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Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 5)
Thèmes du document : Dialogue social, Banque, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 23 Septembre 2021 à 19 heures
Salle conseil municipal
La séance se tiendra sans public.
Fait à Oraison, le 16 septembre 2021
ORDRE DU JOUR
Compte rendu des délégations de M. le Maire
DCM 58 /2021 Contrats d’apprentissage
DCM 59 /2021 Tableau des effectifs des emplois permanents
DCM 60 /2021 Avenant n°2 au protocole d’accord du 25 avril
2018 fixant les règles relatives à l’aménagement
du temps de travail au sein de la mairie
d’Oraison
DCM 61/2021 Modification du régime indemnitaire des agents
de la commune d’Oraison
DCM 62/2021 Acquisition d’une partie du Château d’Oraison
Demande de subventions au Conseil Régionale et
au Conseil Départemental
DCM 63/2021 Adoption de la téléprocédure de dépôt des
demandes d’autorisation d’urbanisme mise en
place par la DLVA
DCM 64/2021 Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties.
Limitation de l’exonération de 2 ans en faveur
des constructions nouvelles à usage d’habitation
DCM 65/2021 Garantie d’emprunt en faveur d’Unicil
Programme Les Bastides du Soleil Tranche 1
DCM 662021 Garantie d’emprunt en faveur d’Unicil
Programme Les Bastides du Soleil Tranche 2
DCM 67/2021 Décision Modificative n°2 Budget Principal
DCM 68 /2021 Décision modificative n°1 Budget caveaux
DCM 69/2021 Avis concernant la déclaration d’intérêt
général et l’autorisation environnementale
relative au programme de restauration et
d’entretien des bassins versants du Rancure
et des ravins de l’Escale et de volonne
DCM 70/2021 Dérogation au repos dominical 2022