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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 23 02 AR PREF Avenant 2 DIZINGUEUR lot3 batiment EEV
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - D 23 02 AR PREF Avenant 2 DIZINGUEUR lot3 batiment EEV)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Consommateurs, Justice et droit,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-244200895-20230106-D_23_02-AU Ke 5
Accusé certifié exécutoire 7 Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Réception par le préfet : 06/01/2023
Affichage : 06/01/2023
MINISTERE DE L’'ECONOMIE ET DES FINANCES
Direction des Affaires Juridiques
Le formulaire EXE10 est un modèle d'avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice, dans le cadre de l'exécution d'un marché public.
(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public.)
COMMUNAUTES DE COMMUNES DU PILAT RHODANIEN
9 rue des Prairies
42410 PELUSSIN
Tel : 04.74.87.30.13
Courriel : ccpr@pilatrhodanien.fr
[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l'établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d'entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]
DI-ZINGEUR
LES Vernasses — Zone du Marlet
07340 SERRIERES
SIRET : 804 454 528 00022
Courriel : di-zingueur@orange.fr — 06 11 28 92 89
m Objet du marché public:
{Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public. En cas d'allotissement, préciser également l'objet et la dénomination du lot concemé.)
Construction d’un petit bâtiment de rangement de matériel — Espaces Eaux Vives.
Lot n°3 : Charpente, couverture, zinguerie, bardage bois, menuiseries extérieures.
m Date de la notification du marché public : 14 novembre 2022
m Durée d'exécution du marché public : 2.5 mois.
8 Montant initial du marché public :
"Taux de la TVA : 20%
"Montant HT : 60 097.40 €
n Montant TTC: 72 116.88 € æ Modifications introduites par le présent avenant :
(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTF modifiés ou complétés ainsi que l'incidence financière de chacune des modifications apportées.)
Pour répondre à l'évolution des contraintes de rangement du matériel (canoë/kayak) de la FFCK, il convient d'aménager spécifiquement l'intérieur du local.
& Incidence financière de l'avenant .
L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public :
{Cocher la case correspondante.)
[3 Non E Oui
Montant de l'avenant :
s Taux de la TVA: 20%
s Montant HT: 8 336.34 €
= Montant TTC: 10 003.61 €
s % d'écart introduit par l'avenant : 13.87 %
Nouveau montant du marché public :
s Taux de la TVA: 20%
s Montant HT :68 433.74 €
“ Montant TTC: 82 120.49 €
Nom, prénom et qualité . . du signataire (*) Lieu et date de signature | Signature
LG Are),
(*} Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente. Pour l'Etat et ses établissements :
{Visa ou avis de l'autorité chargée du contrôle financier.)
A: PO ne le LR juuier 202 3
Signature
{représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité adjudicatrice)
Le Prencdeut-
Sea RAULVET = En cas de remise contre récépissé :
Le titulaire signera la formule ci-dessous :
« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »
Aussi cure cen ren menenen nues @ seu cc eco secouer
Signature du titulaire,
# En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :
{(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
8 En cas de notification par voie électronique :
(Indiquer la date et l'heure d'accusé de réception de la présente notfification par le titulaire du marché public ou de l'accord-cadre.)
Date de mise à jour : 01/04/2019.