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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2023
unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 51 AR PREF Avenant1 trx patouse
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 2024 51 AR PREF Avenant1 trx patouse)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit,
Liberté + Égaliné +. Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des prairies
42410 PELUSSIN
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
MONTAGNIER TP
13 rue de l'Europe 42 410 PELLUSSIN
Tél : 04 74 87 63 01
m Objet du marché public:
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d'allotissement, préciser également l'objet et la dénomination du lot concemé.)
Travaux de gestion sédimentaire sur le ruisseau de la Patouse
& Date de la notification du marché public : 04/07/2024
B Durée d'exécution du marché public : 15/07/2024 au 02/08/2024 - prolongé par OS2 jusqu'au 25/09/2024.
m Montant initial du marché public :
= Taux dela TVA: 20 %
s Montant HT: 16 500 €
s Montant TTC: 19 800 €
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-244200895-20241 009-D 2024 51AVI1PAT-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/10/2024
Publication : 21/10/2024
1 Formulaire noncoigatone Ee avec sa notice SES sur le site du ministère as de l'économie. # Modfications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
En cours de chantier une dalle béton a été découverte. Cette dalle n'était pas connue et non mentionnée dans le cahier des charges. L'entreprise ne pouvait pas se douter de sa présence même près la visite préalable. Pour la poursuite du chantier, l'entreprise a dû procéder à sa démolition ce qui a entrainé un coût supplémentaire.
& Incidence financière de l'avenant :
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public : {Cocher la case correspondante.)
CJ Non DE] Oui
Montant de l'avenant :
s Taux de la TVA: 20 %
= Montant HT: 1051.07 €
“ Montant TTC: 1 261.28 €
Nouveau montant du marché public :
=" Taux de la TVA: 20
“ Montant HT: 17 551.07 €
s Montant TTC: 21061.28€
Ecart introduit par l'avenant : 6.37%
_ "éigmatairel) | eue date de signature |" Mathieu MONTAGNIER - Président PELUSSIN le 09/10/2024
(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.
Pour l'Etat et ses établissements :
(Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
Pdhuosa re. 9 Mel2o2 Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-244200895-20241009-D_2024_51AVIPAT-AU Signature
Accusé certifié exécutoire { POV au teur ou de Véns e_ N£/SLC | Réception par le préfet : 21/10/2024
Publication : 21/10/2024 » En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
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Signature du titulaire,
» En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
# En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20241009-D 2024 51AVIPAT-AU
ATCUSÉ TETTITTÉ EXÉCUTOITE
Réception par le préfet : 21/10/2024
Publication : 21/10/2024
Date de mise à jour : 01/04/2019. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20241009-D 2024 51AVIPAT-AU
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 21/10/2024
Publication : 21/10/2024