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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
unknown - ordre jour 070723
unknown - ordre jour 080422
unknown - ordre jour 010722
unknown - ordre jour 050321
Ordre du Jour - ordre jour 241024
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Famille,
on1:is
}
wo
SUR
LOIRE
Le
17
octobre
2024
N.
réf.
:DGS
- SM
2722
21e ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
OCTOBRE
2024
FONCTIONNEMENT
DES
INSTITUTIONS
1.
Plan
de
sauvegarde
communal
FINANCES
PUBLIQUES
- MARCHES
PUBLICS
2.
Réalisation
d’une
piste
forestière
Lieudit
Les
Foyes
-
Délégation
de
maitrise
d’ouvtage
des
proptiétaires
privés
3.
Mission
de
Maitrise
d’œuvte
Travaux
d’extension
de
la
Mairie
de
Monistrol
sur
Loite.
Passation
d’un
avenant
n°1
4.
Réhabilitation
du
téseau
d’eau
potable
et
création
d’un
réseau
séparatif
au
Pinet
.
5.
Réalisation
d’un
réseau
séparatif,
remplacement
du
réseau
d’eau
potable,
enfouissement
des
réseaux
secs
de
la
rue
du
Piat
et
Chaussade
depuis
le
pont
sut
le
ruisseau
du
Piat
et
ce
jusqu’au
carrefour
place
du
Valla/tue
de
Chabton.
Requalification
des
espaces
publics
de
la rue
du
Monteil,
de la rue
du
piat,
du pont
du
Piat
et de
la
rue
Chaussade
et ce jusqu’au
carrefour
place
du
Valla/rue
de Chabron
Mise
à jout
du plan
de
financement
suite à l'ouverture
des
offres
6.
Demande
de recours
gracieux
d’un
agent
suite
à la constatation
d’un
indu
sur
cotisation
CNRACL
7.
Assurance
risques
statutaires
2025-2028
— Contrat
groupe
du
centre
de gestion
URBANISME
- FONCIERS
8.
Cession
d’une
portion
d’un
chemin
tutal
à désaffecter
route
du
mas
de
Tranchard
à M.
et Mme
PERBET
Kévin
9.
Cession
d’une portion
du domaine
public
à déclasser
avenue Jean Mattouret
à la SCI
MANAGR
10.
Cession
de parcelles
à la société
LIFE
IMMOBILIER
pouf
l'aménagement
OAP
CHABANNES
11.
Convention
d’accompagnement
de
PANCT
pour
une
étude
prospective
sur
le
devenir
de
Pancienne
papèterie
de PONT
DE
LIGNON
12.
Désaffectation
d’une
pottion
de
chemin
rural
Zone
du
Pêcher
-
lancement
de
la
procédure
d’enquête
publique
13.
Demande
d’avis
sut
le
projet
d’extension
de
la
société
ABI
PROFILS
(dossier
consultable
en
mairie
et en
ligne)
CULTURE 14.
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
régional
Auvergne-Rhône-Alpes
pour
le
poste
de
médiation
du
cinéma
15.
Conventions
avec
l'association
Cinémagie
16.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
Auvergne-
Rhône-Alpes
(DRAC
AuRA)
pour
le programme
d'actions
2025
de la médiathèque
PERSONNEL 17.
Passation
d’une
convention
de
mise
à disposition
d’agents
de l’école
maternelle
publique
Lucie
Aubrac
auprès
de lassociation
« Petite
Enfance
» : année
scolaire
2024-2025.
18.
Modification
du tableau des effectifs du personnel communal
dans le cadre d’une création de poste
de Technicien
Mairie
BP
20019-7,
avenue
de
la
Libération
- 43120
Monistrol:sur-Loire
- Tél!
04
71166
53
45
- Fax
: 04
71
61
63
19
WWwW.monistrol-sur-loire.com
Ville membre
de
la Communauté
de
Communes
"Les Marches
du
Velay" 19.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
-création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
20.
Modification
du
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
-ctéation
d'un
poste
d’adjoint
technique
COMMUNE
-INTERCOMMUNALITE
21.
Rappoït
annuel
sur le prix
et la qualité
des
services
publies
de
l’eau
et de
Passainissement
au
titre
de
l'année
2023
22.
Présentation
du
rapport
d’exploitation
2023
du
SYMPAE
(Syndicat
mixte
de
production
et
d’adduction
d’eau)
relatif à la production
d’eau
potable
Le
Maire,
Destinataires
:
Membres
du
Conseil
Municipal
Mme
COSTECHAREYRE,
Directrice
Générale
des
Services
M.
DUBOEUPF,
Directeur
Général
des
Services
adjoint
Presse Affichage
extérieur
mairie
Registre
des
délibérations
du
conseil
municipal