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Acte - Pub des actes CM 260623
Ordre du Jour - ODJ CM 160523
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Pellerin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 160523)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
Mairie du Pellerin
Rue du Docteur Sourdille – 44640 Le Pellerin – Tél. 02 40 05 56 00 – Fax. 02 40 04 69 02 – www.ville-lepellerin.fr
ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 16 MAI 2023
Informations
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 mars 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal.
Finances et Ressources Humaines
2023-29/ Vote des taux d’imposition 2023.
2023-30/ Indemnité de fonction des conseillers municipaux.
2023-31/ Territoires engagés pour la Nature (TEN) - présentation du plan d’actions et sollicitation de financements.
2023-32/ Convention de subvention ALP Musique.
2023-33 / Désignation d’un référent déontologue de l’élu local à l’échelle Métropolitaine. 2023-34 / Modification du tableau des effectifs.
Petite enfance - Enfance - Jeunesse
2023-35/ Mise en place de nouveaux critères d’attribution pour les demandes de subventions des associations dans le domaine de l’enfance jeunesse.
2023-36/ Demande de subvention de projet de la section « projet école » de l’amicale laïque pour l’organisation de la fête des écoles.
2023-37/ Attribution d’une subvention à Nantes Natation pour la gestion de l’apprentissage de la natation en milieu scolaire.
Développement durable - Climat
2023-38/ Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation d’audits des consommations d’eau.
Urbanisme
2023-39/ Abrogation de la délibération portant acquisition de la parcelle AL197 - chemin du Brulot.
Questions et informations diverses