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Procès Verbal - ojcm 2022 11
Document publié le Lundi 28 novembre 2022 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2022 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 21/11/2022
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
le Lundi 28 Novembre 2022 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
Le Maire,
ORDRE DUJOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du 17/10/2022
Autorisation budgétaire 2023
Assurance statutaire « personnel communal »
Assurance communale — « Avenant » contrats « bâtiments-véhicules »
Convention de mise à disposition personnel « Association Foncière Bischwihr »
Validation indice « Fermage » révision 2023
Contrat prestation nettoyage bâtiment « Mairie & Annexe »
Projet stationnement Place de l’Ecole |
Fête de Noël des Aînés
Syndicat Pôle Ried Brun — Collège Fortschwihr.
SHIELD
FF
+
mm
©
. Rapport commissions et syndicats
12. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. NB. : Procuration au dos de la présente convocation.