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unknown - secheresse picto
Déliberation - delib cm octobre
Déliberation - delib 160425
Déliberation - delib 131224
Déliberation - delib 241024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Monistrol-sur-Loire.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
Ne
nis
}
ro
SUR
LOIRE
Inrerreactive
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2024
Délibération
Numéro
Décision
prise
1.Plan
de
sauvegarde
communal
2024-10-135 |
A
lunanimité/28
votants
2.Réalisation
d’une
piste
forestière
Lieudit
Les
2024-10-136
|
A
Punanimité/28
votants
Foyes
- Délégation
de
maitrise
d’ouvrage
des
propriétaires
privés
3.Mission
de
Maitrise
d'œuvre
Travaux
d’extension |
2024-10-137
|
A
l’unanimité/28
votants
de
la Mairie
de
Monistrol
sur
Loire.
Passation
d’un
avenant
n°1
4. Réhabilitation
du
réseau
d’eau
potable
et
2024-10-138
|
A
Punanimité/28
votants
création
d’un
réseau
séparatif
au
Pinet
5. Réalisation
d’un
réseau
séparatif,
remplacement
|2024-10-139 |
À
l'unanimité /28
votants
du
réseau
d’eau
potable,
enfouissement
des
réseaux
secs
de
la rue
du
Piat
et Chaussade
depuis
le pont
sur
le ruisseau
du
Piat
et ce
jusqu’au
carrefout
place
du Valla/tue
de
Chabton.
Requalification
des
espaces
publics
de
la rue
du
Monteil,
de
la rue
du
piat,
du
pont
du
Piat
et de
la
tue
Chaussade
et ce
jusqu’au
catrefout
place
du
Valla/tue
de Chabron
Mise
à jout du plan
de
financement
suite
à l'ouverture
des
offres
6. Demande
de
recouts
gracieux
d’un
agent
suite
à |
2024-10-140 |
A
Punanimité/28
votants
la constatation
d’un
indu
sur
cotisation
CNRACL
7. Assutance
risques
statutaires
2025-2028
—
2024-10-141
|
À
Punanimité/28
votants
Contrat
groupe
du
centre
de
gestion
8. Cession
d’une
pottion
d’un
chemin
rural à
2024-10-142 |
À Punanimité/28
votants
désaffecter
route
du
mas
de Tranchard
à M.
et
Mme
PERBET
Kévin
9. Cession
d’une
portion
du
domaine
public
à
2024-10-143
|
A
lunanimité/28
votants
déclasser
avenue
Jean
Martouret
à la SCI
MANAGR 10.
Cession
de
parcelles
à la société
LIFE
2024-10-144
|
22
pour
IMMOBILIER
pout
l'aménagement
OAP
6 absentions
CHABANNES
(A.
MANGIARACINA,
F.
OLLIER,
D.
PEYRARD,
E.LAURENT)J.MJOURDA, N.
SABOT)
Mairie
= BP
200197,
avenue
de
lalLibération-
43120
Monistrol:surLoire
- Tél:
04
71166
53
45
Fax
: 04
71,61
6319
WwWWwWw.monistrol-sur-loire.com
Ville membre
de
la Communauté
de
Communes
"Les Marches
du
Velay" 11.
Convention
d’accompagnement
de
PANCT
pour
une
étude
prospective
sur le devenir
de
Pancienne
papèterie
de
PONT
DE
LIGNON
2024-10-145
À
Punanimité/28
votants
12.désaffection
d’un
chemin
rutal
zone
du
pêcher
lancement
de
la procédure
ddenquete
publique
2024-10-146
À
lunanimité/28
votants
13. Demande
d’avis
sur
le projet
d’extension
de
la
société
ABI
PROFILS
2024-10-147
Avis
favorable
à
Punanimité/28
votants
14.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
régional
Auverpgne-Rhône-Alpes
pour
le poste
de
médiation
du
cinéma
2024-10-148
À
Punanimité/28
votants
15.
Conventions
avec
l'association
Cinémagie
2024-10-149
À
Punanimité/28
votants
16.
Demande
de
subvention
auprès
de
la Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Auvergne-
Rhône-Alpes
(DRAC
AuRA)
pour
le programme
d'actions
2025
de
la médiathèque
2024-10-150
À
Punanimité/28
votants
17.
Passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
d’agents
de
l’école
maternelle
publique
Lucie
Aubrac
auprès
de
l'association
« Petite
Enfance
» : année
scolaire
2024-2025
2024-10-151
À
lunanimité/28
votants
18.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
dans
le cadte
d’une
création
de
poste
de
Technicien
2024-10-152
À
Punanimité/28
votants
19.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
-création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
2024-10-153
À
lunanimité/28
votants
20.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
-création
d’un
poste
d’adjoint
technique
2024-10-154
À
l'unanimité/28
votants
21.
Rappoït
annuel
sut
le prix
et la qualité
des
services
publics
de
l’eau
et de
l’assainissement
au
titre
de
l’année
2023
2024-10-155
Prend
acte
22. Présentation
du
rapport
d’exploitation
2023
du
SYMPAE
(Syndicat
mixte
de
production
et
d’adduction
d’eau)
relatif à la production
d’eau
potable
2024-10-156
Prend
acte
Fait
à Monistrol
sur
Loite
le
25
octobre
2024