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Compte-Rendu - OJ CM 31 03 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune de Bréhal.
Lien du pdf (Compte-Rendu - OJ CM 31 03 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
ZX Bréhal
TRAVAUX ET URBANISME
- Avis sur le projet de Plan Local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) de la Communauté
de communes Granville Terre et Mer— DL.
- Avenant n°1 au marché public de maitrise d'œuvre pour la réalisation du lotissement de
la Chênée — Annule et remplace la délibération n°2025-034 — DL.
- Marché public de travaux — Attribution du marché de travaux pour l'extension du
cimetière et la réalisation d’un parking— BD.
- Validation de l’esquisse et du projet de rénovation de la salle socioculturelle de Saint-
Martin — APS — BD.
MOYENS GÉNÉRAUX, RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
- Délibération portant mise à jour du tableau des emplois permanents — DL.
- Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non-
permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activités — DL.
- Indemnités des élus — DL.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Département
de la MANCHE
Arrondissement
d’Avranches
Canton de BRÉHAL
Commune de BRÉHAL
Ordre du jour
Conseil Municipal
du
31 mars 2025
19h00
Salle du Conseil
Municipal
Mairie de Bréhal
À Bréhal,
Le 25 mars 2025,
Le Maire,
= Daniel LÉCUREUIL