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Convocation - 33D2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mirepoix.
Lien du pdf (Convocation - 33D2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Démocratie,
Total
membres
23
En
exercice
23
Convocation
03/06/2021
Présents
19
)
Absents
À
n°022-9Nn91
Procuration
3
nn
33-LUZ1I
Votants
22
Par
suite
d'une
convocation
en
date
du
trois juin
deux
mille
vingt
et un,
les
membres
composant
le Conseil
Municipal
de
MIREPOIX
(ARIEGE)
se sont réunis
à la salle
Paul
Dardier,
à MIREPOIX
(ARIÈGE)
le lundi
sept juin deux
mille vingt
et un à vingt
heures
trente,
sous
la présidence
de Monsieur
CAUX
Xavier,
Maire.
Présents: CAUX
Xavier,
PORTET
Christian,
DILLON
Valérie,
LE
MINEZ
Monique,
BOULBES
Loïc,
BARON
René,
ROUGE
Pierre,
JOLIBERT
Marie-Christine,
CHARRASSE
Evelyne,
VALETTE
Michel,
GARRIGUES
Véronique,
ESCANDE
Jacques,
MARROT
Catherine,
ZAROIL
Mimoun,
ANDRIEU
Christelle,
ROUCH
Mylène,
BOURDONCLE
Stéphane,
COMTE
Nicolas,
GIROUSSE
Laurent.
Procurations: ALEXANDRE
Maria
à
COMTE
Nicolas,
ALBAN
Marie-Françoise
à GIROUSSE
Laurent,
PEISER
Jean
Luc
à CAUX
Xavier
Absents
: ALEXANDRE
Maria,
ALBAN
Marie-Françoise,
FOURCAUD
Éric,
PEISER
Jean-Luc.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l'article
L.2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Président
ayant
ouvert
la séance
et fait
l'appel
nominal,
il a
été
procédé,
en
conformité
avec
l'article
L. 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil.
Mme.
MARROT
Catherine
est désignée,
à l'unanimité,
pour
remplir cette
fonction.
Objet
: Vote des subventions
aux associations
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
montant
des
subventions
attribuées
par
la
commune
de Mirepoix
aux associations,
au titre de l’année
2021.
Il est précisé
que
seuls les dossiers
complets
de demandes
de subventions
sont présentés
lors de cette séance.
“
Décide
d’allouer
aux
associations,
au
titre de
l'exercice
2021,
les
montants
tels que
présentés
dans
le tableau
joint à la présente,
=
Dit que
les crédits sont inscrits au budget,
=
Charge
Monsieur
le Maire
de toutes
les démarches
pour la bonne
réalisation des
présentes.
Ainsi
fait et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
et ont signé
au
registre tous
les membres
présents.
Pour
extrait certifié conforme,
,
REÇU
EN
PREFECTURE
!
le
11/06/2821
L
Apple
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aquéve
E
qu
te
com
1 ANNEXE - Point 4. Vote des subventions aux associations
Nom de l'Association Subvention Subvention Propositions obtenue en 2020 | demandée en 2021 P
Coopérative scolaire école maternelle Jean Jaurès 1872 € 1 870 € 1 870,00 € Coopérative scolaire école élémentaire Jean Jaurès 4 420 € 4 420 € 4 420,00 € OGEC Mirepoix école Saint Maurice (avance sur subvention) 44 520 € 44 000 € 13 000,00 €
REÇU
EN
PREFECTURE
TOTAL 19 290,00 €
le
11/86/2821
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née
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302021-D0E
34
DE-003-2109301945-20210607-3