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Arrêté - 2023 63 T circulation interdite rue de la Fontaine cérémonie du 01.11.23
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Chamarande.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 63 T circulation interdite rue de la Fontaine cérémonie du 01.11.23)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE CHAMARANDE
Département de l'Essonne
ARRÊTÉ DU MAIRE N° 2023-63-T
Arrondissement d'Etampes DU 26 OCTOBRE 2023
Canton de Dourdan PORTANT RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE
cn D DE LA CIRCULATION téléphone : 01.60.82.20.11 RUE DE LA FONTAINE, PLACE DU DOCTEUR AMODRU télécopie : 01.60.82.64.09 ET RUE DU MAÎTRE AUTEL
e-mail : maiie@chamarande.fr LE 1* NOVEMBRE 2023
site : www.chamarande.fr
Le Maire de la commune de Chamarande,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2212-1, L.2212-2 et L.2213-1,
Vu le Code de la route,
Vu le Code de la voirie routière,
Vu l’article R.610-5 du Code pénal,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié, relatif à la signalisation routière,
Considérant que dans le cadre de l’organisation par la Mairie d’une cérémonie officielle au Monument aux Morts, il est nécessaire de réglementer la circulation rue de la Fontaine,
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le mercredi 1° novembre 2023 de 12h00 à 20h00, la circulation sera réglementée comme suit rue de la Fontaine et place du Docteur Amodru :
- Dans le sens de place de la Libération vers la place du Docteur Amodru, la circulation sera interdite
après l'allée menant à l’église jusqu’au croisement avec la rue du Commandant Maurice Arnoux.
- Du croisement avec la rue du Commandant Maurice Arnoux jusqu’à l’allée menant à l’église.
La circulation sera également interdite rue du Maître Autel dans sa partie côté rue de la Fontaine.
ARTICLE 2 : La signalisation de cette interdiction sera conforme à l'instruction interministérielle sur la signalisation routière.
ARTICLE 3 : Copie du présent arrêté sera transmise à :
- SDIS 91,
- Brigade de Gendarmerie de Lardy,
- Police Communale Intercommunale,
Et toutes autorités administratives et agents de la force publique qui sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
L’Adjoint au Maire, chargé de la voirie et de la police
municipale,
Olivier LEJEUNE
Commune de Chamarande — 2 place de la Libération — 91730 CHAMARANDE