEPENSES C1.2
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = À + B 3 971 351,00 3 971 351,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 696 400,00 3 696 400,00 1631 Emprunts obligataires 290 000,00 290 000,00 1641 Emprunts en euros 3 306 400,00 3 306 400,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Aulres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 100 000,00 100 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 274 951,00 274 951,00
10... Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
1021 Dotation 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 274 951,00 274 951,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
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- ANNEXES IV
auwwrAËS BUNGETAIRES
ÉQUILIBRE BUDGETAIRE — RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 7 588 700,00 | III 7 588 700,00
Ressources propres externes de l'année (a) 1 221 318,00 1 221 318,00
10222 FCTVA 1 080 918,00 1 080 918,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 125 000,00 125 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
2Oÿÿe Participations et créances rattachées
AL Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements publics 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 15 400,00 15 400,00
Ressources propres internes de l'année (b) (4) 6 367 382,00 6 367 382,00
15. Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 15 000,00 15 000,00
1582 Autres provisions pour charges 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
AS Autres immobilisations financières
PB Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 24 496,00 24 496,00
28031 Frais d'études 24 298,00 24 298,00
2804114 | Voirie 15 876,00 15 876,00
28041512 | Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 672,00 3 672,00
2804182 | Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00
280421 Privé - Biens mob., matériel et études 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 686,00 686,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 2 596,00 2 596,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 592,00 7 592,00
28128 Autres aménagements de terrains 128 003,00 128 003,00
281316 Equipements de cimetière 24 771,00 24 771,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 4 188,00
281351 Bâtiments publics 160 685,00 160 685,00
281352 Bâtiments privés 16 702,00 16 702,00
28138 Autres constructions 181 098,00 181 098,00
28152 Installations de voirie 196 550,00 196 550,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 12 339,00 12 339,00
281534 Réseaux d'électrification 73 607,00 13 607,00
281538 Autres réseaux 184 344,00 184 344,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 24 167,00 24 167,00
2815731 | Matériel roulant 151 518,00 151 518,00
2815738 | Autre matériel et outillage de voirie 6 070,00 6 070,00
281578 Autre matériel technique 52 857,00 52 857,00
28158 Autres inst. matériel,outil. techniques 211 522,00 211 522,00
2816 Biens histo. et cult. - dépenses amorti. 0,00 0,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 450 000,00 450 000,00
28162 Biens historiques et culturels mobiliers 24 640,00 24 640,00
28181 installations générales, aménagt divers 2 270,00 2 270,00
281828 Autres matériels de transport 37 290,00 37 290,00
281831 Matériel informatique scolaire 5 220,00 5 220,00
281838 Autre matériel informatique 80 739,00 80 739,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 7 900,00 7 900,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 68 485,00 68 485,00
AR Prefecture
005-210500237-20240207-2024_02_04-DE
Reçu le 13/02/2024
Publié le 13/02/2024 VILLE DE BF :IPAL - BP - 2024
Propositions nouvelles Vote (2)
LU IUT IVIONIGT ICT UG ECC 1 926,00 1 926,00
| 20708 ['AUNCS IMC. COIDOTONES 130 080,00 130 080,00
29... Dépréciations des immobilisations
#4 Matières premières (et fournitures) (5)
33... En-cours de production de biens (5)
35... Stocks de produits (5)
Id: Dépréciation des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
4815 Charges liées à crise sanitaire Covid-19 0,00 0,00
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 2 900,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 403 412,00 403 412,00
4818 Charges à étaler 239 819,00 239 819,00
49... Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables 10 000,00 10 000,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 5 000,00 5 000,00
59... Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 700 000,00 700 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 675 064,00 2 675 064,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 son à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice volés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives el réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d'un Iotissement ou d'une ZAC peuvent uliliser les comptes susmentionnés,
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AR Prefecture
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Publié le 13/02/2024 ï V - ANREXES V | TE ET|$IGNATURES A |
planer - SIGNATURES
Nombre de membres en exercice DB Vase Présenté par le Maire, Arhaud MURGIA
Nombre de membres présents _.6 En AB
Nombre de suffrages exprimés 230 AIS e
Pour .@ 6 bise
VOTES : Contre 4 Ras
Abstentions .O assensags
Date deconvocation: {} À FEV. 2024
Budget primitif 2024 - Budget principal
Délibéré par le conseil municipal réuni en session
SRE ( 7 FEU 2021
Les membres du conseil municipal, r
Patrick MI -
nn | QC
Corinne A$ JETTINO |
AbS ex.{Représ.
Par C.FERRUS CR
Christian FERRUS A
a
bs ex./Re
Par R.
ss = plen— Émilie GENOUX DÉSMOULINS PRES Aurore MARCHAND
Stéphane OPA Max
CAT,
(Gare BARNEOUD — | | LES Auräie POY Ç (ll
André MAR \ Marie SAME Gabriel LEON |
| [qu f Lou AFRIGAIN Hervé BOULAI Francine DAERD
Abs ax Ralrés j / W} | l y,A Pa ire Le jf /
F
Mn à G- :
ET | [Sandrine J Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en
préfecture, le
SRE t.a.F£v.. 2024
A Ns 213
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