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Document publié le Mardi 23 juin 2020 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 30 06 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
4
k.
Scherwiller, le 23 juin 2020
ScherWwiller
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILLER
waw.scherwiller.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J'ai honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 30 juin 2020
à 19 h 00 - Salle polyvalente Alphonse HAAG
L’ordre du jour est le suivant pour la séance N° 2 du mandat 2020-2026 :
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2020
ADMINISTRATION GENERALE
A. Formation de la Commission Communale des Impôts Directs
B. Désignation de représentants à l'Association des Communes forestières
d'Alsace et de la Fédération Nationale des Communes forestières
C. Gestion du personnel
Service technique - Modification des horaires de travail - Avenant N° 8 au
protocole ARTT
EDUCATION-AFFAIRES SCOLAIRES
Communauté de Communes - Périscolaire
Mise à disposition de locaux
FORET-CHASSE
Triage de Kertzfeld
Convention relative à la mutualisation du loyer de la Maison Forestière Communale
de Kertzfeld
ENVIRONNEMENT
Arrêté préfectoral portant autorisation temporaire de prélèvement d’eau dans les
cours d’eau du Bas-Rhin pour l’exercice de l’activité saisonnière d’irrigation 2020
tél: 03 8B 58 33 33
fax: 03 88 82 7174
courriel: mairie@scherwiller.fr URBANISME
BINN- Avenant N°1 à la convention de portage foncier
DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
COMMUNICATIONS
VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER