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Ordre du Jour - ODJ CM 270622
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 270622)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27 JUIN 2022
Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 mai 2022.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
Finances et Ressources Humaines
2022-46/ Consultation d’entreprises pour la réalisation de travaux relatifs à la construction d’un
centre technique municipal.
2022-47/ Régularisations relatives aux emprunts.
2022-48/ Autorisation de recourir à un contrat de concession pour l’exploitation du marché
d’approvisionnement des halles et l’accueil des autres commerces non sédentaires sur
le domaine public.
2022-49/ Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation 2022.
2022-50/ Recrutement des agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face
à un besoin lié à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour la période
du 1 er septembre 2022 au 31 août 2023.
2022-51/ Modification du tableau des effectifs.
Petite enfance - Enfance - Jeunesse
2022-52/ Tarifs 2021-2022 des frais de fonctionnement des élèves hors commune.
Solidarité - Affaire Sociales
2022-53/ Renouvellement de la convention de financement de l’accès au droit (maison de la
justice et du droit)
Vie économique - Tourisme
2022-54/ Rapport d’activité 2021 de la SOGEMAR sur l’exploitation du marché du Pellerin.
Questions et informations diverses