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Procès Verbal - 1062 001
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Tourcoing.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1062 001)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 OCTOBRE 2024
ORDRE DU JOUR
N° Objets soumis aux délibérations du Conseil Rapporteur Décision
1 | Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juin 2024 Madame le Maire REPORTÉE
2 |Décision modificative n°2 budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
3 |Décision modificative n°1 budget restauration municipale Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
4 | Affectation de subvention n°6 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
5 |Frais d'études 2023 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
6 |Produits irrécouvrables admission en non-valeur budget principal Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE exercice 2024
7 |Désaffectation et déclassement de deux appartements sis 28 rue Madame MARIAGE ADOPTÉE Pasteur DESREUX Isabelle
8 |Cession de l'immeuble sis 264 boulevard de l'Égalité Madame MARIAGE ADOPTÉE DESREUX Isabelle
9 |Cession d'appartements situés 28 rue Pasteur au profit de Vilogia Madame MARIAGE ADOPTÉE DESREUX Isabelle
10 |Délibération modificative de cession à la MEL d'une emprise non Madame MARIAGE ADOPTÉE cadastrée d'une superficie de 572 m? rue d'Athènes DESREUX Isabelle
11 | Proposition de modification du Plan Local d'Urbanisme Madame MARIAGE ADOPTÉE intercommunal DESREUX Isabelle
12 | Groupement de commandes avec le CCAS - Papier, têtes de lettres Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE imprimées et enveloppes Jean-Marie
13 | Accord d'une prise de participation de la SEM dans une société de Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE projet Jean-Marie
14 | Convention de mise à disposition du service de la commande Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE publique de la Ville de Tourcoing à la Ville de Bondues Jean-Marie
15 | Quadrilatère des Piscines : Approbation CRAC 2023 Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Jean-Marie
16 | Quadrilatère des Piscines : Avenant à la concession Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Jean-Marie
17 |La Fabrique des Quartiers : rapport annuel 2023 Monsieur VUYLSTEKER ADOPTÉE Jean-Marie 18 |La ceinture verte - Convention de Transfert de Maîtrise d'Ouvrage de Monsieur DESPLECHIN ADOPTÉE Travaux - 1ère phase Pierric
19 | Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Madame DURET THURET ADOPTÉE Bérengère
20 | Avenant n° 2 aux conventions de prestation de service pour lutter Madame DURET THURET ADOPTÉE contre l'indécence des logements entre la MEL et les communes Bérengère
volontaires
21 | Repos dominical 2025 Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
22 | Aide au loyer Nycos Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
23 | Aide au loyer Clés services Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
24 | Aide au loyer Ubud spa Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
25 | Aide au loyer Borido Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
26 | Aide au loyer La Tourquennoise Monsieur BLOMME ADOPTÉE Christophe
27 |REHA Nycos Monsieur BLOMME ADOPTÉE Christophe
28 |REHA Clés services Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
29 |REHA Ubud spa Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
30 | REHA Borido Monsieur BLOMME ADOPTÉE
, Christophe
à
31 | REHA La tourquennoise Monsieur BLOMME ADOPTÉE Christophe
32 |REHA Orange bleue Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
33 |REHA Papylles Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
34 |REHA Poupette Monsieur BLOMME ADOPTÉE
Christophe
35 | Décision Modificative Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
PRE (Programme de réussite éducative) Fabienne
36 |Cités éducatives Madame CHANTELOUP ADOPTÉE
Nord Est / Grand Sud Fabienne
37 | Subvention OMS - Niveau national 2024 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
38 | Attribution de subvention - Association "Sport dans la ville" Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE 39 | Urban Trail 2024 Monsieur ACHIBA Salim ADOPTÉE
40 |MUba Eugène LEROY - Tarifs Musée Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
41 |Fonds de concours MEL 2025 Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
42 | MUba Eugène LEROY - Partenariats médiation Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
43 | Convention cadre Lille 3000 - Ville de Tourcoing Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE
44 | Subvention au profit de la MELT dans le cadre du dispositif Monsieur MAENHOUT Peter ADOPTÉE Pass'Permis
45 |Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un Monsieur DESBONNET ADOPTÉE
contrat de projet Christophe
46 | Cession de l'immeuble situé rue d'Havré Madame Isabelle MARIAGE ADOPTÉE
47 |Octroi de la protection fonctionnelle à un élu Monsieur Jean-Marie ADOPTÉE
VUYLSTEKER
48 |Voeu présenté au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : "Pour une | Madame VUYLSTEKER REJETÉ meilleure prise en compte des usagers impactés par les difficultés Katy
dans les transports en commun ”
49 | Motion présentée au nom du groupe Tourcoing Vert Demain : "Pour Madame VUYLSTEKER REJETÉE l'accompagnement des commerces impactés par les travaux urbains Katy
à Tourcoing ”
50 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Monsieur TALPAERT Franck Commune: "Le OUIGO à Tourcoing, bilan et perspectives"
51 | Question d'actualité présentée au nom du groupe Ambition Monsieur TALPAERT Franck Commune: "Quel accueil pour les sportifs en situation de handicap ?"
Affiché et mis en ligne le 14-10-2024
Doriane BÉCUE
Maire de Tourcoing
=
Jean-Marie VUYLSTEKER
1%" Adjoint au mn