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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2025 02 AR PREF Avenant 3 GEOPEKA etude patouse 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2025 02 AR PREF Avenant 3 GEOPEKA etude patouse 2)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20250114-D_2025 02-AU
Accusé certifié exécutoire
EX sl — Réception par le préfet : 17/01/2025) Liberté + Égalité + Fraternité Publication - 17/01/2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le
cadre de l'exécution d'un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies
42410 PELUSSIN
SIRET 244 200 895 00054
Tel : 04.74.87.30.13 - Courriel : ccpr@pilatrhodanien.fr
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
Mandataire :
GeoPeka
256 lieu-dit l'Hivernerie 42 410 LA CHAPELLE-VILLARS
SIRET : 801 589 466 00037
Tel : 0675716982
Mail : Guillaume fantino@geopeka.com
Co-traitant
OPALE
ZA la Plaine 11 300 COURNANEL
SIRET : 484 913 793 00036
Tel : 04.68.69.20.01
Mail : secretariat@opale-ingenierie.fr
& Objet du marché public:
{Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d'allotissement, préciser
également l'objet et la dénomination du lot concerné.)
Etude pour la gestion sédimentaire du ruisseau de la Patouse au droit de la ZAE de la Bascule
m Date de la notification du marché public : 24 décembre 2021
B Durée d'exécution du marché public : 9.5 mois. — Tranche ferme suspendue du 23/06/2022 au 15/11/2022. m Montant initial du marché public :
= Taux de la TVA : 20%
“ Montant HT: 16 275 € (tranche ferme)
s Montant TTC :19 530€
Montant de l'avenant 1 :
" Taux de la TVA : 20%
"Montant HT : 4100 €
"Montant TTC: 4 920 €
Montant de l'avenant 2 :
" Taux de la TVA: 20%
" Montant HT: 4100 €
a Montant TTC: 4920 €
Nouveau montant du marché public :
s Taux dela TVA:20%
= Montant HT : 26 350 €
s Montant TTC: 31 620 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-202501 14-D_2025_02-AU]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/01/2025
Publication : 17/01/2025
B Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Une erreur de chiffrage de la mission VISA a été constatée. |! convient donc de réduire de 50 € le montant total du marché.
B Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : (Cocher la case correspondante.)
CC] Non
Montant de l'avenant :
= Taux dela TVA:20%
“ Montant HT:-50 €
s Montant TIC:-60€
s % d'écart introduit par l'avenant : -0.19 %
Nouveau montant du marché public :
" Taux dela TVA:20%
" Montant HT: 26 300 €
s Montant TTC: 31 560 € Accusé certifié exécutoire
A ‘64 Réception par le préfet : 17/01/20 om: prenom a qualité Lieu et date de signature |Publication : 1$igrature du signataire (*)
Guillaume FANTINO, Président de GeoPeka | Condrieu, le 09/01/2025
SAS
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l’Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
à Van le Alletl2o2s
Signature
(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
L e Fe deut Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
QUrmTratcC|
Accusé certifié exécutoire
: un Réception par le préfet : 17/01/2025 # En cas de remise contre récépissé : Publication : 17/01/2025
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Signature du titulaire,
8 En cas d'envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
8 En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de Faccord-cadre.)
Date de mise à jour : 01/04/2019. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-202501 14-D_2025_02-AU]
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/01/2025
Publication : 17/01/2025
Tranche ferme :
ne Total sur Total global Répartition par cotraitant
honoraire % HT Part de GeoPeka | Part d'Opale
DIAGNOSTIC 24% 3 925,00 € 3 375,00 € 550,00 €
Définition des enjeux et 13% 2125,00€| 1575,00€ 550,00 € objectifs
Réalisation profil 10% 1 650,00 € 1 650,00 € - €
Définition procédure 17% 2750,00€| 2525,00€ 225,00 € réglementaire
Dépôt dossier Loi sur l'eau 31% 5 000,00 € 4 325,00 € 675,00 €
Rédaction CCTP Travaux 5% 825,00 € 600,00 € 225,00 €
TOTAL 100% 16 275,00 € 11 400,00 € 4 875,00 €
Tranche conditionnelle :
Répartition par cotraitant Total sur
de honoraire % LOL ESSNUn Part de GeoPeka Part d'Opale
Mission ACT 100% 2 475,00 € 1 375,00 € 1 100,00 €
TOTAL 100% 2 475,00 € 1 375,00 € 1 100,00 €
Total sur Répartition par cotraitant
Gi honoraire # IECALS CSN 1 Part de GeoPeka Part d'Opale
Mission VISA 100% 775,00 € 225,00 € 550,00 €
TOTAL 100% 775,00 € 225,00 € 550,00 €
Total sur Répartition par cotraitant
HS honoraire % ÉABGRALTIT Part de GeoPeka Part d'Opale
Mission DET 21% 550,00 € 550,00 € - € Mission OPC 51% 1 375,00 € 1 375,00 € - € Mission OPR 9% 750,00 € 500,00 € 250,00 € TOTAL 100% 2 675,00 € 2 425,00 € 250,00 € Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
1042-244200895-20250114-D_2025_02-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 17/01/2025)
Publication : 17/01/2025