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Déliberation - Liste des deliberations 20240924
Document publié le Mardi 24 septembre 2024 par la commune d'Espondeilhan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20240924)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
~ ~ ' sondeilhan REPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT COMMUNE D'ESPONDEILHAN LISTE DES DÉLIBÉRA TIONS EXAMINÉES SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 SEPTEMBRE 2024, A 19HOO Délibération n°2024-053: Choix du maître d'œuvre - Travaux d'aménagement avenue de la Tuilerie - Approuvé Délibération n°2024-054: CABM - Demande d'attribution d'un fonds de concours au titre du Fonds de Soutien aux Communes (FSC) pour les achats d'équipement/matériel, considéré comme immobilisation corporelle, d'un montant inférieur à 10 000 € - Approuvé Délibération n°2024-055: CABM - Demande d'annulation d'un fonds de concours obtenu au titre du Fonds de Soutien aux Communes (FSC) pour le projet de travaux de remplacement des jeux d'enfants pour l'école et le parc communal - Approuvé Délibération n°2024-056 : Création d'un emploi permanent de rédacteur territorial - Approuvé Affiché le 25 septembre 2024 Le Maire, Christophe LLOP