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Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM29 2025 03 17
Document publié le Lundi 17 mars 2025 par la commune de Flers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00 Ordre du jour Ville CM29 2025 03 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Institutions publiques,
Folio n°
C.M. 29 DU 17 MARS 2025
JS
N°
d’ordre Objet de la délibération N° de
délibération
MAIRE
1. Conseil Municipal - Procès-Verbal de la séance du 27 janvier 2025 – Approbation 2025-719
2. Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil Municipal 2025-720
POLE 1
ATTRACTIVITE COMMERCIALE ET EVENEMENTIEL
VIE QUOTIDIENNE – VOIRIE – ETAT CIVIL – PIECES D’IDENTITE
3. Lutte contre les frelons asiatiques – Modification des montants de prise en charge – Destruction des nids – Convention avec le Groupement de défense sanitaire de l’Orne 2025-721
4.
Appel à projet CITEO « Emballages Hors Foyers » - Convention avec le SIRTOM, les communes de Condé en Normandie, Le Grais, Mesnil Hubert sur Orne et Saint-Pierre d’Entremont.
2025-722
5. Aménagement rue de la Géroudière 2025-723
HABITAT – PATRIMOINE
6. Installation classée – Extension d’un cheptel laitier et d’une unité de méthanisation – Commune de Cerisy Belle Etoile – Avis du Conseil Municipal 2025-724
7. Projet d’implantation d’un relais téléphonique Cellnex France Infrastructures sur la parcelle située au lieu-dit La Fouquerie – Référence cadastrale CI 142 2025-725
8.
Projet d’implantation d’un relais téléphonique Cellnex France Infrastructures sur la parcelle située Rue Pierre Huet dans le site sportif Saint Sauveur – Référence cadastrale CL 87
2025-726
POLE 3
CULTURE
9. Musée du château de Flers – Fête ton anniversaire au musée - Règlement 2025-727
10. Musée du château de Flers – Tarifs 2025 2025-728
POLE 4
FINANCES – PERSONNEL – MARCHES PUBLICS
Personnel Communal
11. Emplois permanents – Tableau des effectifs : actualisation 2025-03 2025-729
12. Dispositif tremplin vers l’emploi : actualisation 2025-01 2025-730
13. Prestations d’action sociale - Conventionnement avec le Groupement d’Entraide des Territoriaux - Subvention 2025 2025-731
Marchés publics
14. Délégation du Conseil Municipal au Maire - Modification 2025-732
SOMMAIRE Folio n°
COMPETENCES NON DELEGUEES
15.
Flers – Convention relative au projet d’hôtel communautaire de Flers Agglo dans le cadre de la reconstruction et l’extension de l’hôtel de Ville de Flers – Fonds de concours de Flers Agglo
2025-733
ANNEXES
2025-719 PV – CM 28 du 27 janvier 2025
2025-720 Compte-rendu des décisions
2025-725 Contrat de bail – « La Fouquerie »
2025-726 Contrat de bail – « Rue Pierre Huet »