Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation du CM Seance du 25.06.2019
Convocation - Convocation du CM Seance du 23.07.2019
Convocation - Convocation du CM Seance du 23.07.2019
Convocation - CONVOCATION CM 29 01 2019
Convocation - CONVOCATION DU CM SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2019
Convocation - CONVOCATION CM 30 06 2020
Convocation - CONVOCATION DU CM SEANCE DU 24 SEPTEMBRE 2019
Convocation - Convocation CM du 03032020
Convocation - Convocation CM du 03032020
Convocation - CONVOCATION CM 30 06 2020
Convocation - Convocation du CM Seance du 25.06.2019
Document publié le Mardi 25 juin 2019 par la commune de Scherwiller.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM Seance du 25.06.2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
4
k.
Scherwiller
Scherwiller, le 18 juin 2019
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame,
Monsieur et cher Collègue,
J’ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le,
Mardi 25 juin 2019
à 19 h 00 - salle du Conseil Municipal de la Mairie
L'ordre du jour est le suivant :
SL.1
51.2
513
51.4
51.5
51.6
Mairie de Scherwiller
1, place de la Libération
67750 SCHERWILILER
vawschenwiller fr
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2019
ADMINISTRATION GENERALE
A. Composition du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de Sélestat fixée dans le cadre d’un accord local
Fixation du nombre et de la répartition des sièges
ADMINISTRATION GENERALE
B. Groupement de Commandes relatif à l’acheminement et la fourniture d'électricité et de services associés entre la communauté de Communes de Sélestat, la Commune de Baldenheim, la Commune de Châtenois, le CCAS de Châtenois, le Conseil de Fabrique de Châtenois, la Commune de Dieffenthal, la Commune de Ebersheim, la Commune de Ebersmunster, la Commune de Kintzheim, la Commune de Mussig, la Commune de Orschwiller, la Commune de Scherwiller, le CCAS de Scherwiller et la Commune de Sélestat
CULTURE-PATRIMOINE
Organisation d’un concert dans le cadre des Noëlies
PATRIMOINE
Château du Ramstein
Avant-projet définitif - Révision du budget de l’opération et plan de financement Autorisation de travaux - Lancement des procédures de consultation en vue de la dévolution des travaux
VOIRIE-RESEAUX
Aménagement de la rue Sainte Odile
Avenant au lot N°1 - Voirie
URBANISME
Déclassement d’un chemin rural et d’une partie de voie publique
Convention ATTP
1él:03 88 8E 3 37
fax: 08 88 82 71 74
courriel: mairiessscherwiier.fr5L7 ESPACE SCOLAIRE
Construction d’une école élémentaire de 10 classes
Mise en place de panneaux photovoltaïques - Présentation du projet - Coût - Aides diverses - Lancement de l'opération
518 FINANCES
Cession d’un pulvérisateur
Sortie d'inventaire
519 DELEGATIONS D'ATTRIBUTION AU MAIRE
5110 COMMUNICATIONS
5LI VŒUX - DIVERS
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l'expression de mes
sentiments les meilleurs.
Le Maire
Olivier SOHLER