Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1360102
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 923613
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1413222
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1245512
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1068560
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1885266
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1452512
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 2202135
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1814183
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1791743
unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1865201
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Dronne et Belle - 1865201)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Brantôme en Périgord, le 11 décembre 2024
Le Maire de Brantôme en Périgord
à
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
J'ai l'honneur de vous prier d'assister à la réunion du conseil municipal qui se réunira en session ordinaire le :
Mardi 17 Décembre 2024 à 20 h 00
à la salle du Dolmen à Brantôme en Périgord
Conformément à l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT), vous trouverez, jointes à la présente convocation, les notes explicatives de synthèses relatives à l'ordre du jour.
Au titre de l'article L. 2121-13 du CGCT, vous pouvez également consulter en Mairie tous les dossiers afférents à l'ordre du jour.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, l'expression de mes salutations distinguées.
Ordre du jour joint.…/.… …{.. Ordre du Jour
Réunion du conseil municipal du 17 décembre 2024
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 15 octobre 2024 ;
2. Information sur les décisions prises en vertu des délégations visées à l’article L 2122-22 du CGCT ;
Programme de travaux 2025 : demandes de subventions et attribution de marché
3. Réparation du mur de soutènement allées Henri |V : demande de subvention auprès de l'État au titre de la DETR 2025 ;
4. Réparation du mur de soutènement allées Henri IV : demande de subvention auprès du Département ;
5. Travaux de sécurisation des falaises du site troglodytique : demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds Barnier et de la DETR 2025 ;
6. Programme de modernisation de l'éclairage public (phase 4) : demande de subvention auprès de l'État au titre de la Detr 2025 ou du fonds vert ;
7. Attribution du marché de travaux de réparation du mur de soutènement allée Henri IV ;
Affaires budgétaires et comptables
8. Participation aux frais de fonctionnement des écoles du RPI des 3 rivières : Champagnac de Bélair et Villars - année scolaire 2024/2025 ;
9. Révision des tarifs de location des salles polyvalentes communales applicables au 01 janvier 2025 ;
10. Participation sous forme de don de l’association « Initiatives Patrimoine » et de celle « des Amis de Brantôme » à l'installation d'un châssis vitré dans l'abbaye ;
Ressources humaines
11. Renouvellement de l'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Dordogne ;
12. Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la police municipale : Validation après avis du Comité Social Technique ;
13. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Validation après avis du Comité Social Technique ;
14. Mise en place des Indemnités pour travaux supplémentaires (IHTS) : Validation après avis du Comité Social Technique ;
Cession immobilière
15. Cession de la parcelle OA 1138 sise sur la commune déléguée de la Gonterie-Boulouneix ;
Divers :
16. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable pour l'exercice 2023 du Syndicat Eau Cœur du Périgord.
Informations complémentaires