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Déliberation - decision2025 50 Marche 25A003 Tx de vegetalisation GS Bourg Attribution
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Francheville.
Lien du pdf (Déliberation - decision2025 50 Marche 25A003 Tx de vegetalisation GS Bourg Attribution)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
|
COMMUNE
DE
FRANCHEVILLE
(RÉONE
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2025
269
Le
Maire
de
Francheville,
VAJ
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L. 2122-21
et
L.
2122-22,
VU
le
Code
de
la
Commande
Publique,
VU
ja
délibération
n°2025-02-05
du
Conseil
Municipal
en
date
du
07
février
2025
portant
délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
en
matière
de
commande
publique
(alinéa
4),
VU
la
mission
de
maîtrise
d'œuvre
confiée
au
groupement
d'entreprises
représenté
par
BDP
Concept
{Paysagiste
concepteur—
mandataire}
située
au
À avenue
Sidoine
Apollinaire
à
Lyon
{89009}
en
vue
de
réaliser
des
travaux
de
végétalisation
sur
différents
sites
de
la
commune,
CONSIDÉRANT
la
procédure
adaptée
engagée
pour
sélectionner
les
entreprises
qui
réaliseront
les
travaux
de
végétalisation
du
groupe
scolaire
du
Bourg
et
de
la
place
Jacques
Prévert,
CONSIDÉRANT
la
décomposition
du
marché
en
lots
comme
suit :
—
Lot
1-
Espaces
verts
et
mobiliers
—
Lot2-VRD
—
Lot
3
-Peinture
CONSIDÉRANT
l'avis
d'appel
public
à
concurrence
publié
le
21
février
2025
sur
le
Profil
acheteur
Ë
dw.rmarchesoublics.grandivon.com
et
le
22
février
2025
sur
marcheonline
com
et
le
moniteur.fr,
fixant
la
date
limite
de
remise
des
offres
au
28
mars
2025,
CONSIDÉRANT
le
rapport
d'analyse
des
offres
rédigé
par
le
maître
d'œuvre,
il est
proposé
d'attribuer
le
marché
aux
candidats
ayant
remis
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse
en
application
des
critères
d'attribution :
CONSIDÉRANT
l'avis
de
la Commission
Consultative
des
Marchés
Adabtés
en
date
du
22
avril
2025,
ARTICLE
1:
D'attribuer
le
lot
n°1
«
Espaces
verts
et
Mobiliers
»
à
l’entreprise
Le
Nouveau
Paysage
située
108
chemin
de
la
Fouillousse
à
Saint
Priest
(69800)
pour
un
montant
de
128
208,20
€
HT
soit
153
849,84
€ TTC.
ARTICLE
2
:
D'attribuer
le
lot
n°2
«
VRD
»
à
la
SAS
STPML
située
50
rue
Marcel
Mérieux
à
Sainte
Consorce
(69280)
pour
un
montant
de
89
127,90
£HT
soit
106
953,48€
TTC.
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20250428-Dec2025-50-AR Date de télétransmission : 29/04/2025 Date de réception préfecture : 29/04/2025Y
Francheville
COMMUNE
DE
FRANCHEVILLE
(RHONE)
6
“im
DÉCISIONS
DU
MAIRE
2025
ARTICLE
3
: D'attribuer
le
lot
n°3
«
Peinture
» à
l’entreprise
AZ
Marquage
située
10
Avenue
Chantelot
— ZAC
Chantelot
à
Grigny
(69520)
pour
un
montant
de
1
252,90
€
HT
soit
1
503,48
€ TIC.
La
présente
décision
est
inscrite
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Francheville,
le
28
avril
2025,
Publié
le
19/05/2025
Accusé de réception en préfecture 069-216900894-20250428-Dec2025-50-AR Date de télétransmission : 29/04/2025 Date de réception préfecture : 29/04/2025