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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montroy.
Lien du pdf (Déliberation - publicite delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations adoptées par le Conseil municipal du 21 avril 2026 Conformément à l'article L 2121-15 du CGCT, Adoption du procès verbal du Conseil municipal du 30 mars 2026
N°
Titre
Rapporteur
Sens des votes
1
Affectation du résultat BP 2025 Commune
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
2
Affectation du résultat BA 2025 Commerce
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
3
Vote du budget 2026 Commune
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
4
Vote du budget 2026 Commerce
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
5
Désignation
du
représentant
permanent
aux
assemblées
générales des actionnaires et du représentant en assemblée spéciale des collectivités de la SEM ENR LA ROCHELLE
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
6
Subventions 2026 aux associations
E.POUJADE
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 10 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 10 Suffrages exprimés : 11 Vote pour : 11 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ 7
Commission Communale des Impôts Directs (CCID)- Désignation des membres
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
8
Subvention 2026 au CCAS de Montroy
A.NICOLET
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
9
Subvention pour un projet de classe de découverte de l’école de Clavette
A.NICOLET
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
10
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire d’activité
A.NICOLET
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 14 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 1 Nombre de membres absents excusés : 1 Nombre de votants : 14 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
11
Désignation d’un correspond défense (CORDEF)
V. COTTREAU-GONZALEZ
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
12
Fongibilités des crédits 2026
S.NAHMANI
Membres en exercice : 15 Nombre de membres présents : 15 Nombre de membres ayant donné pouvoir : 0 Nombre de membres absents excusés : 0 Nombre de votants : 15 Suffrages exprimés : 15 Vote pour : 15 ADOPTÉE A L'UNANIMITÉ
Affichage le 24 avril2026