Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE asociation satde lamentinois
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention UNI
Déliberation - 99 DE Attribution lassociation lamentin hanball cl
Déliberation - 99 DE 86 attribution de subvention association fan
Déliberation - 99 DE attribution dune subvention à lassociation s
Déliberation - 99 DE association USL
Déliberation - 99 AI Attribution lassociation WAREN
Déliberation - 99 DE Subvention association Kannaval
Déliberation - 99 DE attribution lassociation les ambassadeurs
Déliberation - 99 DE attribution des sacs cadeaux
Déliberation - 99 DE Attribution association LBC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lamentin.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE Attribution association LBC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
971-219711157-20190902-del61-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet : 02/09/2019
Affichage :
29/03/2018
&)
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
En
Qui
ont
pris
exercice
au
Conseil
part
à
la
Municipal
Délibération
33
33
25
Date
de
la
convocation
13
août
2019
Date
d'affichage
de
la délibération
VOTE :
Adoptée
à l’unanimité
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
LAMENTIN
Séance
du
22
août
2019
L’an
deux
mille
dix
neuf et le jeudi
vingt
deux
août
à dix-huit
heures
treize
huit
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LAMENTIN
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jocelyn
SAPOTILLE,
Maire.
Présents
:
|
M.
Jocelyn
SAPOTILLE
maire;
M.
Ephrem
GLORIEUX
;
Mme
Clara
|
RIGAH;
M.
Bruno
FELICIANNE;
Mme
Liliane
MAXIMIN-BAJAZET;
M.
Yvon
COMBES;
Mme
Manuela
PETRO-METONY;
M.
Jean-Louis
SAINSILY
adjoints
au
maire.
Mme
Francelise
VEPONDE;
M.
Christian
CITADELLE;
M.
Arthur
MARICEL;
Mme
Marie-Line
JACQUET
;
M.
Rodrigue
MOULIN
;
Mme
Jacqueline
BELFORT;
Mme
Lucette
SAHAI:;
M.
Pierre
ALBINA;
Mme
Marianne
BOURRIQUIS;
M.
José
CANEVY
; Mme
Nadège
PERMAL
; Mme
|
Anick
ARNASSALOM
; M.
Richard
PROMENEUR
; Conseillers
Municipaux.
Représentés
:
Mme
Christiane
TREIL
ALBON
par
Mme
Marianne
BOURRIQUIS
M
Lucien
BEAUZOR
par
M.
Bruno
FELICIANNE
Mme
Gladys
BURAT
par
Mme
Jacqueline
BELFORT
Mme
Raphaëlle
DAGONIA
par
M.
Pierre
ALBINA
Absents
:
M.
Saturnin
FRANCILLONE
;
Mme
Nadia
MECHARLES;
M.
José
TORIBIO
; Mme
Sylvie
DAGONIA
; M.
Nicole
VEREPLA
; Mme
Francelise
LAPIN
—
BEGARIN
; Mme
Caroline
PARIZE
; M.
Florent
TREIL
DELIBERATION
N°
2019/08/61
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
A
L’ASSOCIATION
« LAMENTIN
BASKET
CLUB
(L.B.C.)
»
L’association
« LAMENTIN
BASKET
CLUB
» initie
ses
adhérents
à la pratique
du
basket
et
a pour
ambition
de
faciliter
l’accès
à ce
sport
aux jeunes
lamentinois.
L’association
participe
au
championnat
régional
de
basket
et
s’entraîne
avec
des
objectifs
précis
pour
atteindre
un
niveau
sportif d’excellence. L'association
souhaite
développer
encore
plus
cette
activité
et a des
projets
en
ce
sens.
Elle
sollicite
donc
la commune
pour
l’obtention
d’une
subvention
d’un
montant
de
25
000€.
La
commune
apporte
régulièrement
son
soutien
aux
associations
qui
facilitent
l’accès
au
sport
pour
tous
et qui
transmettent
aux
pratiquants
des
valeurs
humaines
à travers
leur projet
sportif.
C’est
dans
cette
optique
que
le
Maire
vous
propose
d’attribuer
à
F’association
« LAMENTIN
BASKET
CLUB
»
une
subvention
d’un
montant
de
5
000€
(cinq
mille
euros)
pour
l’année
2019. Le
conseil
Municipal
Considérant
la
demande
de
l’association
« LAMENTIN
BASKET
CLUB
»
sollicitant
la
commune
de
Lamentin
pour
l’attribution
d’une
subvention
d’un
montant
de
25
000€
Considérant
la politique
d'accompagnement
de
la commune
au
monde
associatif
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
maire
et délibéré
;
DECIDE ARTICLE
1-
D’allouer
une
subvention
d’un
montant
de
5
(00€
à l’association
« LAMENTIN
BASKET
CLUB
».
ARTICLE
2:
De
donner
pouvoir
au
Maire
pour
signer
tous
actes
et
documents,
accomplir
toutes
formalités
administratives
et financières
pour
mener
à bien
l’exécution
de
la présente.
ARTICLE
3
: La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
date
de
sa
publication
et de
sa transmission
au représentant
de
l’Etat.
Adoptée
à l’unanimité