Procès Verbal - 07 JUIN 2016

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Procès Verbal - 07 JUIN 2016 Document publié le Mercredi 8 juin 2016 par la commune de Chantraine. Lien du pdf (Procès Verbal - 07 JUIN 2016)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, Chantraine, le 8 juin 2016

ne

Canta Rana Chantra

CONSEIL MUNICIPAL DE CHANTRAINE

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU 7 juin 2016

NOM Prénom Présent Absent Excusé Pouvoir DIOT François

GILLE Brigitte

HINGRAY Sandrine

BARBAUX Marc

VALDENAIRE Jean-Pascal

HUSSON Audrey

OHNIMUS Martine

BOXBERGER Jean-Daniel

CORNU Henri

HARQUET Florian

XX

xxx

xx

le ee

PETOT Stephane

PIERRAT Nathalie X VALDENAIRE Jean-Pascal

FELLMANN Bernadette

HAMM Agnès

RICHARD Sylvie

RODRIGUES Chantal

IX

IX IX IX

SCHUMACHER Dominique

SEVRAIN Sophie X HINGRAY Sandrine AUBERT Michel

CHAPON Jacques

DORGET Patrick

xxx

IX

RICHARD Max

TRINIDAD Claude X DIOT François

Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur François DIOT, Maire.

Madame Martine OHNIMUS à été désignée secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 5 avril 2016 a été lu et adopté à la majorité (19 voix « Pour » et 4

« abstentions »).

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de rajouter deux points à l’ordre du jour : - organisation d’un spectacle le 14 juillet: convention avec la « Compagnie des Joli(e)s Mômes »,

- indemnisation d’intervenants pour les Nouvelles Activités Périscolaires.

L'assemblée accepte à l’unanimité de rajouter ces deux points à l’ordre du jour.

Le Conseil Municipal a acté les décisions ci-dessous et pris connaissance des informations suivantes :* A approuvé la participation financière au S.I.S.S.E. (Syndicat Intercommunal du Secteur Scolaire d’Epinal) d’un montant de 12 865 €.

* A approuvé la participation financière annuelle au S.M.I.C. (Syndicat Mixte pour l’Informatisation Communale), celle-ci s’élevant à 1 606,16 €.

* A approuvé l’adhésion des communes de BEAUFREMONT, HARMONVILLE et FRAPELLE au S.M.I.C.

* A autorisé Monsieur le Maire à adhérer au C.A.U.E. (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de

l'Environnement) des Vosges, le montant de l’adhésion étant de 279.39 €.

* À approuvé la révision du tarif de location de la chasse communale. Le loyer pour l’année 2016 a été fixé à s12€

* A approuvé le projet de périmètre de l’établissement public de coopération intercommunale (Communauté d’ Agglomération).

* A procédé au tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2017.

* A autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec l'association « Croqueurs de Pommes » dans l'objectif de créer un verger patrimonial partagé.

* A autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec l’O.D.C.V.L. (Office Départemental des Centres de Vacances et de Loisirs) dans le cadre de l’organisation d’un séjour en Croatie durant les vacances scolaires.

* A accordé une participation financière de 300 € pour le départ en retraite de Madame GAERTNER, enseignante à l’école élémentaire, et une de 300 € pour Madame LISTEL, enseignante à l’école maternelle.

* A accepté la proposition de Monsieur le Maire d’adjoindre au Plan Local d'Urbanisme deux tables de concordance, l’une législative et l’autre réglementaire, permettant d'identifier la nouvelle numérotation des articles du Code de l'Urbanisme, les dispositions de ce dernier (1 Livre) ayant fait l’objet d’une nouvelle rédaction et étant entrées en vigueur depuis le 1° janvier 2016.

* A autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec la « Compagnie Joli(e)s Mômes » en vue de l’organisation d’un spectacle le 14 juillet 2016.

* A autorisé le versement d’indemnités aux intervenants des N.A.P. (Nouvelles Activités Périscolaires).

* A pris connaissance du résultat de la consultation concernant la fourniture d’un tracteur neuf et d'équipement avec reprise de l’ancien matériel.

* A pris connaissance du résultat de la consultation concernant la confection et la livraison de repas aux restaurants scolaires des écoles Robert Desnos et Julia Colin.

Informations diverses :

e Monsieur BARBAUX informe le Conseil Municipal de la signature avec l’A.T.D. (Agence Technique Départementale) Vosges, de deux conventions ; l’une concernant l'assistance conseil pour la passation d'un contrat de délégation du service public d'assainissement collectif et l'autre concernant l'assistance conseil pour le suivi d’une étude diagnostic du réseau d’eau potable.

Monsieur BARBAUX fait un compte rendu de la réunion du Comité de Pilotage de la ZAC qui s'est tenue le vendredi 3 juin.

Monsieur BARBAUX fait un point sur l'avancement des travaux de réfection des trottoirs de la rue Général Leclerc.e Monsieur CHAPON informe le Conseil Municipal qu'une fête des voisins est organisée le 24 juin à

partir de 18h30, allée des Sylphides.

e Madame HINGRAY informe le conseil municipal que le « Chantraine Info » a été livré et qu'il doit être

distribué au plus vite.

e Monsieur VALDENAIRE informe le conseil municipal que le cimetière a été fermé durant une semaine

pour réaliser l'exhumation de corps afin de récupérer des concessions.

Monsieur VALDENAIRE informe que la fête des associations et des NAP se déroulera le samedi 11 juin

2016.

Pour rappel :

- Fête des associations et des NAP le samedi 11 juin,

- Vide-greniers à l'Arsenal le dimanche 12 juin,

- Vide-jardins - Fête de l'artisanat dimanche 19 juin à l'étang,

- Réunion de la commission scolaire mercredi 8 juin à 18h30,

- Repas élus et personnel communal le samedi 2 juillet à l'étang.

La séance est levée à 20h30

Fait à Chantraine, le 8 juin 2016

Le Maire,

François DIOT