Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations et sens des votes 16.03.23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET SENS DES VOTES CM DU 02
Déliberation - Liste des délibs et sens des votes
Déliberation - Liste des délibérations et sens des votes
Conseil Municipal - Liste des délibéarations et sens des votes CM du 0
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET SENS DES VOTES
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET SENS DES VOTES 28.03.26
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS ET SENS DES VOTES 15.04.20
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - DELIBERATION 2022 072
Déliberation - Liste DES Deliberations et Sens DES Votes 02.04.26
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations et Sens DES Votes 02.04.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Département
du
Nord
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
02
AVRIL
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
- Sabine
SACLEUX,
1*®
adjointe
—
Serge
MOREAU,
Céline
PLATEEL-THUIN,
Patrick
LEMAIRE,
Laurence
MOREL,
Jimmy
LEGRAIN,
Isabelle
DUPONT,
Edwige
PAYE-BEN
YASMINA,
adjoints
-
Jean-Paul
CLEMENT,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Annie
MACKE,
Eric
LANTOINE,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Joël
BOUTE,
Frédérique
VISTE,
Frédéric
BROUTIN,
Nathalie
KOSOLOSKY,
Bruno
LECLERCQ,
Priscilla
REMY,
David
CALONNE,
Estelle
BOUTE,
Clément
LEFEVRE,
conseillers
municipaux
délégués
-
Jérôme
LEMAN,
Virginie
MELKI-TETTINI,
Karim
BERBACHE,
Malika
LERICHE,
Ludovic
MORTAGNE,
Elodie
THIEME,
Marie-Christine
MINCHILLI,
Laurent
JEANNAS,
conseillers
municipaux.
Était absent
excusé
:
Thomas
JORIEUX,
adjoint
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Eric
LANTOINE,
conseiller
délégué. Secrétaire
de
séance
: Isabelle
DUPONT
En
exercice
: 33
Présents
: 32
Votants
: 33
2026-11
Adoption
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal.
ADOPTEE
25
voix
pour,
8
contre
(J.
LEMAN,
V.
MELKI-TETTINI,
K.
BERBACHE,
M.
LERICHE,
L.
MORTAGNE,
E.
THIEME,
MC.
MINCHILLI,
L.
JEANNAS)
2026-12
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2026,
présentation
du
rapport.
ADOPTEE
25
voix
pour,
8 contre
(J.
LEMAN,
V.
MELKI-TETTINI,
K.
BERBACHE,
M.
LERICHE,
L.
MORTAGNE,
E.
THIEME,
MC.
MINCHILLI,
L.
JEANNAS)
2026-13
Désignation
des
représentants
du
conseil
municipal
au
conseil
d'administration
du
CCAS.
ADOPTEE
à l'unanimité
2026-14
Avance
de
la
subvention
de
fonctionnement
2026
du
CCAS
de
Marly.
ADOPTEE
à l’unanimité
1/2 Département
du
Nord
République
Française
2026-15
Approbation
de
deux
conventions
avec
le
Département
du
Nord
relatives
à
des
aménagements
sur
la
RD
73,
rue
Jean
Jaurès
—
Autorisation
de
signer.
ADOPTEE
25
voix
pour,
8
contre
(J.
LEMAN,
V.
MELKI-TETTINI,
K.
BERBACHE,
M.
LERICHE,
L.
MORTAGNE,
E.
THIEME,
MC.
MINCHILLI,
L.
JEANNAS) 2026-16
Avis
de
création
d’une
chambre
funéraire.
ADOPTEE
à
l’unanimité.
2026-17
Sortie
du
patrimoine
comptable
de
biens
meubles
de
la
commune
et
poursuite
du
travail
de
mise
à jour
de
l’inventaire.
ADOPTEE
à l’unanimité.
A
Marly,
le
02
avril
2026
Le
Maire
2/2