Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 03032020
Convocation - Convocation du CM Seance du 25.06.2019
Convocation - Convocation du CM Seance du 25.06.2019
Convocation - CONVOCATION CM 29 01 2019
Convocation - CONVOCATION CM 30 06 2020
Convocation - CONVOCATION CM 30 06 2020
Convocation - CONVOCATION CM 29 01 2019
Convocation - 56 CONVOCATION CM DU 21012020
Convocation - 56 CONVOCATION CM DU 21012020
Convocation - 54 Convocation CM 22102019
Convocation - Convocation CM du 03032020
Document publié le Mercredi 26 février 2020 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 03032020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Justice et droit,
4
L
Scherwiller, le 26 février 2020
Scherwiller
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le,
Mardi 03 mars 2020
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
57.1
57.2
57.3
57.4
57.5
57.6
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2020
ADMINISTRATION GENERALE
Gestion du personnel
A. Emploi sous contrat aidé
B. Création d’un poste d’Adjoint technique 1ère classe
CULTURE - PATRIMOINE
Eglise Saints Pierre et Paul
Rénovation de l'éclairage
Autorisation de procéder aux travaux et maîtrise d'ouvrage
FORET-CHASSE
Triage forestier - Kertzfeld
Convention relative à la mutualisation du loyer de la Maison Forestière communale de Kertzfeld
VOIRIE-RESEAUX
Aménagement route des Romains/ Tranche 2 - Rue du Taennelkeuz
URBANISME
A. ATIP - Mission d’assistance technique
Avenant - Modification N°2 du PLU
B. Déclassement du chemin rural de la Binn - Information
C. Rue du Muscat - Déclassement d’une partie
D. Modification N°2 du PLU - approbation
een tél:03 88 58 33 33
fax: 03 88 82 71 74
www.scherwiller.fr courriel : mairie@scherwiller.fr 57.7
57.8
57.9
E. Exercice du droit de rétrocession de la parcelle cadastrée en section C N° 741/557 formant le lot 11 du lotissement communal Parc d’Activités Artisanales Est - 2°" tranche (Vente de la SCI AVS au profit des époux Cevizoglu)
FINANCES
BUDGET GENERAL DE LA COMMUNE - Exercice 2019
A. Compte de gestion 2019
1 AFUA Halbpfad - Intégration du résultat
2 Budget communal
B. Compte administratif 2019
C. Bilan des acquisitions et des cessions
D. Affectation du résultat de fonctionnement
DELEGATIONS D’ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
57.10 VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER