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Déliberation - 019B subventions sur projet avenir de Creil
Document publié le Lundi 15 juin 2009 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 019B subventions sur projet avenir de Creil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
maintenant ! m Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal séance du 15 juin 2009 Commission « Epanouissement du citoyen et jeunesse» séance du 29 maï 2009
1 9 B Subventions sur projet- « avenir de Creil »
Etaient présents les membres inscrits au tableau
EH Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
= Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mmes CAPON, CARLIER, MM. MONTES, LEGRAND, Mme BASMAISON, MM. BOUADDI, CABARET, Mme JAJAN, M. KCHOK, Mme KEZZOUL, M. ABBA-SIDICK
#“ Conseillères municipales & conseillers municipaux :
MM. BERNARD-LUNEAU, SZPIRKO, GRIMBERT, Mme PORAS, M. ASSAMTI, Mmes, BOUKHELIF, KOUACHI, M. BEAUBRUN, LEMAIRE, BOULHAMANE, RIFI-SAIDI, Mmes PAMART, M'BAYE, MM. SEGUIN, Mmes FEVRIER, MAUPIN, SOKOLONSKI, MM. TAHI, BELMHAND, NACHITE, Mme RIFFAULT, MM. VARLET, CHEURFA
Etaient absents excusés et représentés les membres inscrits au tableau # Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DINGIVAL Pouvoir à: M. SZPIRKO
Mme OYONO Pouvoir à: M. MONTES
Mme BARBETTE Pouvoir à: M. BEAUBRUN
M. MACHU Pouvoir à: M. SEGUIN
-__ Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal 39
-__ Nombre de conseillers en exercice 39
-_ Nombre de conseillers présents 35
-__ Rapport de présentation :
Monsieur Jean Claude Villemain, Maire de Creil, expose :
La Ville de Creil soutient les associations sportives par la mise à disposition de nombreux équipements, une importante aide technique et humaine, un accompagnement des projets portés par le monde associatif, l'attribution de subventions.
L'Avenir de Creil s'est équipé de moquette et d’un enrouleur pour la pratique de la gymnastique rythmique pour un montant global de 7 520 €. Une subvention de 1 000 € est sollicitée.
Article Association Propositions 2009
65743/40/DB Avenir de Creil 1 000 €
Vous êtes appelés à voter.
ENITES
vawvimairie-creilr PICARDIE | aintenant ! m Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L 2121-29, Vu l'avis de la commission «Finances» en date du 08 juin 2009
Entendu le rapport de présentation,
#“ Vote ordinaire :
Monsieur Cédric LEMAIRE ne prend pas part au vote
Votants : 38 Pour : 38 Contre : 0 Abstention : O
#= Décide à l'unanimité:
Article 1er :
d'autoriser Monsieur le Maire, à verser la subvention suivante :
Article Association Propositions 2009
65743/40/DB Avenir de Creil 1000 €
Article 2 :
d'imputer les dépenses afférentes au budget de la Ville.
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue
Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : 23.06.09 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis : 23.06.09
Pour extrait certifié conforme : Le Directeur général des services certifie en application de l'article L2131-1du CGCT que le
présent acte a été rendu exécutoire :
5 24 JUN 200 Pour le Maire et par
Le Ne - éral des Services
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