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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Manche - LDE Août Septembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Lettre des services de l’État
dans la Manche
#44- Août/Septembre
Organisation territoriale
Refonder l’Etat local : une cohérence renforcée, une coordination accrue
La réforme de l’administration territoriale
de l’État relançant la dynamique de
déconcentration a été présentée en Conseil
des ministres le 30 juillet 2025.
Le décret n°2025-723 modifie le décret n°2004-
374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des
préfets, à l’organisation et à l’action des services
de l’Etat dans les régions et départements.
Concrètement, le texte poursuit deux objectifs
: la coordination de l’ensemble de l’action des
services de l’État et la cohérence territoriale des
décisions mises en œuvre.
Nouvel article 1er du décret relatif aux pouvoirs des préfets, modifié par la réforme :
« Le préfet est dépositaire de l’autorité de l’État et garant de la cohérence de son action à l’échelle du territoire dont il a la charge.
Il représente le Premier ministre et chacun des ministres. Sous leur autorité et dans les conditions définies par le présent décret, il dirige les services déconcentrés des administrations civiles de l’État et coordonne l’action territoriale des établissements publics de l’État. Il a la charge des intérêts nationaux et du respect des lois. Il veille à l’exécution des règlements et des décisions gouvernementales. Il procède à la mise en œuvre des politiques publiques au plan local. »
Outre un renforcement des prérogatives du préfet sur les services de l’État et des opérateurs - dont il sera désormais systématiquement désigné comme le délégué territorial -, le texte prévoit que :
• l’implantation des services publics sera désormais systématiquement soumise à l’avis préalable du préfet, qu’il s’agisse de la carte scolaire, du réseau des finances publiques ou encore de l’offre de soins ;
• le pouvoir de dérogation des préfets, aujourd’hui limité à sept domaines, sera élargi à l’ensemble de leur champ de compétence, s’agissant des décisions individuelles (non-règlementaires) ; • la territorialisation des nouveaux appels à projet ouverts aux collectivités locales, aux entreprises et aux associations sera désormais la règle et devra être travaillée en lien avec les opérateurs en charge de ces dispositifs pour que les campagnes soient au maximum lancées, pilotées et suivies par les administrations locales ;
• la fongibilité des subventions publiques de l’Etat sera renforcée sous l’autorité des préfets, pour faciliter le financement de projets d’intérêt local majeur.Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Sécheresse
Alerte sécheresse : tous mobilisés pour prévenir la crise
Le préfet de la Manche a activé le 20 août 2025 le niveau « alerte » sécheresse sur l’ensemble du département. L’arrêté préfectoral impose les premières restrictions des usages de l’eau qu’il convient de mettre en œuvre, relayer, accompagner.
L’exemplarité des mairies et les collectivités est essentielle et passe par l’application rigoureuse des mesures de restrictions :
- interdiction d’alimenter fontaines et jeux d’eau, de remplir ou maintenir à niveau les plans d’eau ; - restrictions d’horaire pour l’arrosage des pelouses, massifs fleuris, espaces, verts, etc... ; - accords préalables de la police de l’eau pour toutes opérations autorisées nécessitant des rejets dans le milieu ; idem pour les manœuvres de vannes susceptibles d’avoir une incidence sur la ligne d’eau.
Cette liste n’est pas exhaustive, vous êtes invités à vous référer aux tableaux annexés à l’arrêté préfectoral du 19 août.Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Des supports de communication sont disponibles, nous vous invitons à les relayer par affichage ou
sur vos sites internet.
Enfin, les services de contrôles -- police de l’eau, maires ou polices municipales, gendarmerie et
Office français de biodiversité -- adaptent leur plan de contrôle : disponibles pour expliquer les
mesures de restriction, les agents en tournée de contrôle ont d’abord pour mission de contrôler
le respect des mesures d’interdiction, dans un objectif de prévention davantage que de sanction.
Ils sont missionnés pour effectuer un rappel immédiat de la réglementation, sans verbalisation :
oralement pour les particuliers ; par écrit pour tous les autres usagers.
S’il est constaté des impacts importants sur le milieu ou un écart significatif avec la prescription, ou si
l’usager a déjà été contrôlé/informé, ils pourront procéder à une verbalisation.
Le non-respect des prescriptions d’un arrêté sécheresse constitue une contravention de 5è classe
(NATINF 11351).Municipales 2026
Réforme du vote par correspondance des personnes détenues
Le 4 juin 2025, le Parlement a adopté la proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues. Le texte entrera en vigueur à compter des élections municipales de mars 2026.
La loi réforme les modalités de vote, en supprimant la possibilité pour les personnes détenues de voter par correspondance pour les élections à ancrage local, c’est-à-dire les élections municipales, départementales, régionales et législatives.
Pour ces élections, les personnes détenues ne pourront voter que par procuration ou par permission de sortir.
En revanche, cette possibilité de vote par correspondance est maintenue pour les élections présidentielles et celle des représentants au Parlement européen ainsi que pour les référendums. Il convient de noter que le bureau de vote dérogatoire au sein de la commune chef-lieu du département n’est donc pas supprimé par cette loi, dès lors qu’il pourra être mobilisé pour l’élection des représentants au Parlement européen ainsi que pour un référendum. Il n’y a pas lieu de radier les personnes qui y seraient inscrites si ces dernières ne font pas la démarche d’inscription dans une autre commune.
Les personnes détenues souhaitant voter aux élections municipales de 2026 devront s’inscrire, même si elles sont déjà inscrites dans le bureau de vote dérogatoire, dans une des communes mentionnées aux I et II de l’article L. 12-1 du code électoral : - à titre principal, dans la commune de leur domicile ou de leur dernière résidence, à condition qu’elle ait été de six mois au moins ;
- à titre dérogatoire, dans leur commune de naissance, dans la commune où est né, est inscrit ou a été inscrit un de leurs ascendants ou descendants jusqu’au quatrième degré. Elles peuvent également solliciter leur inscription sur les listes électorales sur lesquelles sont inscrits leur conjoint, leur partenaire de PACS ou leur concubin.
Communication pré-électorale
À partir du 1er septembre 2025 et jusqu’au jour de l’élection, la communication des mairies et EPCI doit être neutre et avoir un caractère informatif. Elle ne doit pas mettre en valeur les actions, en cours ou à venir, du conseil municipal et ne doit pas évoquer les élections municipales de 2026.
Deux critères ont été dégagés par les juges électoraux pour écarter le risque de qualification de l’initiative en « communication de campagne de promotion publicitaire » :
– la forme du message : pendant les six derniers mois
précédant l’élection, il faut éviter tout changement dans la forme des supports de communication de la collectivité.
– le fond du message : la communication publique doit
toujours être guidée par le seul souci d’informer objectivement les habitants, de façon utile et non partisane.
Pour plus de précisions, nous vous invitons à consulter l’article paru dans la lettre de l’État dans la Manche du mois de mai 2025 :Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Politique de la ville
Dans le cadre du programme « Entrepreneuriat Quartiers 2030 » visant à soutenir l’entrepreneuriat dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), le bus de l’entrepreneuriat opéré par BGE Normandie sillonne les 7 quartiers prioritaires du département pour proposer des conseils gratuits et personnalisés aux habitants intéressés par la création d’entreprise.
Le bus de l’entrepreneuriat : faciliter et développer la création d’entreprises dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
A noter : Selon l’Indice Entrepreneuriat Français publié par Bpifrance Le Lab fin 2023, la proportion de personnes intéressées par l’entrepreneuriat est plus élevée en QPV que dans le reste du territoire français (16% vs. 9% en 2023). Cependant, le passage à l’acte rendu plus difficile par le manque d’informations et de visibilité sur les dispositifs, le manque de mise en relation avec des acteurs de soutien à l’accompagnement et les difficultés d’accès au financement de la création d’entreprise
Les équipes du bus collaborent avec les partenaires
locaux de l’entrepreneuriat et peuvent ainsi apporter
des réponses à tous les stades du développement
des projets : création, reprise, développement,
financement. En effet, ce dispositif itinérant, financé
par l’État et la Banque des territoires, s’inscrit dans
une logique de complémentarité avec les offres de
services existantes localement.
Le bus s’installe dans les lieux de vie où il assure des
permanences récurrentes et régulières.
À chaque passage du bus dans les quartiers, les experts et professionnels de la création d’entreprise sont disponibles pour échanger sur l’entrepreneuriat et accompagner les habitants pour leur permettre de concrétiser leurs projets de création.
Prochaines dates dans le département :
10/09/2025 : Saint-Lô - Quartier la Dollée
12/09/2025 : Cherbourg -en-Cotentin -
Quartier les Provinces
Pour plus d’information :
Julien VITTECOQ, Chef de projet Bus Entrepreneuriat Calvados - Manche et Orne BGE Normandie julien.vittecoq@bgenormandie.fr - 06 85 52 09 26
Nathalie PLAZA-PETIT, déléguée du préfet à la politique de la ville 07 64 77 38 99
En savoir plus en cliquant ici.Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
La politique
publique du mois
Garantir 50% de produits bio, de
qualité ou durables dans la
restauration collective
ce qui change pour moi
En savoir plus sur le baromètre
de l’action publique
dans la Manche
Depuis le 1er janvier 2022, les restaurants collectifs assurant un service public doivent proposer 50 % de produits de qualité et durables, dont au moins 20 % de produits biologiques.
Depuis le 1er janvier 2024, ces dispositions concernant la qualité des approvisionnements en restauration collective s'appliquent à tous les restaurants collectifs, y compris tous les restaurants d'entreprise.
Afin d’informer les acteurs sur les bonnes pratiques en restauration collective et d’accroître la transparence sur les produits servis, la plateforme « ma cantine » est un outil à disposition des
professionnels et des usagers.
Dans la Manche
Au 30 juin 2025
385 restaurants inscrits sur la
plateforme « ma cantine »
objectif 2026
722 restaurants devront être
inscrits sur la plateformeLettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Adressage
Dénomination des voies et numérotation des habitations, une
compétence partagée entre le conseil municipal et le maire
L’article 169 de la loi 3DS du 21 février 2022 a étendu à l’ensemble des communes l’obligation de réaliser un adressage, en procédant à la dénomination des voies, et en attribuant une numérotation aux habitations.
La finalisation de cette démarche, et plus généralement toute modification de l’adressage communal relève d’une compétence partagée entre le maire et le conseil municipal.
Le conseil municipal est compétent pour procéder à la dénomination des voies
L’article L. 2121-30 du code général des collectivités territoriales prévoit que : « Le conseil municipal procède à la dénomination des voies et lieux-dits, y compris les voies privées ouvertes à la circulation. »
La dénomination des voies doit donc être décidée par délibération du conseil municipal, qu’il s’agisse de nouvelles voies de circulation ou de la modification de noms existants.
Le maire est compétent pour décider de la numérotation des habitations
L’article L. 2121-30 du code général des collectivités territoriales prévoit que : « Dans toutes les communes où l’opération est nécessaire, le numérotage des maisons est exécuté par arrêté du maire. »
Dès lors, une fois que le conseil municipal a délibéré pour la dénomination des voies, il revient au maire d’attribuer des numéros aux habitations, par arrêté municipal.
Une délibération du conseil municipal décidant de la numérotation des habitations serait donc irrégulière, de même qu’un arrêté du maire qui dénommerait les voies. Il convient donc d’agir dans les respect des compétences de chacun.Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Défense et sécurité nationale
Défense nationale : quel rôle pour les collectivités locales ?
Le 14 juillet 2025, le Secrétariat général de la
défense et de la sécurité nationale (SGDSN) a publié
l’actualisation de la revue nationale stratégique. Elle
définit les menaces pour la sécurité nationale et
propose des actions pour réarmer économiquement,
militairement et moralement la nation.
Dans un contexte international troublé, le territoire
national est exposé à des menaces et à des risques.
Le constat d’une accélération de la dégradation de
l’environnement sécuritaire mondial s’appuie sur
des éléments multiples : conflits armés et guerres
d’agression comme en Ukraine, mais aussi actions de
déstabilisations de plus en plus désinhibées : posture
d’intimidation nucléaire, ingérences dans le champ
informationnel, cyberattaques, sabotage, espionnage,
détention arbitraire de ressortissants, survol du
territoire de certains alliés, velléités d’ingérence dans
les processus électoraux, manifestations hostiles
contre les forces françaises et alliées, actions sur le
territoire national.
Aux puissances hostiles s’ajoutent les « menaces transnationales » : organisations terroristes, séparatisme, crime organisé, impact du changement climatique.
En France, les collectivités et les citoyens sont devenus des cibles directes : cyber-attaques coordonnées par des puissances étrangères, actes de vandalisme (cf. mémorial de la Shoah à Paris), campagnes de désinformation et fausses rumeurs.
Ainsi, la combinaison entre attaques militaires conventionnelles et hybrides brouillent la frontière entre « le front et l’arrière ». Une mobilisation de toute la nation (pouvoirs publics, citoyens, milieu économique, collectivités, associations) devient donc plus que jamais nécessaire.
En première ligne face aux risques, les collectivités territoriales sont des acteurs de premier plan de la résilience de la Nation, du fait de leur proximité avec les citoyens, leurs compétences, leurs moyens humains et matériels. Elles doivent acquérir un haut niveau de préparation, avec l’appui et le concours de l’État et apprendre à faire face, concomitamment, à des crises intérieures (pandémies, criminalité organisée, émeutes, terrorisme notamment) et à des actions hybrides sur le théâtre national. Cela implique la capacité de contribuer aux efforts des armées dans l’hypothèse d’un engagement majeur hors du territoire national.
La revue nationale stratégique détaille les volets sur lesquels les collectivités doivent être mobilisées :
La capacité de mobilisation citoyenne sera renforcée à l’échelon local. Les dispositifs de réserves, de volontariat et de bénévolat seront développés et facilités.Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
L’État accompagnera les collectivités territoriales dans le recensement des citoyens détenant des compétences particulières et des entreprises susceptibles d’apporter leur concours en cas de crise. Il les soutiendra dans l’élaboration et l’évaluation régulière de leurs plans de sauvegarde, qui devront être finalisés au plus tôt.
Un guide de la résilience sera adressé à l’ensemble de la population en 2025. Les dispositifs d’information des citoyens quant aux risques et menaces seront rénovés et des modules éducatifs sur les enjeux de défense seront proposés à destination des jeunes.
Une action régulière de sensibilisation à toutes les formes d’ingérences étrangères devra être assurée de manière à renforcer la vigilance et la prévention des différents acteurs locaux (institutionnels, économiques,...) face aux jeux d’influence et d’ingérence. En local, les collectivités participeront à créer les conditions favorables à une immunité collective aux ingérences numériques étrangères, tout particulièrement pendant les périodes électorales.
Enfin, parce qu’elles sont des acteurs majeurs du développement économique et de l’aménagement du territoire, les collectivités ont un rôle essentiel à jouer pour créer les conditions du développement d’une industrie de défense agile, et faire émerger champions nationaux et technologies innovantes.
Comme l’a indiqué le Président de la République, la France vit actuellement un moment « de bascule ».Lettre des services de l’Etat dans la Manche #44-Août/Septembre
Stationnement
Stationnement en France pour les détenteurs d’une carte handicapé britannique
À l’occasion du 37e sommet franco-britannique,
le Président de la République s’est engagé à
faciliter la reconnaissance par les collectivités
locales françaises des cartes de stationnement
pour personnes handicapées britanniques,
communément appelées blue badges.
Cette initiative vise à aligner la reconnaissance
des blue badges britanniques sur celle des cartes
de stationnement pour personnes handicapées
de l’Union européenne, déjà en vigueur au
Royaume-Uni.
Les bénéficiaires britanniques doivent pouvoir bénéficier des mêmes avantages que les conducteurs
français titulaires d’une carte mobilité inclusion mention stationnement (CMI-S) et les ressortissants
de l’Union européenne titulaires d’une carte équivalente, notamment la gratuité lorsqu’elle est
prévue pour leurs titulaires.
En bref
De nouveaux horaires pour les services de l’Etat
À compter du 1er septembre 2025, les horaires
d’ouverture au public de la préfecture de
la Manche et du site multi-occupants de la
Dollée changent. Les services concernés sont
la Direction départementale des territoires
et de la mer, la Direction départementale
de la protection des populations, et l’Unité
départementale de la Direction régionale de
l’environnement, de l’aménagement et du
logement.
Désormais, les deux bâtiments vous accueilleront du lundi au vendredi, de 8h30 à 12h et de
13h30 à 16h30. Les horaires des accueils téléphoniques demeurent inchangés et sont spécifiques
à chaque structure.Cliquez ici pour consulter toutes les Lettres
des services de l’État dans la Manche
Rappel airbags Takata : quelles marques sont concernées ?
De nombreux véhicules sont équipés d’airbags
de la marque Takata pouvant occasionner des
blessures graves voire mortelles au conducteur
et/ou au passager avant. Le ministère chargé des
Transports et les préfets d’outre-mer lancent
une campagne d’information à destination des
automobilistes, pour inciter les conducteurs
concernés à faire changer leurs airbags Takata
sans tarder. Un geste de prévention rapide et
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Pour en savoir plus ou tester l’outil :
Ateliers de la ruralité
Dans le cadre du Plan France Rura l i t é s , l e s
services de l’Etat dans la Manche organisent un
atelier pour les communes rurales intitulé :
« Rénover et adapter son école aux nouveaux
défis : nouvelles pratiques pédagogiques,
cohésion sociale, sobriété énergétique et
changement climatique ».
Le jeudi 9 octobre 2025, de 14h à 16h30. Espace
Melpha à La Meauffe.
Vous pouvez vous inscrire à cet atelier en
cliquant ici.
À vos agendas !