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Déliberation - 24 Creil Escapades subventions sur projet
Document publié le Lundi 27 juin 2011 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 24 Creil Escapades subventions sur projet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Conseil
municipal
du
27
juin
2011
m
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseil
municipal
du
27 juin
2011
Commission
«
Epanouissement
du
citoyen
et jeunesse
»
Séance
du
13
mai
2011
24
Creil
Escapade
-— subvention
sur
projet
Etaient
présents
les
membres
inscrits
au
tableau
HN
Le
Maire:
Monsieur
Jean-Claude
VILLEMAIN
m
Maires-adjointes
&
Maires-adjoints
:
Mmes
CAPON,
CARLIER,
MM.
MONTES,
LEGRAND,
Mme
BASMAISON,
MM.
BOUADDI,
CABARET,
Mme
JAJAN,
M.
KCHOK,
Mme
KEZZOUL,
M.
ABBA-SIDICK.
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
MM.
BERNARD-LUNEAU,
M.
ASSAMTI,
Mmes
BOUKHELIF,
OYONO,
KOUACHI-MAHSAS,
MM
BEAUBRUN,
LEMAIRE,
BOULHAMANE,
RIFI
SAIDI,
SEGUIN,
Mmes
FEVRIER,
MAUPIN,
MM.
BELMHAND,
NACHITE.
Etaient
absents
excusés
et
représentés
les
membres
inscrits
au
tableau
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux :
M.
GRIMBERT
Pouvoir
à:
M.
BERNARD-LUNEAU
Mme
PORAS
Pouvoir
à:
Mme
CAPON
Mme
M'BAYE-DIAO
Pouvoir
à
M
BOULHAMANE
Mme
BARBETTE
Pouvoir
à:
M.
BEAUBRUN
M.
MACHU
Pouvoir
à:
Mme
FEVRIER
Mme
SOKOLONSKI
Pouvoir
à:
M.
SEGUIN
M.
TAHI
Pouvoir
à:
Mme
MAUPIN
M.
CHEURFA
Pouvoir
à:
M.
NACHITE
Etaient
absents
:
M
Conseillères
municipales
&
conseillers
municipaux
:
M
SZPIRKO
Mme
DINGIVAL
Mme
PAMART
Mme
RIFFAULT
M.
VARLET - _
Nombre
de
conseillers
devant
composer
le
conseil
municipal
|
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
|
+
433
|
-__
Nombre
de
conseillers
présents
et
de
conseillers
représentés
L
34
=
Rapport
de
présentation
:
LV
Madame
Méral
JAJAN,
maire
adjointe,
expose
:
L'association
Creil
Escapade
propose,
une
nouvelle
fois
cette
année,
une
caravane
itinérante
pour
des
adolescents
de
11
à
18
ans.
Durant
trois
semaines
(du
6
au
27
juillet),
une
cinquantaine
de
jeunes
creillois,
encadrés
par
des
animateurs,
pourra
découvrir
la
Sardaigne
et
apprendre
à
vivre
collectivement
au
travers
une
expérience
partagée
enrichissante.
Afin
de
favoriser
leur
départ,
de
leur
permettre
de
passer
des
vacances
dans
des
lieux
qu'ils
n'auraient
pas
eu
la
possibilité
de
connaître
individuellement,
il
vous
est
proposé
de
soutenir
l'association
Creil
Escapade,
en
attribuant
une
subvention
de
3
000
€.
Vous
êtes
appelés
à
voter.
ES
PICARDIE
1/2 Conseil
municipal
du
27
juin
2011
maintenant! M Le conseil
municipal :
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
l’article
L
2121-29,
Vu
les
crédits
inscrits
au
budget
de
la
ville,
Vu
l'avis
de
la Commission
«
Epanouissement
du
citoyen et
jeunesse
» en
date
du
13
mai
2011
Entendu
le
rapport
de
présentation,
MH
Vote
ordinaire:
Votants
: 32
Pour:
32
Contre
: O
Abstention
: O
B
Décide
à
l'unanimité
:
Article
1”
:
d'autoriser
monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
verser
une
subvention
de
3
000
€
à
l'association
Creil
Escapade
pour
le
séjour
d'été
2011,
qu'elle
organise.
Article
2:
d'imputer
la
dépense
sur
les
crédits,
inscrits
à
cet
effet,
au
budget
de
la
Ville
(compte
40/65/65742/DA). La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
d'Amiens
sis
14
rue
Lemerchier
à Amiens
(80000)
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à compter
de
la date
à
laquelle
elle
est
devenue
exécutoire. Date
d'affichage :
Accusé
réception
de
la
Sous
Préfecture
de
Senlis
:
0 4
JUIL.
201
0 5 Ju.
201
Jean-Claude
VILLEMAIN
Certifié
exécutoire
le
présent
document
Creil,
le0S.
Qt.
Signature
Le
Maire.
Maire
dé
Crê}
L
Conseiller
gnéräl
de
l'Oise
Er
EAN
PICARDIE
2/2