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Compte-Rendu - 07 OCTOBRE 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chantraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Économie et finances,
Canta
Rana
Chantraine pl
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CHANTRAINE
Chantraine,
le
8
Octobre
2021
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
7
Octobre
2021
NOM
Prénom
Présent(e)
Absent(e)
Excusé(e)
Pouvoir
à
BARBAUX
Marc
GILLE
Brigitte
HUSSON
Audrey
HINGRAY
Sandrine
Audrey
HUSSON
AUBERT
Michel
BOXBERGER
Jean-Daniel
VALDENAIRE
Jean-Pascal
BOUDOT
Agnès
COLIN
Elise
OHNIMUS
Martine
GIRARDIN
Anne-Marie
CAPES ES ES LS
GOTTMANN
Charlotte
Brigitte GILLE
MATHIOT
Carole
Jean-Pascal
VALDENAIRE
MULOT
Marie-Laure
|» |»
Martine
OHNIMUS
VIGUIER
Anne
BAUR
Sébastien
CHAPON
Jacques
CLAUDEL
Clément
DORGET
Patrick
HUMBLOT
Gérard
DUMARTIN
Marie-Noëlle
RICHARD
Max
ROBERT
Mickaël
Rx) xxx |»
Réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
BARBAUX,
Maire,
Ce
dernier
ayant
préalablement
accueilli
quatre
membres
du
Conseil
des
Jeunes
et
les
ayant
félicités
pour
leur
investissement
et les manifestations
organisées
cet été,
Les
membres
du
Conseil
des
Jeunes
ayant
poursuivi
en
exposant
leurs
projets
et leurs
volontés,
Madame
Marie-Noëlle
DUMARTIN
ayant
été
désignée
secrétaire
de
séance,
Monsieur
le Maire
ayant
proposé
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du
jour
initial,
à savoir :
- Projet
« BOX
» Norske
Skog
Golbey
— Enquête
publique
: avis
du
conseil
municipal,
Les
conseillers
municipaux
ayant
approuvé
cette
modification
apportée
à l’ordre
du
jour,
Après
lecture
et approbation,
à l'unanimité,
du
procès-verbal
de
la séance
du
31
Août
2021, Monsieur
BARBAUX
ayant
installé
une
nouvelle
conseillère
municipale,
Madame
Marie-Noëlle
DUMARTIN,
suivante
sur
la
liste
ayant
obtenu
la majorité
des
suffrages
lors
des
élections
municipales
du
15
mars
2020,
qui
a
pris
les
fonctions
de
conseillère
municipale
à
la
date
de
réception
de
la
lettre
de
démission
de
Monsieur
Vincent
MALBRANQUE,
à savoir
le 2
septembre
2021,
Le
Conseil
Municipal
a
acté
les
décisions
ci-dessous
et
pris
connaissance
des
informations
suivantes
: A approuvé,
à l'unanimité,
la Décision
Modificative
n°
3 au budget
communal.
Madame
HUSSON
a
expliqué
qu'il
était
nécessaire
de
prévoir
2800
€
en
dépenses
d'investissement
pour
le remplacement
d'un
poteau
incendie,
l'achat
d’un
ordinateur portable
et
le
changement
d'un
vidéoprojecteur
; ces
2800
€
seront
retirés
du
programme
« Appareil
technique
matériel outillage
».
À
prononcé,
à
l'unanimité,
l'admission
en
non-valeur
de
créances
pour
un
montant
de
290.50 €. À
approuvé,
à l'unanimité,
l'attribution
de
subventions
à des
associations :
©o
ANIMATION
- LOISIRS
- CULTURE
“Amis
Sans
Frontières
........,..,....,..,,,...,........
300
€
“Association
des
Concerts
classiques
d’Epinal
…
1500 €
"
Les
Loisirs
Chantrainois
..............................
300
€
o
SPORTS
"
Judo-Club
de
Chantraine
1500
€.
Monsieur
Mickaël
ROBERT
s'est
interrogé
quant
à
la
possibilité
d'accorder
une
subvention
à
une
association
extérieure.
Jean-Pascal
VALDENAIRE
lui a répondu
que
ça ne posait aucun
problème.
Monsieur
BAUR
a souhaité
savoir
si le projet
de participation financière
communale
à l'achat
de
licences pour
les jeunes
avait été étudiée.
Monsieur
VALDENAIRE
a
répondu
que
cette
proposition
le
serait
prochainement
en
commission
« Vie associative
».
A
autorisé,
à
l'unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
présenter
des
dossiers
de
demande
de
subvention
pour
la
construction
d’un
terrain
multisports
auprès
des
collectivités
suivantes
:
l'Etat,
la Région,
le Conseil
Départemental
et la Communauté
d'Agglomération
d'Epinal.
À
décidé,
à l'unanimité,
dans
le cadre
de
l'aménagement
de
la ZAC
du
Parc
de
l’Arsenal
:
d’acter
le
bilan
prévisionnel
actualisé
au
31
décembre
2020
qui
s'élève
à 3
753
163
€ HT
en
dépenses
et en
recettes
et d’en
approuver
le C.R.A.C.
au
31
décembre
2020
;
d'approuver
la conclusion
d'un
avenant
n°
8
à la
concession
d'aménagement
afin
de
revoir
le
montant
de la participation
d'équilibre
au bilan financier
de l'opération
;
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
tout
acte
se rapportant
à la présente
délibération.
A
accordé,
à
l'unanimité,
une
garantie
d'emprunt
en
faveur
de
la
S.E.B.L.,
aménageur
de
la
ZAC
du
Parc
de
Arsenal,
et
accepté
les
conditions
qui
en
découlent,
tout
en
s'engageant
à
créer
en
tant
que
de
besoin,
des
ressources
suffisantes
pour
assurer
le
paiement
des
sommes
dues
à la Banque
Populaire
Alsace
Lorraine
Champagne. +
A
approuvé,
à l'unanimité,
le projet
de
convention
de
maîtrise
foncière
opérationnelle
relative
à la requalification
de
trois
parcelles
sises
rue
Jules
Ferry
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Grand
Est
(E.P.F.G.E.)
et autorisé
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à la signer.
°
A
approuvé,
à
l'unanimité,
la
création
d’un
emploi
non
permanent
d’adjoint
d'animation
périscolaire
à temps
non
complet.
e
A
adopté,
à
l’unanimité,
l’état
d’assiette
exceptionnel
des
coupes
et
la
destination
des
produits
pour
l’exercice
2021.
°
A
décidé,
à l'unanimité,
d'émettre
un
avis
favorable
au
projet
« BOX
» présenté
par
la
société
Norske
Skog
GOLBEY.
Informations
et
questions
diverses
:
e
Monsieur
le Maire,
Marc
BARBAUX
:
o
À
fait
part
de
la
fin
des
travaux
de
réfection
de
la
rue
Général
de
Gaulle.
Des
chicanes
ont
été
réalisées
afin
de
réduire
la vitesse.
Des
mesures
de
vitesse
vont
être réalisées
afin
de
vérifier
l’efficacité
des
ces
aménagements.
o
À
informé
que
la
C.A.E.
avait
réalisé
des
travaux
de
création
de
chemin
en
bout
de
l’étang
de
Chantraine.
Monsieur
BAUR
a fait
remarquer
l'absence
d'accès
à
l'étang
du
côté
depuis
la
rue
du
Vallon
d'Olima.
o
À
indiqué
que
la
commune
étudiait
la
possibilité
d’extension
de
la
bibliothèque.
Cet
agrandissement
pourrait
permettre
d’offrir
un
service
plus
important
à
destination
de
la
jeunesse.
Un
groupe
de
travail
va
être
créé
et sera
animé
par
Madame
Anne
VIGUIER.
e
Madame
Audrey
HUSSON 2 informé
avoir
rencontré,
avec
Monsieur
le
Maire
et
Madame
Malika
BOULANOUAR,
responsable
de
la
comptabilité
et
des
ressources
humaines,
une
représentante
de
la D.G.F.I.P.
et ce,
afin
de travailler
sur
les prospectives
financières
de la commune.
e
Monsieur
Jean-Pascal
VALDENAIRE
2
informé
que
quatre
jeunes
chantrainois
étaient
« Cadets
de
la Défense
»
e
Monsieur
Jean-Daniel
BOXBERGER,
après
avoir
proposé
que
les
«Cadets
de
la
Défense
» chantrainoïis
soient
présents
lors
de
la prochaine
cérémonie
du
11
novembre,
a apporté
les
informations
suivantes :
o
Maison
médicale
:
le
projet
se
développe
bien;
une
équipe
de
professionnels
(2
médecins,
3 orthophonistes,
1 orthoptiste
et
1 infirmière)
travaille
sur
le sujet
;
o
Une
borne
de
télémédecine
a été
installée
à la pharmacie
de
Chantraine.
8
Monsieur
CHAPON 2 fait
part
de
son
souhait
de
voir
réétudiée
la signalisation
de
la « Zone
30
» de
Chantraine.
Celle-ci
n’est
pas
assez
claire
et personne
ne
sait quand
on
en
sort.
e
Madame
Elise
COLIN
2 informé
que
le
Conseil
des
Jeunes
est
actuellement
à la
recherche
de
citrouilles
pour
son
animation
« Halloween
».
La
séance
est
levée
à
20h30.
D =